29 JANVIER 2003. - Arrêté royal portant désignation des membres honoraires et des membres du Conseil supérieur d'Hygiène

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 37 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 4 décembre 1990 réorganisant le Conseil supérieur d'Hygiène;

Vu l'arrêté royal du 14 septembre 1919, relatif à l'organisation du Conseil supérieur d'Hygiène, modifié par les arrêtés royaux des 4 décembre 1990, 20 juin 1994, 11 avril 1995, 31 mai 1996 et 19 avril 1999;

Vu l'arrêté ministériel du 27 septembre 2002 portant exécution de l'article 2, § 2, de l'arrêté royal du 23 mai 2001 portant création du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement et fixant l'entrée en vigueur, en ce qui concerne ce Service public, du chapitre Ier de l'arrêté royal du 19 juillet 2001 portant diverses dispositions concernant la mise en place des services publics fédéraux et des services publics fédéraux de programmation;

Vu la circulaire n° 514bis du 19 septembre 2002 - Mise en place des services publics fédéraux et des services publics fédéraux de programmation;

Vu l'implémentation de l'organigramme du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement;

Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997;

Sur la proposition de notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.La durée des mandats mentionnée à l'article 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 14 septembre 1919 relatif à la réorganisation du Conseil supérieur d'Hygiène est prolongée jusqu'au 31 décembre 2003.

Art. 2.Sont nommés membres honoraires du Conseil supérieur d'Hygiène : MM. Burtonboy, G., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Dejonckheere, W., docteur en sciences agronomiques;

Desmyter, J., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Ferrant, A., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Melin, J., docteur en médecine interne et nucléaire;

Muls, E., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Pastoret, P., docteur en médecine vétérinaire;

Vlietinck, R., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Wambersie, A., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique.

Art. 3.Démission est accordée aux membres suivants du Conseil supérieur d'Hygiène : Mmes : Rogiers, V., docteur en sciences pharmaceutiques Segers, O., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

MM. : Amy, J.J., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique, gynécologie;

De Broe, M., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique, médecine interne Lagasse, R., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Meheus, A., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Melot, C., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Micheels, J., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Van Montagu, M., docteur en chimie.

Art. 4.Sont nommés membres du Conseil supérieur d'Hygiène : Mmes : De Gucht, V., docteur en sciences sociales;

Delatinne, D., docteur en médecine, chirurgie et accouchements;

Depoorter, A.M., docteur en médecine, chirurgie et obstérique;

Ectors, N., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Ieven, G., docteur en sciences pharmaceutiques;

Kittel, F., docteur en sciences psychologiques;

Lambermont, M., docteur en sciences pharmaceutiques;

Maes, L., docteur en sciences médicales;

Vande Putte, M., licence en sciences nosocomiales;

Zumofen, M., licence en sciences nosocomiales MM. : Jamar, F., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique;

Thomé, J.P., docteur en sciences zoologiques;

Van Damme, P., docteur en médecine, chirurgie et obstétrique.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge .

Art. 6.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 29 janvier 2003.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, J. TAVERNIER