MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire de l'industrie de la faïence et de la porcelaine, des articles sanitaires et des abrasifs et des poteries céramiques Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui produit ses effets le 20 février 2001, M. Olivier COPPIETERS 't WALLANT, à Woluwe-Saint-Pierre, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie de la faïence et de la porcelaine, des articles sanitaires et des abrasifs et des poteries céramiques, en remplacement de M. Philippe JOTTARD, à Wavre, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui produit ses effets le 1er avril 2001 : MM. Jacques WALDEYER, à Kraainem, et Tony JOSSA, à Saint-Trond, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA, en remplacement respectivement de M. Jacques DRAPPIER, à Steenokkerzeel, et Mme Hilde WITTERS, à Koksijde, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

Mme Kathleen D'HOOGH, à Malines, et M. Hugues BERLEMONT, à Rixensart, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de MM. Rudy MAEX, à Grimbergen, et Pierre DENIS, à Woluwe-Saint-Lambert, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire du transport Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui produit ses effets le 15 mai 2001 : M. Dirk SCHATTEMAN, à Lokeren, membre suppléant de la Commission paritaire du transport, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Willy VANDERBORCHT, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Frank VORSSELMANS, à Kapellen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Dirk SCHATTEMAN, à Lokeren, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du spectacle Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre produit ses effets le 23 mai 2001 : M. Dirk DE CORTE, à Gand, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire du spectacle, en remplacement de M. Eric TEMMERMAN, à Aalter, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Liesbeth DEJONGHE, à Tervuren, membre suppléant de cette commission, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Mme Nicole WELLENS, à Koekelberg, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Lieven STRUYE, à Watermael-Boitsfort, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Liesbeth DEJONGHE, à Tervuren, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie céramique Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001, M. Luc PURNELLE, à Léau, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie céramique, en remplacement de M. Leon VAN HAUDT, à Opwijk, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie des briques Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001, M. José DE VOLDER, à Ardooie, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie des briques, en remplacement de M. Johan DESCHUYTER, à Torhout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Flandre orientale et de Flandre occidentale Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001, M. José DE VOLDER, à Ardooie, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Flandre orientale et de Flandre occidentale, en remplacement de M. Johan DESCHUYTER, à Torhout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province d'Anvers Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001, M. José DE VOLDER, à Ardooie, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province d'Anvers, en remplacement de M. Johan DESCHUYTER, à Torhout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Liège, de Luxembourg, de Namur et du Hainaut et du Brabant wallon Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001, M. José DE VOLDER, à Ardooie, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques des provinces de Liège, de Luxembourg, de Namur et du Hainaut et du Brabant wallon, en remplacement de M. Johan DESCHUYTER, à Torhout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la batellerie Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001, M. Marc CORTEBEECK, à Zoersel, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la batellerie, en remplacement de M. Patrick VAN DROM, à Brecht, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001, M. Johan LIEVENS, à Herzele, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons, en remplacement de M. Gerrit MUYLAERT, à Alost, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du commerce de détail indépendant Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001 : M. Dominique CICAGNA, à Charleroi, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire du commerce de détail indépendant, en remplacement de M. Bruno KUYLEN, à Kapellen, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Bruno KUYLEN, à Kapellen, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Jean-Paul RIBIERE, à Nivelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et des branches d'activité connexes Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001 : MM. René DE BROUWER, à Edegem, et Marc VANDERSTEEN, à Bruges, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et des branches d'activité connexes, en remplacement respectivement de MM. Frans GIELEN, à Schilde, et Michel QUAEYHAEGENS, à Edegem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Patrick DUROT, à Anvers, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Willy HOPPE, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des ports Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001 : M. Renaud VERMOTE, à Bruges, membre suppléant de la Commission paritaire des ports, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Ivan VICTOR, à Ostende, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Ivan VICTOR, à Ostende, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Renaud VERMOTE, à Bruges, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Samuel GROENEWEG, à Zandhoven, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Alfons GEERAERTS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie hôtelière Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001, M. Dominique CICAGNA, à Charleroi, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, en remplacement de M. Jean-Paul RIBIERE, à Nivelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001 : M. Walter RAEYMAEKERS, à Kontich, membre suppléant de la Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Adolf PEETERS, à Zaventem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Walter GYSEMANS, à Begijnendijk, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Walter RAEYMAEKERS, à Kontich, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour la marine marchande Par arrêté royal du 21 juin 2001, qui entre en vigueur le 27 juin 2001 : M. Ivan VICTOR, à Ostende, membre suppléant de la Commission paritaire pour la marine marchande, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Alfons GEERAERTS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Renaud VERMOTE, à Bruges, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Ivan VICTOR, à Ostende, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.