MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Arrêtés concenant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire pour la carrosserie Par arrêté royal du 19 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Dirk VAN DER EYCKEN, à Vosselaar, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, en remplacement de M. Jan BRUYLAND, à Turnhout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les métaux précieux Par arrêté royal du 19 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998 : M. Piet DECAVELE, à Harelbeke, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Paul LAPAUW, à Wevelgem, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Paul LAPAUW, à Wevelgem, membre effectif de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Piet DECAVELE, à Harelbeke, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des carrières de petit granit Par arrêté royal du 19 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Guy DE RAEDT, à Dilsen, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés des carrières de petit granit, en remplacement de M. Jean-Claude BAGUET, à Soignies, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour l'exploitation de salles de cinéma Par arrêté royal du 19 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Christian VIROUX, à Farciennes, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour l'exploitation de salles de cinéma, en remplacement de M. Jean ALLEYN, à Fleurus, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire du spectacle Par arrêté royal du 19 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Jean-Félix TIRTIAUX, à Perwez, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire du spectacle, en remplacement de Mme Myriam BUSCEMA, à Incourt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire Par arrêté royal du 19 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, MM. Dany NEYT, à Damme, et Dirk DE VOS, à Mol, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, en remplacement respectivement de MM. Johan DE LANGHE, à Jabbeke, et Henri LENAERTS, à Genk, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Par arrêté royal du 22 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Roger LABARBE, à Oupeye, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, en remplacement de M. Arthur VAN DER VEKEN, à Brakel, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie des carrières Par arrêté royal du 22 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998 : M. Pierre SPINETTE, à Comblain-au-Pont, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie des carrières, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jean-Pierre MASSAUT, à Profondeville, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. André DEBRY, à Profondeville, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Pierre SPINETTE, à Comblain-au-Pont, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale et de Limbourg Par arrêté royal du 22 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Urbain TEMPELAERE, à Anvers, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale et de Limbourg, en remplacement de M. Jozef WIJNS, à Maasmechelen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie verrière Par arrêté royal du 22 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Carlo BRISCOLINI, à Charleroi, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie verrière, en remplacement de M. Jean ALLEYN, à Fleurus, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances Par arrêté royal du 22 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Damien DEVOSSE, à Dison, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances, en remplacement de M. Claude THIRY, à Juprelle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors Par arrêté royal du 22 octobre 1998, qui produit ses effets le 15 septembre 1998, Mme Véronique BONNI, à Dison, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors, en remplacement de M. Didier LOUSBERG, à Trooz, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique Par arrêté royal du 26 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, MM. Paul JACOBS, à Schilde, Jean-Marie BIOT, à Edegem, et Mme Dina BRUGHMANS, à Lasne, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, en remplacement respectivement de MM. Wouter DE GEEST, à Kapellen, Paul SMETS, à Ixelles, et Guy van der BEKEN, à Wezembeek-Oppem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire de l'industrie chimique Par arrêté royal du 26 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, MM. Paul JACOBS, à Schilde, Jean-Marie BIOT, à Edegem, et Mme Dina BRUGHMANS, à Lasne, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'industrie chimique, en remplacement respectivement de MM. Wouter DE GEEST, à Kapellen, Paul SMETS, à Ixelles, et Guy van der BEKEN, à Wezembeek-Oppem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire pour les établissements et les services de santé Par arrêté royal du 26 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Jacques ROBERT, à Genappe, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les établissements et les services de santé, en remplacement de Mme Greta DE GEEST, à Jette, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'aviation commerciale Par arrêté royal du 26 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998 : M. Herwig JORISSEN, à Landen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'aviation commerciale, en remplacement de M. Jacques FONTAINE, à Walcourt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Pierre BRACONNIER, à Jette, membre suppléant de la Commission paritaire de l'aviation commerciale, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Clement COSTERS, à Grimbergen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Monique LEBERSORG, à Kampenhout, MM. Marc PETIT, à Woluwe-Saint-Lambert, et Jacques DRAPPIER, à Oosterzele, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Luc CLOETENS, à Haacht, Peter RAMEL, à Woluwe-Saint-Lambert, et Paul SWYSEN, à Woluwe-Saint-Pierre, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Matthias VAN HOLM, à Woluwe-Saint-Lambert, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Pierre BRACONNIER, à Jette, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Véronique PIRIJNS, à Dilbeek, MM. Roger DELYE, à Louvain, et Willy VANDENBAK, à Tubize, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Dirk KNEGTEL, à Sint-Katelijne-Waver, Hugo SPAEY, à Jette, et Jan TINDEMANS, à Meise, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA Par arrêté royal du 26 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998 : M. Herwig JORISSEN, à Landen, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA, en remplacement de M. Jacques FONTAINE, à Walcourt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Jacques DRAPPIER, à Oosterzele, Roger DELYE, à Louvain, Marc PETIT, à Woluwe-Saint-Lambert, Guy RUELLE, à Waterloo, et Willy VANDENBAK, à Tubize, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire de la compagnie aérienne SABENA, en remplacement respectivement de MM. Paul SWYSEN, à Woluwe-Saint-Pierre, Hugo SPAEY, à Jette, Peter RAMEL, à Woluwe-Saint-Lambert, Clement COSTERS, à Grimbergen, et Dominique de PATOUL, à Wezembeek-Oppem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Jean BOMBAERS, à Machelen, membre suppléant de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Dirk KNEGTEL, à Sint-Katelijne-Waver, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Maxime VANDEN DAELE, à Vilvorde, Rudi WILLEMS, à Hannut, Matthias VAN HOLM, à Woluwe-Saint-Lambert, et Edouard CHONGLEZ, à Molenbeek-Saint-Jean, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de MM. Jan EVENS, à Hasselt, Jan TINDEMANS, à Meise, Mmes Katrien VAN ELSLANDER, à Dilbeek, et Isabel LITVIN, à Rhode-Saint-Genèse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

Mme Véronique PIRIJNS, à Dilbeek, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Jean BOMBAERS, à Machelen, qui est nommé membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire des compagnies aériennes, autres que la S.A. SABENA Par arrêté royal du 26 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998 : MM. Hubert DESIRON, à Diest, et Renaud WILLAME, à Zaventem, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire des compagnies aériennes, autres que la S.A. SABENA, en remplacement respectivement de MM. Ludo POELAERT, à Grammont, et Tony VANGRIEKEN, à Schilde, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Marc JUNIUS, à Wemmel, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Jean-Pierre GHOSEZ, à Orp-Jauche, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité Par arrêté royal du 26 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998, M. Jean-Paul DECORTE, à Wervik, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, en remplacement de M. Jacques LAMPAERT, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le secteur socio-culturel Par arrêté royal du 26 octobre 1998, qui entre en vigueur le 4 novembre 1998 : Mme Martine PIANET, à Braine-l'Alleud, et M. Didier FORYS, à Genappe, membres suppléants de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de Mmes Marie-Jean de FROIDMONT-HAUWAERT, à Woluwe-Saint-Lambert, et Marie-Pierre JACQUEMIN, à Sprimont, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentées; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Alain VAN STEENSEL, à Woluwe-Saint-Pierre, et Mme Christiane MARCHAL, à Ottignies-Louvain-la-Neuve sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de Mme Martine PIANET, à Braine-l'Alleud, et M. Didier FORYS, à Genappe, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.