MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les banques Par arrêté royal du 11 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Marc BIHAIN, à Ixelles, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les banques, en remplacement de M. Robert VANOBBERGEN, à Herne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'emploi dans le secteur bancaire Par arrêté royal du 11 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Marc BIHAIN, à Ixelles, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'emploi dans le secteur bancaire, en remplacement de M. Robert VANOBBERGEN, à Herne, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des métaux non ferreux Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, Mme Nathalie DIESBECQ, à Holsbeek, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, en remplacement de M. Marc VAN DER BRACHT, à Grammont, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des blanchisseries et des entreprises de teinturerie et dégraissage Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Luc ROYEAERD, à Gand, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire des blanchisseries et des entreprises de teinturerie et dégraissage, en remplacement de M. Bart SOENEN, à Wevelgem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire de l'industrie de la chaussure, des bottiers et des chausseurs Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Hans VAN ASSCHE, à Niel, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie de la chaussure, des bottiers et des chausseurs, en remplacement de M. Thierry DUMONCEAU, à Ath, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les entreprises de valorisation de matières premières de récupération Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Jan CALLAERT, à Termonde, et Mme Nathalie DIESBECQ, à Holsbeek, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de la Commission paritaire pour les entreprises de valorisation de matières premières de récupération, en remplacement respectivement de MM. André TWEEPENNINCKX, à Herk-de-Stad, et Marc VAN DER BRACHT, à Grammont, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Dirk DE VOS, à Boom, et Mme Nathalie DIESBECQ, à Holsbeek, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, en remplacement respectivement de MM. Luk DE BOCK, à Willebroek, et Marc VAN DER BRACHT, à Grammont, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Jan CALLAERT, à Termonde, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons, en remplacement de M. André TWEEPENNINCKX, à Herk-de-Stad, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Frans THOMAS, à Merchtem, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire des secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique, en remplacement de M. André VOLCKE, à Avelgem, qui a atteint la limite d'âge; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Dirk UYTTENHOVE, à Termonde, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, en remplacement de M. André TWEEPENNINCKX, à Herk-de-Stad, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le travail intérimaire Par arrêté royal du 16 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998 : M. Emmanuel DOUTREPONT, à Gand, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour le travail intérimaire, en remplacement de M. Chris MORIS, à Louvain, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Chris MORIS, à Louvain, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Pascale HERMANS, à Anderlecht, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des maîtres-tailleurs, des tailleuses et couturières Par arrêté royal du 22 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998 : M. Dirk UYTTENHOVE, à Termonde, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des maîtres-tailleurs, des tailleuses et couturières, en remplacement de M. André TWEEPENNINCKX, à Herk-de-Stad, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jan CALLAERT, à Termonde, et Mme Vera DE NORRE, à Gand, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. André VANDOORN, à Courtrai, et Eric BONTE, à Wervik, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique Par arrêté royal du 22 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998 : M. Maurice BENOIT, à Liège, membre suppléant de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Paul VAN DE CRUYCE, à Overijse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Alain SADZOT, à Liège, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Maurice BENOIT, à Liège, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique Par arrêté royal du 22 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Karl BOURGEUS, à Gand, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire des secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique, en remplacement de M. Theo BAEKE, à Tamise, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le commerce du métal Par arrêté royal du 22 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Frans THOMAS, à Merchtem, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, en remplacement de M. André VOLCKE, à Avelgem, qui a atteint la limite d'âge; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques Par arrêté royal du 22 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998 : M. Maurice BENOIT, à Liège, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectifde cette commission, en remplacement de M. Paul VAN DE CRUYCE, à Overijse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Alain SADZOT, à Liège, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Maurice BENOIT, à Liège, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission "Plans d'entreprise" Par arrêté ministériel du 22 décembre 1997, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Jan SAP, à Hooglede, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission « Plans d'entreprise », en remplacement de Mme Natalie SWALENS, à Rhode-Saint-Genèse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les organismes de contrôle agréés Par arrêté royal du 7 janvier 1998, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. André FEVRY, à Viroinval, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les organismes de contrôle agréés, en remplacement de M. Jean ROBERT, à Oupeye, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge Par arrêté royal du 7 janvier 1998, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, Mme Isabelle DEBAECKE, à Beernem, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le port de Zeebrugge, en remplacement de M. Zenon DE VULDER, à Zottegem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour le travail intérimaire Par arrêté royal du 7 janvier 1998, qui entre en vigueur le 19 janvier 1998, M. Bernard SWAELUS, à Uccle, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour le travail intérimaire, en remplacement de M. Etienne VAN den DRIESSCHE, à Herzele, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.