SERVICES DU PREMIER MINISTRE

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Institut royal des Sciences naturelles de Belgique - Musée royaux d'Art et d'Histoire - Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans le Provinces - Bibliothèque royale de Belgique - Observatoire royal de Belgique - Institut royal météorologique de Belgique - Musée royal de l'Afrique centrale - Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations. - Démissions honorables. - Démissions Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Par arrêté royal du 1er mars 1998, Mme Germonpre, Mietje B.N., assistant sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 5 février 1998.

Par arrêté royal du 8 mai 1998, Mme Germonpre, Mietje B.N., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Musées royaux d'Art et d'Histoire Par arrêté royal du 13 mars 1998, M. Cauwe, Nicolas J.F.R.M.Gh., attaché sous mandat aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est nommé au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er décembre 1997 pour le reste de la durée de son mandat.

Par arrêté royal du 8 mai 1998, Mme Dumortier, Claire B.P.C., assistant sous mandat aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 17 janvier 1998.

Par arrêté royal du 8 mai 1998, M. De Keyser, Ignace M.A.R., premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er janvier 1998.

Par arrêté royal du 18 mai 1998, Mme Meurant, Anne, premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er janvier 1998.

Par arrêté royal du 18 mai 1998, Mme Taupin, Claire J.M., attaché aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est nommée au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er janvier 1998.

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Par arrêté royal du 8 mai 1998, M. Hannick, Pierre J.Y.M., premier assistant, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par arrêté royal du 8 mai 1998, M. de Moreau de Gerbehaye, Claude E.Gh., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommé pour un deuxième mandat au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par le même arrêté royal du 8 mai 1998, Mme Depoortere, Rolande A-C.A.H., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommée pour un deuxième mandat au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par arrêté royal du 8 mai 1998, Mme Vancoppenolle, Chantal M.C., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommée pour un deuxième mandat de deux ans au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par arrêté royal du 8 mai 1998, M. Nijssen, Rombout F.E.M., attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par arrêté royal du 8 mai 1998, M. Gadeyne, Guy R., assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par arrêté royal du 19 juin 1998, M. Oosterbosch, Michel L.G., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er avril 1998.

Par arrêté royal du 5 juillet 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Warlop, Ernest P.E., né le 2 janvier 1935, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er février 1999.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Bibliothèque royale de Belgique Par arrêté royal du 5 juin 1998, Mme Rzesos, Elzbieta, assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er novembre 1997.

Par le même arrêté royal du 5 juin 1998, l'arrêté royal du 5 février 1998 par lequel Mme Rzesos, Elzbieta, est nommée au grade de chef de travaux à la Bibliothèque royale de Belgique, est rapporté.

Par arrêté royal du 5 juillet 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Vermaut, Joseph P., né le 27 novembre 1933, chef de travaux à la Bibliothèque royale de Belgique, à partir du 1er décembre 1998.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Observatoire royal de Belgique Par arrêté royal du 5 juin 1998, M. Clette, Frédéric L.G., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par le même arrêté royal du 5 juin 1998, M. Francis, Olivier N.J., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par le même arrêté royal du 5 juin 1998, M. Warnant, René J.Gh.R., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par arrêté royal du 5 juin 1998, Mme Bruyninx, Carine, assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er février 1998.

Par le même arrêté royal du 5 juin 1998, M. Vanneste, Kris, assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 5 février 1998.

Par arrêté royal du 5 juin 1998, M. Blomme, Ronny H., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 5 juillet 1998, démission de ses fonctions est accordée, à sa demande, à M. Vauterin, Paul J.J, assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, à partir du 16 juillet 1998.

Institut royal météorologique de Belgique Par arrêté royal du 15 juillet 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Crommelynck, Dominique, né le 8 juillet 1933, chef de département à l'Institut royal météorologique de Belgique, à partir du 1er août 1998.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique des ses fonctions.

Par le même arrêté royal du 15 juillet 1998, l'arrêté royal du 18 mai 1998 par lequel démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Crommelinck, Dominique, à partir du 1er août 1998, est rapporté.

Musée royal de l'Afrique centrale Par arrêté royal du 15 juillet 1998, M. Trefois, Philippe P.M.Gh., assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est nommé pour un deuxième mandat au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 15 juillet 1998, M. Wastiau, Boris, attaché sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est nommé pour un deuxième mandat au grade d'attaché au même établissement à partir du 1er juin 1998.

Par arrêté royal du 15 juillet 1998, Mme Bouttiaux, Anne-Marie S., attaché sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est nommée pour un deuxième mandat au grade d'attaché au même établissement à partir du 1er mai 1998.

Par arrêté royal du 15 juillet 1998, Mme Van Schuylenbergh, Patricia M.M.Y.J., attaché sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est nommée pour un deuxième mandat au grade d'attaché au même établissement à partir du 1er juillet 1998.

Par arrêté royal du 15 juillet 1998, M. Maes, Freddy L.A.M.A., assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est nommé pour un deuxième mandat au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 15 juillet 1998, Mme De Meersman, Martine M.C.P., attaché sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est nommée pour un deuxième mandat de deux ans au grade d'attaché au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 15 juillet 1998, Mme Cornelissen, Elisabeth R.G., assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 15 juillet 1998, Mme Bastin, Yvonne E.M.L., assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 15 juillet 1998, Mme Cornelis, Sabine J.C.H., assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mai 1998.

Par arrêté royal du 5 juillet 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Thys van den Audenaerde, Dirk F.E., né le 14 mars 1934, Directeur du Musée royal de l'Afrique centrale, à partir du 1er avril 1999.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 5 juillet 1998, démission de ses fonctions est accordée, à sa demande, à Mme Fouarge, Claire R.M.Gh., attaché sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, à partir du 1er juillet 1998.

Institut royal du Patrimoine artistique Par arrêté royal du 19 juin 1998, M. Jansen, Jacques L.Y.M., assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er avril 1998.

Par le même arrêté royal du 19 juin 1998, le nom Jaak Jansen dans l'article 1er de l'arrêté royal du 18 juin 1979 par lequel M. Jansen, Jaak, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade d'assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est remplacé par le nom Jacques Jansen.

Par arrêté royal du 5 juillet 1998, M. Van De Walle, Raphaël J.R., chef de travaux, nommé en qualité de chef de département à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est déchargé de cette fonction de chef de département et nommé chef du département I "Documentation" au même établissement, à partir du 6 mars 1998.

Par le même arrêté royal du 5 juillet 1998, M. De Witte, Eddy Fr.J., chef de travaux, nommé en qualité de chef de section à l'Institut royal du Patrimoine artistique et en qualité de chef du département II "Recherches chimiques et physiques" au même établissement, est déchargé de ces fonctions de chef de département et de chef de section et nommé chef du département II "Laboratoires" et chef de la section 5 "Méthodologie de la Conservation et de la Maintenance des Monuments" au même établissement, à partir du 6 mars 1998.

Par le même arrêté royal du 5 juillet 1998, M. de Henau, Pierre, chef de travaux, nommé en qualité de chef de section à l'Institut royal du Patrimoine artistique et en qualité de chef du département III "Conservation et Restauration" au même établissement, est déchargé de ces fonctions de chef de département et de chef de section et nommé chef du département III "Conservation-Restauration" et chef de la section 7 "Sculptures et Industries d'Art "au même établissement, à partir du 6 mars 1998.

Par le même arrêté royal du 5 juillet 1998, M. Wouters, Jan, J., chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 4 "Matières organiques" à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 4 "Matériaux et Techniques" au même établissement, à partir du 6 mars 1998.

Par le même arrêté royal du 5 juillet 1998, M. Soumeryn-Schmit, Daniel P.S.R.J., chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 2 "Inventaire et Recherche scientifique (Région wallonne)" à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 1 "Inventaire et Ateliers photographiques" au même établissement, à partir du 6 mars 1998.

Par le même arrêté royal du 5 juillet 1998, M. Janssens, Wilfried E., chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 1 "Inventaire et Recherche scientifique (Région flamande)" à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 2 "Banques de données" au même établissement, à partir du 6 mars 1998.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.