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Arrêté Royal
publié le 30 juin 2001

Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 25 juin 2001, est renouvelée la nomination aux fonctions de juge consulaire au tribunal de commerce : d'Anvers de : - MM. : Adriaens, M., domicilié à Ranst; Jansen, Ph., domicilié à Schoten; Saverys, Fr., domicilié à Aartselaar; Stevens, J., domicilié à Edegem, pour un terme de cinq (...)

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30/06/2001
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 25 juin 2001, est renouvelée la nomination aux fonctions de juge consulaire au tribunal de commerce : d'Anvers de : - MM. : Adriaens, M., domicilié à Ranst;

Jansen, Ph., domicilié à Schoten;

Joukes, R. domicilié à Anvers;

Saverys, Fr., domicilié à Aartselaar;

Stevens, J., domicilié à Edegem, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - M. Eysenbrandts, D., domicilié à Schilde, pour un terme de cinq ans prenant cours le 9 septembre 2001; - M. Hendrickx, H., domicilié à Anvers, pour un terme de cinq ans prenant cours le 10 décembre 2001; - M. Van Ingelghem, A., domicilié à Aartselaar, pour un terme de cinq ans prenant cours le 13 décembre 2001; - M. Van Herck, R., domicilié à Kapellen, pour un terme de cinq ans prenant cours le 30 avril 2002; - M. Gerrits, A., domicilié à Schilde, pour un terme de cinq ans prenant cours le 3 juillet 2002; - MM. : Colman, H., domicilié à Aartselaar;

Wilkin, J., domicilié à Anvers, {line}pour un terme de cinq ans prenant cours le 20 juillet 2002; - M. Restiau, R., domicilié à Brasschaat, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 16 avril 2006; de Malines de : - Mme Gils, J., domiciliée à Herent; - MM. : Naegels, L., domicilié à Sint-Katelijne-Waver;

Van Hool, D., domicilié à Sint-Katelijne-Waver;

Willemen, J., domicilié à Malines, {line}pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - M. Valckenaers, P., domicilié à Keerbergen, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 4 octobre 2001; - M. Verbruggen, H., domicilié à Malines, pour un terme prenant cours le 2 juin 2002 et expirant le 25 septembre 2004; de Turnhout de : - MM. : Van der Vloet, Fr., domicilié à Baarle-Hertog;

Van Der Voort, M., domicilié à Turnhout, {line}pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - M. De Gruyter, G., domicilié à Beerse, pour un terme de cinq ans prenant cours le 15 novembre 2001; - M. De Rop, W., domicilié à Vosselaar, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 23 décembre 2005; - M. Van Gaver, H., domicilié à Kasterlee, pour un terme prenant cours le 20 juillet 2002 et expirant le 12 octobre 2005; d'Hasselt de : - MM. : Beulen, L., domicilié à Hasselt;

Bronckaers, N., domicilié à Genk;

Swartelé, K., domicilié à Alken, {line}pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; de Tongres de : - M. Jeurissen, S., domicilié à Alken, pour un terme de cinq ans prenant cours le 19 avril 2002; - M. Agten, L., domicilié à Heusden-Zolder, pour un terme de cinq ans prenant cours le 29 avril 2002; de Bruxelles de : - MM. : Chiau, A., domicilié à Roosdaal;

De Neve, L., domicilié à Merchtem;

De Vlamynck, E., domicilié à Merchtem;

Motyl, P., domicilié à Ixelles;

Renard, P., domicilié à Ixelles;

Robert, J.-P., domicilié à Meise;

Stekelorum, P., domicilié à Schaerbeek; - Mmes : Vancoillie, J., domiciliée à Roosdaal;

Vandeputte, D., domiciliée à Ganshoren; - M. Wiser, Fr., domicilié à Wavre, {line}pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - M. Dussenne, M., domicilié à Woluwe-Saint-Pierre, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 5 août 2002; - M. De Backer, C., domicilié à Asse, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 23 avril 2003; - M. Van de Putte, P., domicilié à Braine-l'Alleud, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 24 octobre 2003; - M. Schaeken-Willemaers, J.-P., domicilié à Rhode-Saint-Genèse, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 21 décembre 2005; - M. Vander Stichele, H., domicilié à Dilbeek, pour un terme prenant cours le 14 janvier 2002 et expirant le 11 mai 2003; de Louvain de : - MM. : Heylen, Fr., domicilié à Aarschot;

Pijcke, L., domicilié à Tirlemont;

Plingers, Ch., domicilié à Louvain;

Van Miert, J., domicilié à Oud-Heverlee, {line}pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - M. Stroobant, J., domicilié à Tielt-Winge, pour un terme de cinq ans prenant cours le 12 mai 2002; - M. Billion, L., domicilié à Lubbeek, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 30 novembre 2004; - M. Konings, G., domicilié à Louvain, pour un terme prenant cours le 15 août 2002 et expirant le 24 avril 2003; de Nivelles de : - MM. : Bettoni, B., domicilié à Rixensart;

Kacem, K., domicilié à Waterloo, {line}pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; de Termonde de : - M. Bellemans, W., domicilié à Ninove, pour un terme prenant cours le 27 décembre 2001 et expirant le 13 août 2003; de Gand de : - MM. : Bockaert, L., domicilié à Aalter;

Carmeliet, Ch., domicilié à Oosterzele;

Martens, H., domicilié à Gand;

Vandenbussche, D., domicilié à Aalter;

Vanhoutte, H., domicilié à Laarne;

Van Verdeghem, G., domicilié à Gand, {line}pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - Mme Snick, K., domiciliée à Sint-Martens-Latem, pour un terme de cinq ans prenant cours le 5 octobre 2001;

M. De Baets, G., domicilié à Eeklo, pour un terme de cinq ans prenant cours le 27 décembre 2001; - M. Van Hulle, G., domicilié à Maldegem, pour un terme de cinq ans prenant cours le 2 mars 2002; - M. Bulté, F., domicilié à Waarschoot, pour un terme de cinq ans prenant cours le 16 juin 2002; - M. De Veusser, D., domicilié à Zomergem, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 20 juillet 2003; - M. Van Poucke, D., domicilié à Gand, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 2 mai 2006; - M. Talloen, G., domicilié à Gand, pour un terme prenant cours le 7 décembre 2001 et expirant le 5 mai 2006; - M. De Swaef, R., domicilié à Destelbergen, pour un terme prenant cours le 7 février 2002 et expirant le 11 août 2002; d'Audenarde de : - Mme Boumon, A., domiciliée à Ninove; - M. Kinat, Ph., domicilié à Renaix; - M. Wachtelaer; E., domicilié à Zwalm, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; de Bruges de : - MM. : Brouns, G., domicilié à Knokke-Heist;

Haesaert, N., domicilié à Zedelgem;

Muylle, G., domicilié à Knokke-Heist;

Theys, H., domicilié à Damme, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; d'Ypres de : - M. Top, J., domicilié à Heuvelland, pour un terme de cinq ans prenant cours le 18 février 2002; - M. Bonte, J., domicilié à Ypres, pour un terme de cinq ans prenant cours le 20 juillet 2002; de Courtrai de : - MM. : Deceuninck, A., domicilié à Roulers;

Decorte, J., domicilié à Roulers;

Dejaegher, J., domicilié à Courtrai;

Depaepe, S., domicilié à Waregem;

De Poot, P., domicilié à Izegem;

Detremmerie, W., domicilié à Courtrai;

Holvoet, M., domicilié à Courtrai;

Vanbiervliet, J., domicilié à Courtrai, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - M. Verstraete, Fr., domicilié à Roulers, pour un terme de cinq ans prenant cours le 7 décembre 2001; - M. Gheysens, I., domicilié à Zwevegem, pour un terme de cinq ans prenant cours le 29 décembre 2001; - M. Renard, J., domicilié à Courtrai, pour un terme de cinq ans prenant cours le 29 mars 2002; de Furnes de : - M. Desmet, R., domicilié à Furnes, pour un terme prenant cours le 22 janvier 2002 et expirant le 28 juin 2004; de Huy de : - M. Poncin, D., domicilié à Huy, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; de Liège de : - M. Nils, B., domicilié à Liège, pour un terme de cinq ans prenant cours le 18 novembre 2001; - M. Hollange, E., domicilié à Knokke-Heist, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 30 décembre 2003; - M. Lejeune, R., domicilié à Saint-Nicolas, pour un terme prenant cours le 13 janvier 2002 et expirant le 16 juillet 2006; de Verviers et d'Eupen de : - M. Gillet, A., domicilié à Theux, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - Mme Curnel, S., domiciliée à Malmedy, pour un terme de cinq ans prenant cours le 17 août 2002; - M. Brüls, N., domicilié à Eupen, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 31 mai 2003; - M. Vermeire, A., domicilié à Verviers, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 19 décembre 2003; d'Arlon de : - MM. : Janson, Y., domicilié à Aubange;

Kesseler, J.-L., domicilié à Messancy, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; de Marche-en-Famenne de : - MM. : Jamagne, Ph., domicilié à Hotton;

Ollevier, Ph., domicilié à Ciney, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; de Neufchâteau de : - M. Uyttersprot, G., domicilié à Bertrix, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 8 août 2005; de Dinant de : - MM. : Jacques, G., domicilié à Couvin;

Perleau, A., domicilié à Ciney, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; de Namur de : - MM. : Baudart, A., domicilié à Namur;

Danaux, B., domicilié à Profondeville;

Lesoye, M., domicilié à Sambreville, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - M. de Dorlodot, E, domicilié à Floreffe, pour un terme de cinq ans prenant cours le 28 décembre 2001; - M. Tasseroul, C., domicilié à Assesse, pour un terme de cinq ans prenant cours le 4 août 2002; - M. Grafé, Ph., domicilié à Namur, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 11 juillet 2004; de Charleroi de : - MM : Baert, R., domicilié à Assesse;

Balsat, M., domicilié à Seneffe;

Dewolf, Cl., domicilié à Charleroi;

Frère, L., domicilié à Charleroi;

Furlan, B., domicilié à Thuin;

Vilain, G., domicilié à Charleroi, pour un terme de cinq ans prenant cours le 1er septembre 2001; - M. Maroquin, R., domicilié à Charleroi, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 5 septembre 2004; - Mme Janfils, M., domiciliée à Charleroi, pour un terme prenant cours le 1er septembre 2001 et expirant le 13 avril 2006; - M. Florins, L., domicilié à Gerpinnes, pour un terme prenant cours le 30 avril 2002 et expirant le 15 février 2003; - M. Desart, Y., domicilié à Les Bons Villers, pour un terme prenant cours le 30 avril 2002 et expirant le 14 septembre 2005; - M. Alpi, J., domicilié à Ham-sur-Heure-Nalinnes, pour un terme prenant cours le 5 juin 2002 et expirant le 8 mai 2004; de Mons de : - M. de Haan, E., domicilié à Mons, pour un terme prenant cours le 27 mars 2002 et expirant le 28 novembre 2006; de Tournai de : - M. Storme, J.-Fr., domicilié à Mouscron, pour un terme de cinq ans prenant cours le 26 septembre 2001; - M. Delcarte, J., domicilié à Ath, pour un terme de cinq ans prenant cours le 31 octobre 2001; - M. Guevar, J.-L., domicilié à Tournai, pour un terme de cinq ans prenant cours le 5 janvier 2002; - M. Cappe, D., domicilié à Bernissart, pour un terme prenant cours le 13 janvier 2002 et expirant le 14 janvier 2004.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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