SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 5 juin 2013, M. Mees, Phlorias, né le 3 décembre 1965, assistant stagiaire au Musée royal d'Afrique centrale est confirmé et nommé, à partir du 1er février 2009 au même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux dans un emploi du rôle linguistique néerlandais.

Par arrêté royal du 23 juillet 2013, M. van Binnebeke, Emile, né le 20 octobre 1966, assistant stagiaire aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est confirmé et nommé, à partir du 1er juillet 2009 au même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux dans un emploi du rôle linguistique néerlandais.

Par arrêté royal du 30 août 2013, M. Bosmans, Willem, né le 8 décembre 1952, assistant stagiaire en période d'essai aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est confirmé et nommé, à partir du 1er août 2013 au même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant dans un emploi du rôle linguistique néerlandais.

Par arrêté royal du 30 août 2013, Mme De Groote, Estelle, née le 28 mars 1983, assistant stagiaire en période d'essai à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée et nommée, à partir du 1er février 2013 au même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant dans un emploi du rôle linguistique néerlandais.

Par arrêté royal du 30 août 2013, démission honorable de ses fonctions aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les provinces, est accordée à partir du 1er décembre 2013 à M. Janssens, Gustave, né le 23 novembre 1948, agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux principal au même établissement.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 6 septembre 2013, M. Van Grieken, Joris, né le 17 juillet 1978, assistant stagiaire à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé et nommé, à partir du 1er juillet 2013 au même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant dans un emploi du rôle linguistique néerlandais.

Par arrêté royal du 5 juin 2013, M. Vreven, Emmanuel, né le 29 septembre 1971, assistant stagiaire au Musée royal d'Afrique centrale est confirmé et nommé, à partir du 1er mai 2010 au même établissement, en qualité d'agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux dans un emploi du rôle linguistique néerlandais.

Par arrêté royal du 6 septembre 2013, démission honorable de ses fonctions au Musée royal d'Afrique centrale est accordée, à partir du 1er janvier 2013, à M. Dall'Asta, Ugo, né le 6 février 1950, agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux au même établissement. L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 6 septembre 2013, démission honorable de ses fonctions au Musée royal d'Afrique centrale est accordée, à partir du 1er janvier 2013, à M. Louette, Michel, né le 15 décembre 1948, agent scientifique de la classe SW4 portant le titre de maître de recherches et chef de département au même établissement. L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 6 septembre 2013, démission honorable de ses fonctions aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est accordée, à partir du 1er août 2013, à M. Houtman, Erik, né le 23 juillet 1948, agent scientifique de la classe SW2 portant le titre de chef de travaux au même établissement. L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 6 septembre 2013, démission de ses fonctions est accordée à partir du 1er juillet 2013 à sa demande à M. Warnant, René, né le 4 novembre 1965, chef de travaux de la classe SW3 à l'Institut royal météorologique de Belgique.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.