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Arrêté Royal
publié le 14 août 1998

Direction générale de la Législation civile et des Cultes Culte orthodoxe. - Reconnaissance de paroisses Par arrêté royal du 8 juin 1998, une paroisse orthodoxe-grecque est reconnue, sous le vocable de Saint-Amand, avec siège à Courtrai. Un traitement à charge du Trésor public est attaché à la place de desservant près cette paroisse.

source
ministere de la justice
numac
1998009516
pub.
14/08/1998
prom.
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moniteur
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Direction générale de la Législation civile et des Cultes Culte orthodoxe. - Reconnaissance de paroisses Par arrêté royal du 8 juin 1998, une paroisse orthodoxe-grecque est reconnue, sous le vocable de Saint-Amand, avec siège à Courtrai.

La circonscription territoriale de cette paroisse s'étend sur une partie du territoire de la province de Flandre-occidentale et une partie du territoire de la province de Flandre-orientale.

Un traitement à charge du Trésor public est attaché à la place de desservant près cette paroisse.

Par arrêté royal du 8 juin 1998, une paroisse orthodoxe-grecque est reconnue, sous le vocable des Saints Constantin et Hélène, avec siège à Bruges.

La circonscription territoriale de cette paroisse s'étend sur une partie du territoire de la province de Flandre-occidentale.

Un traitement à charge du Trésor public est attaché à la place de desservant près cette paroisse.

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