MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux Par arrêté royal du 28 mars 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000 : MM. René GEYBELS, à Hemiksem, et Danny VANSTRAELEN, à Bilzen, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, en remplacement respectivement de MM. Ivan GROOTAERS, à Malines, et Cyriel VAN DEN EEDE, à Liedekerke, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

MM. Joseph DE BRUYN, à Hemiksem, et Marc LINCE, à Pepinster, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Erwin VAN DER HOEVEN, à Lebbeke, et Daniel BERKENBOSCH, à Ganshoren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton Par arrêté royal du 28 mars 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000 : Mme Ilse GALLIAERT, à Dilbeek, membre suppléant de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jean-Richard DEGROOTE, à Binche, qui est nommé membre suppléant; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jean-Richard DEGROOTE, à Binche, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Ilse GALLIAERT, à Dilbeek, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jean-Claude FAGNANT, à Liège, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Roger LABARBE, à Oupeye, membre suppléant décédé.

Commission paritaire pour les services de garde Par arrêté royal du 28 mars 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Georges SECLEF, à Anvers, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les services de garde, en remplacement de M. Pascal DE BEL, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie verrière Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, Mme Agnès DELTENRE, à Soignies, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie verrière, en remplacement de M. Jean-Luc BERTHET, à Overijse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le travail intérimaire Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, Mme Andrée DEBRULLE, à Pont-à-Celles, et M. André LEURS, à Ternat, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de la Commission paritaire pour le travail intérimaire, en remplacement respectivement de MM. Rudi DELARUE, à Louvain, et Leo DUSOLEIL, à Heusden-Zolder, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire du transport urbain et régional Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Xavier MULS, à Bruxelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire du transport urbain et régional, en remplacement de M. Guy LEMOINE, à Bruxelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les concierges d'immeubles à appartements Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui produit ses effets le 1er mars 2000 : M. Jean-Marc TYLLEMAN, à Knokke-Heist, membre suppléant de la Commission paritaire pour les concierges d'immeubles à appartements, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Rufin LAMSENS, à Koekelberg, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Pierre JAMMAR, à Huy, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Jean-Marc TYLLEMAN, à Knokke-Heist, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la construction Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Jean-Claude HUBERT, à Mettet, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de la construction, en remplacement de M. Arsène ANTOINE, à Namur, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le commerce de combustibles Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000 : Mme Marie-Rose VAN ASSCHE, à Anvers, membre suppléant de la Commission paritaire pour le commerce de combustibles, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Michel BOVY, à Tirlemont, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Marie-Rose VAN ASSCHE, à Anvers, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le commerce de combustibles de la Flandre orientale Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000 : Mme Marie-Rose VAN ASSCHE, à Anvers, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le commerce de combustibles de la Flandre orientale est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Michel BOVY, à Tirlemont, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Mme Marie-Rose VAN ASSCHE, à Anvers, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de la maroquinerie Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000 : M. Christiaan VANMOL, à Zaventem, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de la maroquinerie, en remplacement de M. Jean VRANKEN, à Hechtel-Eksel, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jean VRANKEN, à Hechtel-Eksel, membre effectif de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Hubert PRICKEN, à Evere, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la batellerie Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, Mme Myriam CHAFFART, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de la batellerie, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la poterie ordinaire en terre commune Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Justin DAERDEN, à Herck-la-Ville, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de la poterie ordinaire en terre commune, en remplacement de M. Leo DUSOLEIL, à Heusden-Zolder, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des ports Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000 : MM. Frank DE GENDT, à Tamise, et Eddy CERPENTIER, à Saint-Nicolas, membres suppléants de la Commission paritaire des ports, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Jozef VAN DEN BOSCH, à Wommelgem, et John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Michel BOVY, à Tirlemont, et Mme Myriam DILLEN, à Nijlen, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Frank DE GENDT, à Tamise, et Eddy CERPENTIER, à Saint-Nicolas, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Walter MEULDERS, à Brasschaat, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Lodewijk LANDUYT, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen" Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000 : M. Walter MEULDERS, à Brasschaat, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen", en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Johan PLAS, à Anvers, membre suppléant de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Lodewijk LANDUYT, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Michel BOVY, à Tirlemont, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Johan PLAS, à Anvers, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Myriam DILLEN, à Nijlen, MM. Michel CLAES, à De Haan, Alfons VAN HOORDE, à Gand, Marc SOENS, à Merelbeke, et Daniel SERIE, à Knokke-Heist, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de Mesdames Christine JANSSENS, à Boechout, Gilberte BOECKX, à Herentals, M. Marc VERLINDEN, à Malines, Mme Nancy CLISSEN, à Essen, et M. Antoon SIEMONS, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire pour le port de Gand Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, Mme Myriam CHAFFART, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour le port de Gand, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port de Bruxelles et Vilvorde Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Frans JACOBS, à Zwijndrecht, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour le port de Bruxelles et Vilvorde, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, Mme Myriam CHAFFART, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des services de santé Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Rudy PIRQUET, à Courcelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des services de santé, en remplacement de Mme Patricia PETITFRERE, à Herstal, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les hôpitaux privés Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Rudy PIRQUET, à Courcelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les hôpitaux privés, en remplacement de Mme Patricia PETITFRERE, à Herstal, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les établissements et les services de santé Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Rudy PIRQUET, à Courcelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour les établissements et les services de santé, en remplacement de Mme Patricia PETITFRERE, à Herstal, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de la prothèse dentaire Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, M. Rudy PIRQUET, à Courcelles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de la prothèse dentaire, en remplacement de Mme Patricia PETITFRERE, à Herstal, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour la marine marchande Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, Mme Myriam CHAFFART, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour la marine marchande, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000 : M. Michel BOVY, à Tirlemont, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Ann SWOLFS, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Christine JANSSENS, à Boechout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du transport Par arrêté royal du 6 avril 2000, qui produit ses effets le 8 février 2000, il est mis fin au mandat de membre effectif de M. John JANSSENS, à Borsbeek, représentant d'une organisation de travailleurs, au sein de la Commission paritaire du transport.

Commission paritaire de la pêche maritime Par arrêté royal du 6 avril 2000, qui produit ses effets le 8 février 2000, il est mis fin au mandat de membre effectif de M. John JANSSENS, à Borsbeek, représentant d'une organisation de travailleurs, au sein de la Commission paritaire de la pêche maritime.

Sous-commission paritaire pour le port de Bruges Par arrêté royal du 6 avril 2000, qui produit ses effets le 8 février 2000, il est mis fin au mandat de membre effectif de M. John JANSSENS, à Borsbeek, représentant d'une organisation de travailleurs, au sein de la Sous-commission paritaire pour le port de Bruges.

Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport Par arrêté royal du 7 avril 2000, qui entre en vigueur le 18 avril 2000, Mme Myriam CHAFFART, à Anvers, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport, en remplacement de M. John JANSSENS, à Borsbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.