publié le 28 novembre 2001
Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les services de garde Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui produit ses effets le 20 août 2001 : M. Bruno RASE, à Kraainem, est nommé, en qualité de rep M. Dirk MEERT, à Holsbeek, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représent(...)
MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les services de garde Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui produit ses effets le 20 août 2001 : M. Bruno RASE, à Kraainem, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les services de garde, en remplacement de M. Marc PISSENS, à Heusden-Zolder, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Dirk MEERT, à Holsbeek, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Ramy BARON, à Rhode-Saint-Genèse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
MM. Danny VANDORMAEL, à Saint-Trond, et Alain van LIDTH de JEUDE, à Schoten, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Serge GHYSDAEL, à Woluwe-Saint-Pierre, et Yves GODIN, à Wavre, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
M. Marc PISSENS, à Heusden-Zolder, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Dirk MEERT, à Holsbeek, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
MM. Kris VAN DEN BRIEL, à Boutersem, Marc WILLEMS, à Mortsel, Gerry VANHOONACKER, à Hasselt, Guido VERBEECK, à Tremelo, Redgy DECROIX, à Merchtem, et Luc ADRIAENSSENS, à Vilvorde, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Luc STEIJLEN, à Geel, Guido FALLENTHEYN, à Kontich, Bernard D'HONDT, à Grimbergen, Marc DE BERNARDIN, à Louvain, Luc BEIRNAERT, à Middelkerke, et Dominique PIETERS, à Saint-Nicolas, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Commission paritaire des métaux non-ferreux Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui entre en vigueur le 19 octobre 2001, M. Geert KREKEL, à Nijmegen (Pays-Bas), est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, en remplacement de M. Patrick DE MAEYER, à Liège, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire de la batellerie Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui entre en vigueur le 19 octobre 2001, M. Robert VAN DER MEIRSSCHE, à Schoten, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la batellerie, en remplacement de M. Dominique VAES, à Anvers, membre suppléant démissionnaire, dont il achèvera le mandat.
Commission paritaire du transport Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui entre en vigueur le 19 octobre 2001, M. Renaud VERMOTE, à Bruges, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire du transport, en remplacement de M. Peter VERHEYDEN, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire nationale des sports Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui entre en vigueur le 19 octobre 2001, M. Jos VANNUT, à Looz, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire nationale des sports, en remplacement de M. Ferdinand KNAEPEN, à Saint-Trond, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui entre en vigueur le 19 octobre 2001, M. Michel VAN UYTFANGHE, à Wetteren, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné, en remplacement de M. Rik SCHEPERS, à Peer, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire du spectacle Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui entre en vigueur le 19 octobre 2001 : M. Georg VIATOUR, à Nandrin, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire du spectacle, en remplacement de M. Jean-Pierre ROUSSEAU, à Liège, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Bernard MORCIAUX, à Hannut, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Paul-Emile MOTTARD, à Liège, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire des grands magasins Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui entre en vigueur le 19 octobre 2001 : M. Raymond VAXELAIRE, à Uccle, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire des grands magasins, en remplacement de M. Laurent DEKENS, à Molenbeek-Saint-Jean, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
MM. Joe BEAUDUIN, à Uccle, Rudi SCHAUTTEET, à Eeklo, et Freddy DE BRABANTER, à Malines, membres suppléants de cette commission, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de Mesdames Marianne HOPPENBROUWERS, à Zandhoven, Mia VERMEIRE, à Malines, et M. Paul VANHOLSBEECK, à Meise, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
Mme Claire BINJE-COEN, à Molenbeek-Saint-Jean, membre suppléant de cette commission, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Alain MOERENHOUT, à Vilvorde, qui est nommé membre suppléant; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;
MM. Dominique BUYSSCHAERT, à Bierbeek, Walter NAETS, à Oud-Heverlee, Vincent NOLF, à Ganshoren, et Thierry VERMEIRE, à Ixelles, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mesdames Ingrid STEVENS, à Etterbeek, Francine DELMOTTE, à Namur, MM. Thierry QUERTINMONT, à Chaumont-Gistoux, et Erik LEJEUNE, à Zonhoven, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
MM. Vincent DE WAELE, à Woluwe-Saint-Lambert, Pascal JACOBS, à Gand, et Mme Christine JESPERS, à Mortsel, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mme Claire BINJE-COEN, à Molenbeek-Saint-Jean, MM. Rudi SCHAUTTEET, à Eeklo, et Freddy DE BRABANTER, à Malines, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;
M. Alain MOERENHOUT, à Vilvorde, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Joe BEAUDUIN, à Uccle, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne Sabena Par arrêté royal du 11 octobre 2001, qui entre en vigueur le 19 octobre 2001, M. Philippe RICHARD, à Namur, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA, en remplacement de M. Jozef VERBRUGGEN, à Malines, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.