25 MARS 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 2019 fixant la composition du conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008 et modifié par l'arrêté royal du 12 juin 2012;

Vu l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 7 décembre 2017 et 25 septembre 2018;

Vu l'arrêté royal du 5 septembre 2019 fixant la composition du conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique;

Considérant que M. Ger Luijten, directeur de la Fondation Custodia, est définitivement empêché d'accomplir sa fonction de membre du conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique;

Considérant qu'il y a lieu en conséquence de désigner un nouveau membre externe qui achèvera le mandat de M. Ger Luijten;

Vu la liste double établie par le Directeur général des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique dans son courrier du 24 janvier 2020;

Sur la proposition du Ministre chargé de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'article 1er, c) de l'arrêté royal du 5 septembre 2019 fixant la composition du conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, le 2° est remplacé par ce qui suit : "2° Mme Cathérine Verleysen, directrice générale a.i. du "Museum voor Schone Kunsten Gent";".

Art. 2.Par dérogation à l'article 2 de l'arrêté royal précité du 5 septembre 2019, le membre mentionné à l'article 1er est nommé pour un mandat qui expirera à la même date que celui des autres membres du conseil scientifique.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2020.

Art. 4.Le ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 25 mars 2020.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre chargé de la Politique scientifique, D. CLARINVAL