COUR CONSTITUTIONNELLE

Ordres nationaux Par arrêté royal du 24 novembre 2010, le Grand Cordon de l'Ordre de Léopold est décerné à M. Michel Melchior, président sortant de la Cour constitutionnelle.

Il prend rang dans l'Ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à la même date.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 6 décembre 2010, la Grand-Croix de l'Ordre de la Couronne est décernée à M. Roger Henneuse, président de la Cour constitutionnelle.

Il prend rang dans l'Ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à la date du 5 décembre 2010.

Par arrêtés royaux des 23 juin 2010, 7 décembre 2010, 30 mars 2011, 28 avril 2011, 11 juin 2011, 17 octobre 2011 et 28 décembre 2011, les distinctions honorifiques suivantes sont décernées aux juges, référendaires et membres du personnel administratif de la Cour constitutionnelle ci-après désignés : Ordre de Léopold Grand Officier M. Claude Courtoy, référendaire (23 mai 2011).

Chevalier Mme Pascale Tytens, attaché (8 avril 2010).

Ils porteront la décoration civile.

Ordre de la Couronne Grand Officier M. Luc Lavrysen, juge (5 février 2011, comme titulaire de cette nouvelle distinction);

M. Jean-Paul Snappe, juge (21 mai 2011);

M. Jean-Paul Moerman, juge (21 mai 2011);

M. Erik Derycke, juge (24 septembre 2011).

Commandeur M. Koen Muylle, référendaire (8 avril 2010).

Palmes d'Or M. Daniël Meirlaen, collaborateur administratif (8 avril 2010).

Ordre de Léopold II Commandeur Mme Christine De Brauwer, conseiller (15 novembre 2011).

Chevalier Mme Jeannine Maximus, secrétaire adjoint (15 novembre 2010);

M. Claude Parent, premier collaborateur administratif (8 avril 2011);

Mme Karine Ponnet, secrétaire adjoint (15 novembre 2011).

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.