26 AVRIL 2010. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil belge de la transplantation

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 13 juin 1986Documents pertinents retrouvés type loi prom. 13/06/1986 pub. 22/07/2009 numac 2009000473 source service public federal interieur Loi sur le prélèvement et la transplantation d'organes fermer relative au prélèvement et à la transplantation d'organes, article 1er, § 3 inséré par la loi du 22 décembre 2003;

Vu l'arrêté royal du 24 novembre 1997 relatif au prélèvement et à l'allocation d'organes d'origine humaine, article 3, § 3;

Vu l'arrêté royal du 9 décembre 2004 portant nomination des membres du Conseil belge de la transplantation, modifié par l'arrêté royal du 12 juin 2009;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique;

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés membres du Conseil belge de la transplantation : 1° Sur la proposition de la Société belge de transplantation : Membres effectifs : Dr Van Raemdonck, Dirk, Rotselaar; Dr Evrard, Patrick, Yvoir;

Dr Detry, Olivier, Liège;

Dr Kerremans, Ilse, Gent;

Dr Antoine, Martine, Sint-Gillis;

Dr Bosmans, Jean-Louis, Boechout;

Dr Keymeulen, Bart, Merelbeke;

Dr Goethals, Marc, Meise.

Membres suppléants : Dr Lombaerts, Rita, Lubbeek;

Dr Lerut, Jan, Korbeek-Lo;

Dr Squifflet, Jean-Paul, Wezembeek-Oppem;

Dr Rogiers, Xavier, De Pinte;

Dr Rondelet, Benoît, Binche;

Dr Roeyen, Geert, Boechout;

Dr Wissing, Karl Martin, Vorst;

Dr Deblier Ivo, Wilrijk. 2° Sur la proposition des associations scientifiques de médecins spécialistes des disciplines intimement concernées par le don d'organes : Membres effectifs : Dr Malfroot, Anne, Roosdaal; Dr Nguyen, Duc Nam, Auderghem;

Dr Dubuisson, Annie, Angleur;

Dr Desruelles, Didier, Bruxelles;

Dr. Vonck, Kristel, Gent.

Membres suppléants : Dr Vantroyen, Barbara, Hasselt, Dr Ickx, Brigitte, Bruxelles;

Dr Gonce, Michel, Liège;

Dr Vandevelde, Mark, Haacht;

Dr van Calenbergh, Frank, Winksele. 3° Sur proposition des mutualités : Membres effectifs : Dr Neirinck, Chantal, Bruxelles; Dr Fabri, Valérie, Uccle;

Dr Debbaut, Bernard, Brugge.

Membres suppléants : Dr Bobbenrieth, Edwin, Mons;

Dr Boly, Jacques, Rocourt;

Dr Degroof, Vera, Drongen. 4° Sur la proposition du Comité consultatif de bioéthique instauré par la loi du 6 mars 1995 : Dr Schotsmans, Paul, Leuven; Dr Stiennon, Jeanine-Anne, Mons. 5° Sur la proposition de l'INAMI : Dr Wyffels, Antonine, Woluwe-Saint-Lambert.

Art. 2.Sont respectivement nommés président et suppléant du président du Conseil belge de la transplantation : Dr Van Vlierberghe, Hans, Zingem;

Dr Smets, Françoise, Auderghem.

Art. 3.L'arrêté royal du 9 décembre 2004 portant nomination des membres du Conseil belge de la transplantation, modifié par l'arrêté royal du 12 juin 2009, est abrogé.

Art. 4.La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 26 avril 2010.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, Mme L. ONKELINX