SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Bibliothèque royale de Belgique. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Institut royal métérologique de Belgique. - Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Démissions. - Démissions honorables Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2004, à Mme Rigo, Paulette G. A. M. I., née le 18 janvier 1939, chef de département aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2004, à M. Rombauts, Walter E. A. F., né le 17 février 1939, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2004, à M. Van Overstraeten, Daniel J., né le 4 avril 1939, chef de département aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Bibliothèque royale de Belgique.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 2003, à Mme Walch, Nicole M. M., née le 29 septembre 1938, chef de section à la Bibliothèque royale de Belgique.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

Par arrêté royal du 17 mars 2003, démission de ses fonctions est, à sa demande, accordée à la date du 1er janvier 2003 à M. Hance, Luc M. F. J. Gh., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission de ses fonctions est, à sa demande, accordée à la date du 1er juin 2003 à M. Schallier, Ronny, attaché sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

Par arrêté royal du 24 mars 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er févier 2004, à M. Wartel, Stanislas I. J., né le 27 janvier 1939, chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2004, à M. Deliens, Michel L. Cl., né le 27 février 1939, chef de section à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2004, à M. Godefroid, Jacques M. J. Gh., né le 25 juin 1939, chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Musée royal de l'Afrique centrale.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 2003, à Mme Bastin, Yvonne E. M. L., née le 28 septembre 1938, chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2004, à M. Theunissen, Karel A. M. J., né le 18 mai 1939, chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2004, à M. Vercheval, Jacques J. B. Gh., né le 28 décembre 1938, chef de travaux à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2004, à M. Lemaire, Joseph F. L., né le 6 mai 1939, chef de section à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal météorologique de Belgique.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2004, à M. Struylaert, Willy J. C., né le 26 février 1939, chef de section à l'Institut royal météorologiquede Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2004, à M. Quinet, Alfred J. G., né le 23 avril 1939, chef de département à l'Institut royal météorologiquede Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Musées royaux d'Art et d'Histoire.

Par arrêté royal du 28 mars 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2004, à M. Strybol, Jan M. Z., né le 3 décembre 1942, chef de travaux aux Musées royaux d'Art et d'Histoire.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2004, à M. Lettens, Hugo F. K. A., né le 2 avril 1944, chef de travaux aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2004, à Mme Bussers, Helena M. M., née le 25 août 1939, chef de département aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Institut royal du Patrimoine artistique Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 2004, à M. Soumeryn-Schmit, Daniel P. S. R. J., né le 22 janvier 1944, chef de section à l'Institut royal du Patrimoine artistique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 7 septembre 2003, démission de ses fonctions est, à sa demande, accordée à la date du 1er septembre 2003 à M. Gossuin, Yves P. V., assistant sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.