SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 28 avril 2016 M. De Ruyver, Y., président de chambre à la cour d'appel de Bruxelles, est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 28 avril 2016 Mme Vanschepdael, B., vice-président au tribunal de première instance francophone de Bruxelles, est promue Commandeur de l'Ordre de la Couronne.

Par arrêtés royaux du 6 juillet 2016 sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : - M. de Brabant, A., juge de paix du canton de Marche-en-Famenne - Durbuy; - Mme Lamers, D., juge de paix du canton d'Arlon - Messancy.

Ils porteront la décoration civile.

Par arrêté royal du 6 juillet 2016 M. Sierens, R., juge au tribunal de police de Flandre occidentale, est nommé Commandeur de l'Ordre de la Couronne.

Par arrêté royal du 15 juillet 2016 M. Verstuyft, D., juge au tribunal de police de Flandre orientale, est promu Officier de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 15 juillet 2016 M. Vanstraelen, I., président de chambre et juge d'appel de la famille et de la jeunesse à la cour d'appel d'Anvers, est promue Grand Officier de l'Ordre de la Couronne.

Par arrêtés royaux du 15 juillet 2016 sont promus Commandeur de l'Ordre de la Couronne : - Mme Vermeulen, W., juge de paix émérite du douzième canton d'Anvers; - M. Maes, M., juge de paix honoraire du canton de Lierre.