publié le 28 novembre 2013
Arrêté royal modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
- source
- service public federal securite sociale
- numac
- 2013022580
- pub.
- 28/11/2013
- prom.
- 24/10/2013
- ELI
- eli/arrete/2013/10/24/2013022580/moniteur
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
- liens
- Conseil d'État (chrono)
24 OCTOBRE 2013. - Arrêté royal modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35, § 1er, alinéa 4, modifié par les lois des 20 décembre 1995, 22 février 1998, 24 décembre 1999, 10 août 2001, 22 août 2002, 5 août 2003, 22 décembre 2003, 9 juillet 2004, 27 avril 2005 et 27 décembre 2005, et § 2, 1°, modifié par la loi du 20 décembre 1995, par l'arrêté royal du 25 avril 1997 confirmé par la loi du 12 décembre 1997 et par la loi du 10 août 2001;
Vu l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités;
Vu la proposition du Conseil technique médical formulée au cours de sa réunion du 13 décembre 2011;
Vu l'avis du Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, donné le 13 décembre 2011;
Vu la décision de la Commission nationale médico-mutualiste du 9 juillet 2012;
Vu l'avis de la Commission de contrôle budgétaire, donné le 7 novembre 2012;
Vu la décision du Comité de l'assurance soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité du 3 décembre 2012;
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 6 février 2013;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 6 mai 2013;
Vu l'avis 53.401/2 du Conseil d'Etat, donné le 12 juin 2013, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.A l'article 14, b), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 13 novembre 2012, le libellé de la prestation 230252-230263 est complété par ce qui suit : « , sauf pour libération du canal carpien ».
Art. 2.L'article 14, k), de la même annexe, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 12 juin 2008, est remplacé par l'annexe du présent arrêté.
Art. 3.L'article 15 de de la même annexe, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 22 octobre 2010, est complété par le paragraphe 18 rédigé comme suit : § 18. Sous réserve de dispositions contraires, dans l'article 14, k), le concept de rayon est admis comme champ opératoire dans la main et le pied. Par rayon de la main, on entend le squelette métacarpophalangien formant l'axe d'un doigt et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants. Par rayon du pied, on entend le squelette métatarsophalangien formant l'axe d'un orteil et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants.
Art. 4.A l'article 21, § 3, de la même annexe, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 18 avril 2010, les numéros d'ordre 293392-293403 sont supprimés de la liste et les numéros d'ordre 275192-275203 sont ajoutés.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.
Art. 6.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exétion du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 24 octobre 2013.
PHILIPPE Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX
Annexe à l'arrêté royal du 24 octobre 2013 modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. k) les prestations relevant de la spécialité en orthopédie (DP) :
I.Prestations chirurgicales.
§ 1er. Traitements sanglants.
A. Traitements sanglants généraux.
1° Os et articulations :
280011
280022
° Enlèvement de matériel de synthèse percutané
N
15
280033
280044
Enlèvement de matériel de synthèse sous-cutané
N
30
280055
280066
Enlèvement de matériel de synthèse profond : vis, fils ou agrafes (quel qu'en soit le nombre)
N
100
280070
280081
Enlèvement de matériel de synthèse profond : clous intramédullaires ou clous pour col fémoral
N
150
280092
280103
Enlèvement de matériel de synthèse profond : plaques ou clous-plaques
N
200
280114
280125
Remplacement de broches ou vis trans-osseuses au cours d'une traction continue
N
30
Ablation d'une prothèse articulaire avec ou sans mise en place d'un spacer au niveau :
277675
277686
de la hanche
N
415
277491
277502
de l'épaule
N
415
277690
277701
du genou
N
310
277513
277524
du coude
N
310
277712
277723
de la cheville
N
260
277535
277546
du poignet
N
260
277734
277745
du pied
N
155
277550
277561
de la main
N
155
280136
280140
Ablation d'une tumeur osseuse à la surface d'un os de la main ou du pied (type exostose)
N
155
280151
280162
Ablation d'une tumeur osseuse à la surface d'un os autre que ceux de la main ou du pied (type exostose)
N
210
277756
277760
Cure d'une tumeur intra-osseuse d'un os de la main ou du pied
N
210
277771
277782
Cure d'une tumeur intra-osseuse d'un os autre que ceux de la main ou du pied
N
260
275015
275026
Trépanation-curetage d'un os superficiel avec ou sans biopsie
N
130
275030
275041
Trépanation-curetage avec ou sans biopsie, d'un os profond (vertèbre-os iliaque-fémur-omoplate-humérus)
N
210
Amputations et désarticulations :
288514
288525
inter-iléo-abdominale
N
750
283452
283463
inter-scapulo-thoracique
N
664
275052
275063
de la hanche
N
588
277572
277583
de l'épaule
N
588
275074
275085
de la cuisse jusque et inclus le médio-pied, quel que soit le niveau
N
310
277594
277605
du bras jusque et inclus le poignet, quel que soit le niveau
N
310
275096
275100
de l'avant-pied, quel que soit le niveau
N
210
277616
277620
de la main, quel que soit le niveau
N
210
275111
275122
d'un orteil, quel que soit le niveau
N
105
277631
277642
d'un doigt, quel que soit le niveau
N
105
275133
275144
Réfection d'un moignon d'amputation à la main ou au pied
N
105
275155
275166
Réfection d'un moignon d'amputation des os autres que ceux de la main ou du pied
N
155
277793
277804
Prélèvement d'une greffe osseuse autologue sur un os du membre supérieur dans un 2e champ opératoire
N
105
277815
277826
Prélèvement d'une greffe osseuse autologue sur un os du membre inférieur dans un 2e champ opératoire
N
155
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 277793-277804 et 277815-277826 réalisées dans le même temps opératoire que la transplantation sont attestées à 100 %.
275170
275181
Epiphysiodèse au niveau d'un membre, quelle que soit la technique
N
335
277830
277841
Désépiphysiodèse
N
365
2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :
280512
280523
Incision de gaine tendineuse
N
75
280534
280545
Excision de gaine tendineuse
N
100
280556
280560
Exploration tendineuse
N
75
280571
280582
Ténolyse
N
100
280593
280604
Ténotomie
N
50
280615
280626
Allongement tendineux
N
155
280630
280641
Raccourcissement tendineux
N
155
280652
280663
Ténodèse
N
155
280674
280685
Résection tendineuse
N
100
280696
280700
Greffe tendineuse
N
250
280711
280722
Suture tendineuse
N
155
280733
280744
Suture d'une rupture musculaire sous-cutanée
N
125
280755
280766
Cure chirurgicale d'une hernie musculaire
N
155
280770
280781
Biopsie musculaire
N
30
277852
277863
Aponévrotomie pour syndrome des loges des membres supérieurs ou inférieurs
N
155
275192
275203
Cure radicale d'un ongle incarné avec exérèse partielle ou totale de la matrice et des parties molles
N
60
278795
278806
Excision d'une tumeur ténosynoviale de la main ou du pied (Giant Cell Tumor)
N
275
278810
278821
Excision d'une tumeur des tissus mous de la main ou du pied à l'exception de toute structure kystique
N
150
B.Cou et tronc.
1° Cou :
281013
281024
Réduction sanglante d'une luxation, fracture ou fracture-luxation de la colonne cervicale sans fixation
N
400
281035
281046
Ostéosynthèse cervicale, y compris la greffe éventuelle
N
500
281050
281061
Arthrodèse cervicale postérieure, y compris le prélèvement du greffon
N
400
281072
281083
Arthrodèse occipito-cervicale, y compris le prélèvement du greffon
N
500
281094
281105
Arthrodèse intercorporéale cervicale, y compris le prélèvement du greffon
N
625
281116
281120
Cure chirurgicale d'une hernie discale cervicale
N
625
281153
281164
Traitement du syndrôme du défilé cervico thoracique par une voie d'abord
N
415
281131
281142
Traitement du défilé thoracique par deux voies d'abord
N
588
275214
275225
Traitement chirurgical de torticolis congénital par ténotomie à ciel ouvert ou par résection du sterno-cléido-mastoïdien
N
210
2° Colonne dorso-lombaire :
281514
281525
Réduction sanglante d'une luxation, fracture ou fracture-luxation de la colonne dorso-lombaire
N
400
La prestation désignée par les numéros d'ordre 281514 - 281525 ne peut être portée en compte lors d'une vertébroplastie.
281536
281540
Ostéosynthèse vertébrale
N
400
281551
281562
Arthrodèse vertébrale postérieure avec greffon apposé unilatéral ou bilatéral, y compris le prélèvement du greffon
N
400
La prestation désignée par les numéros d'ordre 281551 - 281562 ne peut être portée en compte lors d'une vertébroplastie.
281573
281584
Arthrodèse vertébrale postérieure avec greffon encastré (Bosworth ou similaire) ou avec évidement élargi (Hibbs ou similaire), y compris le prélèvement du greffon
N
500
281595
281606
Résection partielle ou totale du greffon après arthrodèse vertébrale
N
200
281610
281621
Vissage simple inter-articulaire postérieur
N
300
281632
281643
Arthrodèse inter-articulaire postérieure, y compris le prélèvement du greffon
N
450
281654
281665
Arthrodèse ou vissage intercorporéal par voie antérieure, y compris le prélèvement éventuel du greffon
N
650
281676
281680
Arthrodèse intercorporéale par voie postérieure intrarachidienne
N
625
281691
281702
Epiphysiodèse ou agrafage vertébral
N
650
281713
281724
Laminectomie sans ouverture de la dure-mère
N
250
281735
281746
Laminectomie avec arthrodèse
N
500
281750
281761
Flavoligamentectomie
N
250
300355
300366
Nucléotomie percutanée pour hernie discale sous contrôle d'amplificateur de brillance
N
350
281772
281783
Cure chirurgicale d'une hernie discale autre que cervicale
N
450
281794
281805
Cure chirurgicale de hernie discale et arthrodèse, y compris le prélèvement éventuel du greffon
N
625
281816
281820
Résection de l'arc postérieur
N
350
281831
281842
Exérèse d'une tumeur osseuse de l'arc postérieur
N
350
281853
281864
Résection de l'arc postérieur avec arthrodèse
N
550
281875
281886
Résection d'une ou plusieurs apophyses épineuses
N
200
281890
281901
Résection d'apophyse transverse
N
225
281912
281923
Costotransversectomie
N
250
281934
281945
Opération pour spondylite ou spondylodiscite infectieuse par abord direct des corps vertébraux avec ou sans greffe osseuse
N
650
281956
281960
Exérèse d'une tumeur osseuse du corps vertébral
N
650
281971
281982
Résection-reconstruction d'un ou plusieurs corps vertébraux
N
700
281993
282004
Ostéotomie vertébrale de redressement pour spondylarthrite ankylosante, temps postérieur
N
625
282015
282026
Ostéotomie vertébrale de redressement pour spondylarthrite ankylosante, temps antérieur
N
625
282030
282041
Alloplastie de type Gruca
N
400
282052
282063
Cure chirurgicale de scoliose par la technique de Harrington, y compris le prélèvement du greffon
N
650
282074
282085
Transplantation ou myoplastie pour séquelles paralytiques des muscles du dos
N
350
282096
282100
Fasciotomie lombaire bilatérale
N
200
3° Sacrum, coccyx :
282236
282240
Cure de coccygodynie par neurotomie
N
200
282251
282262
Coccygectomie
N
175
282273
282284
Traitement sanglant de la fracture du sacrum
N
200
282295
282306
Curetage du sacrum sous anesthésie générale
N
100
282310
282321
Résection partielle du sacrum pour tumeur
N
350
282332
282343
Résection osseuse pour cure d'ostéïte ou d'abcès du sacrum
N
200
4° Thorax :
282516
282520
Réduction sanglante d'une fracture du sternum
N
200
282531
282542
Curetage du sternum sous anesthésie générale
N
100
282553
282564
Résection partielle du sternum
N
200
282575
282586
Xyphoïdectomie
N
75
282590
282601
Traitement chirurgical d'un thorax en entonnoir (pectus excavatum), interventions type phrénosternolyse
N
250
282612
282623
Traitement chirurgical d'un thorax en entonnoir (pectus excavatum), à l'exclusion des interventions type phrénosternolyse
N
600
282730
282741
Reconstruction du sternum pour nécrose post sternotomie par un lambeau pédiculé, quel que soit le type de lambeau pédiculé
N
400
282634
282645
Ostéosynthèse pour fracture de côtes : d'une côte
N
150
282656
282660
Ostéosynthèse pour fracture de côtes : de deux ou plusieurs côtes d'un même hémithorax
N
225
282671
282682
Résection costale pour tumeur
N
250
282693
282704
Résection costale pour affection non tumorale
N
150
282715
282726
Curetage d'une ou plusieurs côtes sous anesthésie générale
N
100
C.Membres supérieurs et ceinture scapulaire.
1° Os et articulations :
275236
275240
Traitement sanglant de la luxation acromio-claviculaire par fixation osseuse et suture des ligaments extrinsèques
N
260
275251
275262
Traitement sanglant de la luxation acromio-claviculaire par fixation osseuse et suture des ligaments intrinsèques, ou par transfert tendineux ou plastie ou greffe ligamentaire
N
341
277874
277885
Arthrotomie acromio-claviculaire
N
180
275273
275284
Arthroplastie acromio-claviculaire
N
200
283135
283146
Traitement sanglant de la luxation sterno-claviculaire
N
286
277896
277900
Arthrotomie sterno-claviculaire
N
180
283150
283161
Arthroplastie sterno-claviculaire
N
210
283194
283205
Traitement sanglant de la luxation scapulo-humérale antérieure ou postérieure
N
341
275295
275306
Cure chirurgicale d'une instabilité antérieure ou postérieure récidivante de l'épaule, quelle que soit la technique
N
450
283253
283264
Arthrotomie scapulo-humérale
N
210
277911
277922
Arthroplastie scapulo-humérale
N
235
283290
283301
Capsulectomie scapulo-humérale (incluant l'arthrolyse pour l'épaule gelée)
N
310
283312
283323
Synovectomie scapulo-humérale
N
300
283334
283345
Arthroplastie céphalique de l'épaule
N
520
286613
286624
Arthroplastie par prothèse totale de l'épaule
N
588
277933
277944
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de l'épaule
N
285
277955
277966
Remplacement d'un composant d'une prothèse totale de l'épaule (sauf polyéthylène)
N
750
286635
286646
Remplacement complet d'une prothèse totale de l'épaule
N
850
283356
283360
Arthrodèse scapulo-humérale
N
570
283415
283426
Résection scapulo-humérale
N
415
283474
283485
Traitement sanglant d'une fracture de la clavicule
N
200
283511
283522
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la clavicule
N
260
283533
283544
Ostéotomie de la clavicule, quel que soit le type ou le niveau
N
235
283496
283500
Emondage de la clavicule pour cal vicieux
N
130
283614
283625
Résection partielle de la clavicule
N
210
283651
283662
Traitement sanglant d'une fracture extra-articulaire de l'omoplate
N
310
275310
275321
Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire de l'omoplate
N
465
277970
277981
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'omoplate (col-glène)
N
520
277992
278003
Ostéotomie de la glène de l'omoplate
N
465
283695
283706
Acromioplastie
N
200
283710
283721
Acromionectomie ou résection d'un os acromial
N
210
283732
283743
Résection partielle de l'omoplate
N
210
278014
278025
Cure chirurgicale des paralysies de l'épaule résultant d'une lésion nerveuse périphérique (gestes sur les parties molles et sur l'os)
N
595
275332
275343
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open par brochage percutané d'une fracture ou luxation-fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus
N
260
275354
275365
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture des tubérosités de la tête humérale
N
335
275376
275380
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture ou luxation-fracture de la tête ou col de l'humérus
N
415
278036
278040
Traitement sanglant d'une fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus par arthroplastie céphalique
N
595
283850
283861
Traitement sanglant d'une fracture de la diaphyse de l'humérus
N
365
275391
275402
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé par brochage percutané d'une fracture de l'extrémité inférieure de l'humérus
N
260
275413
275424
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture de l'extrémité inférieure de l'humérus
N
415
283916
283920
Traitement sanglant d'une fracture de l'épicondyle ou de l'épitrochlée
N
210
275435
275446
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'humérus, quel que soit le niveau
N
465
275450
275461
Ostéotomie de l'humérus, quel(s) que soi(en)t le type et/ou le niveau
N
415
284115
284126
Cure chirurgicale d'épicondylalgie ou épitrochléalgie (sans arthrotomie)
N
155
284152
284163
Résection de la diaphyse de l'humérus avec perte de la continuité et reconstruction locale
N
570
284233
284244
Traitement sanglant d'une luxation du coude
N
286
284255
284266
Traitement sanglant d'une luxation-fracture du coude
N
310
284292
284303
Arthrotomie du coude
N
180
284314
284325
Capsulectomie du coude (arthrolyse)
N
285
284373
284384
Arthroplastie du coude
N
210
275472
275483
Synovectomie du coude, traitement complet (incluant le traitement de la chondromatose et la pathologie des franges synoviales)
N
285
286311
286322
Arthroplastie du coude par prothèse totale
N
588
278051
278062
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du coude
N
285
278073
278084
Remplacement d'un composant d'une prothèse totale du coude (sauf polyéthylène)
N
750
278095
278106
Remplacement complet d'une prothèse totale de coude
N
925
278110
278121
Remplacement prothétique de l'extrémité supérieure du radius
N
400
284395
284406
Arthrodèse du coude
N
465
284432
284443
Résection-arthroplastie du coude avec interposition tissulaire
N
365
Traitement chirurgical de l'ostéochondrite disséquante du coude :
278132
278143
par débridement-spongialisation-exérèse du séquestre
N
210
278154
278165
par plastie en mosaïque ou ostéosynthèse ou greffe
N
285
284653
284664
Ostéotomie du coude en cas d'ankylose osseuse
N
310
284970
284981
Exérèse d'ostéome intramusculaire du coude
N
210
284491
284502
Traitement sanglant d'une fracture-luxation de Monteggia ou de Galeazzi
N
365
275494
275505
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture d'un os de l'avant-bras par brochage percutané ou fixateur externe, quel que soit le niveau. N
210
275516
275520
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture des deux os de l'avant-bras par brochage percutané ou fixateur externe, quel que soit le niveau
N
310
275531
275542
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture d'un os de l'avant-bras (matériel profond), quel que soit le niveau
N
310
275553
275564
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture des deux os de l'avant-bras (matériel profond), quel que soit le niveau
N
415
275575
275586
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os de l'avant-bras, quel que soit le niveau
N
365
284631
284642
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose des deux os de l'avant-bras, quel que soit le niveau
N
520
275590
275601
Ostéotomie d'un os de l'avant-bras, quels que soient le type et/ou le niveau
N
415
284690
284701
Ostéotomie des deux os de l'avant-bras, quels que soient le type et/ou le niveau
N
541
284852
284863
Résection diaphysaire d'un os de l'avant-bras sans reconstruction
N
200
284874
284885
Résection diaphysaire d'un os de l'avant-bras avec perte de la continuité et reconstruction locale
N
400
286370
286381
Résection diaphysaire des deux os de l'avant-bras avec perte de la continuité et reconstruction locale
N
600
284955
284966
Ablation de synostose de l'avant-bras
N
415
285036
285040
Phalangisation des deux os de l'avant-bras
N
500
284815
284826
Résection de la tête du radius
N
150
284896
284900
Résection de l'extrémité distale de l'ulna
N
150
284911
284922
Résection de la styloïde radiale
N
150
278176
278180
Remplacement prothétique de l'extrémité distale de l'ulna
N
400
278191
278202
Arthrodèse de l'articulation radio-ulnaire distale
N
300
278213
278224
Arthroplastie radiocarpienne par prothèse (y compris la résection de la première rangée)
N
400
278235
278246
Arthroplastie par prothèse totale du poignet (radio-métacarpienne)
N
540
278250
278261
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du poignet
N
285
278272
278283
Remplacement d'un composant d'une prothèse totale du poignet (sauf polyéthylène)
N
750
278294
278305
Remplacement complet d'une prothèse totale du poignet
N
925
285051
285062
Ostéosynthèse d'une fracture d'un os du carpe
N
250
285073
285084
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os du carpe
N
350
278316
278320
Ostéotomie d'un os du carpe
N
300
285154
285165
Ablation totale ou partielle d'un os du carpe
N
200
285176
285180
Remplacement par prothèse d'un os du carpe
N
300
285191
285202
Traitement sanglant de la luxation d'un os du carpe
N
200
285213
285224
Traitement sanglant de la luxation périlunaire du carpe
N
372
285235
285246
Arthrotomie du poignet
N
150
285250
285261
Synovectomie du poignet
N
225
285272
285283
Arthroplastie du poignet
N
300
285294
285305
Arthrodèse du poignet et/ou arthrodèse intra-carpienne
N
350
285331
285342
Résection de la première rangée des os du carpe
N
350
Traitement chirurgical de la rhizarthrose par :
275612
275623
Trapézectomie
N
200
285714
285725
Trapézectomie et ligamentoplastie ou mise en place d'un spacer
N
250
285736
285740
Arthrodèse
N
300
275634
275645
Remplacement par prothèse totale de l'articulation trapézo-métacarpienne
N
440
275656
275660
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture d'un os de la main (métacarpien-phalange) par brochage percutané ou fixateur externe
N
125
285390
285401
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé d'une fracture d'au moins deux métacarpiens adjacents par brochage transversal
N
150
275671
275682
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert (matériel profond) d'une fracture d'un os de la main
N
250
275693
275704
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert par brochage d'une fracture de deux os de la main par la même incision
N
175
275715
275726
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert (matériel profond) d'une fracture de deux os de la main par la même incision
N
350
285670
285681
Traitement sanglant d'une luxation d'une articulation carpo-métacarpienne ou métacarpo-phalangienne
N
200
285692
285703
Traitement sanglant d'une luxation de plusieurs articulations carpo-métacarpiennes ou métacarpo-phalangiennes par la même incision
N
300
275730
275741
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os de la main
N
300
275752
275763
Ostéotomie d'un os de la main
N
350
278331
278342
Arthrodèse d'une articulation carpo-métacarpienne
N
250
278353
278364
Arthrodèse de plusieurs articulations carpo-métacarpiennes par la même incision
N
300
285751
285762
Arthrodèse intermétacarpienne
N
250
285972
285983
Traitement sanglant d'une luxation d'un doigt
N
125
275774
275785
Arthrotomie d'une articulation d'un doigt
N
100
275796
275800
Arthrotomie de plusieurs articulations des doigts par la même incision
N
125
275811
275822
Synovectomie d'une articulation d'un doigt
N
150
275833
275844
Synovectomie de plusieurs articulations des doigts par la même incision
N
250
275855
275866
Arthrolyse d'une articulation d'un doigt
N
200
275870
275881
Arthrolyse de plusieurs articulations des doigts par la même incision
N
300
275892
275903
Arthroplastie d'une articulation d'un doigt
N
150
275914
275925
Arthroplastie de plusieurs articulations des doigts par la même incision
N
250
275936
275940
Arthrodèse d'une articulation d'un doigt
N
200
275951
275962
Arthrodèse de plusieurs articulations des doigts par la même incision
N
300
275973
275984
Remplacement prothétique de l'articulation d'un doigt
N
350
275995
276006
Remplacement prothétique de plusieurs articulations des doigts par la même incision
N
500
278375
278386
Transfert d'une articulation d'un doigt
N
350
278390
278401
Amputation d'un doigt, quel que soit le niveau, avec un lambeau local de couverture
N
250
278412
278423
Reconstruction d'un rayon de la main par translocation d'un doigt long
N
450
278434
278445
Résection d'un rayon de la main (type small hand)
N
300
285633
285644
Phalangisation du premier métacarpien
N
300
285655
285666
Pollicisation d'un doigt
N
500
278456
278460
Centralisation ou radialisation du carpe (radial club hand)
N
500
278471
278482
Traitement d'une duplication du pouce (y exclus la résection simple)
N
500
278493
278504
Traitement d'une cleft hand, quelle que soit la technique
N
500
Traitement d'une syndactylie (y compris une greffe de peau) :
276010
276021
par chirurgie des tissus mous
N
350
276032
276043
par chirurgie des tissus mous et osseux
N
400
276054
276065
Syndactylie entre pouce et index
N
500
278515
278526
Allongement d'un doigt par distraction ou par greffe osseuse
N
300
2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :
Cure chirurgicale d'une rupture de la coiffe des rotateurs, quelle que soit la technique :
287011
287022
par débridement - arthrolyse - lambeau deltoïdien
N
300
276076
276080
par réparation directe d'un ou plusieurs tendons
N
380
276091
276102
Ténotomie de la longue portion du biceps associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
N
25
276113
276124
Ténodèse de la longue portion du biceps associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
N
50
276135
276146
Résection acromio-claviculaire associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
N
50
276150
276161
Suture du bourrelet glénoïdien associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
N
50
276172
276183
Transposition de lambeau musculo-tendineux local ou greffe associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
N
50
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276091-276102, 276113-276124, 276135-276146, 276150-276161, 276172-276183 sont cumulables à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080.
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276091-276102, 276113-276124, 276135-276146, 276150-276161, 276172-276183 ne sont pas cumulables entre elles.
Cure chirurgicale d'une rupture, ténosynovite ou luxation du tendon de la longue portion du biceps, quelle que soit la technique :
287033
287044
par ténotomie
N
210
276194
276205
par ténodèse
N
300
Cure chirurgicale d'une lésion du bourrelet supérieur (SLAP lésion) :
278530
278541
par ténotomie
N
210
278552
278563
par ténodèse
N
310
278574
278585
par suture
N
465
287070
287081
Transferts musculo-tendineux à l'épaule (grand rond ou grand pectoral ou grand dorsal)
N
465
Traitement chirurgical de la tendinite calcifiante de la coiffe par évacuation des calcifications :
287092
287103
sans acromioplastie
N
260
276216
276220
avec acromioplastie
N
365
Excision d'une bursite sous-acromio-deltoïdienne :
287114
287125
sans acromioplastie
N
210
276231
276242
avec acromioplastie
N
310
287055
287066
Cure chirurgicale d'une rupture du tendon inférieur du biceps
N
285
287151
287162
Suture du ligament latéral interne ou externe du coude
N
260
276253
276264
Plastie ligamentaire du coude
N
310
287173
287184
Transfert(s) musculo-tendineux au coude, quel que soit le type
N
300
287276
287280
Exérèse de bursite olécrânienne avec ou sans résection d'os ou de périoste
N
130
Traitement chirurgical du syndrome compressif du nerf ulnaire :
287291
287302
par translocation sous-cutanée ou neurolyse in situ
N
200
278596
278600
par translocation sous-musculaire du nerf et/ou épitrochléoplastie
N
300
278611
278622
Traitement chirurgical d'un syndrome compressif du nerf radial au delà du coude
N
200
278633
278644
Traitement chirurgical d'un syndrome compressif du nerf médian au coude ou à l'avant-bras
N
200
287254
287265
Désinsertion des muscles fléchisseurs de l'avant-bras pour séquelles d'un syndrome des loges
N
600
Transplantations tendineuses à l'avant-bras ou à la main :
276275
276286
d'un tendon
N
210
276290
276301
de deux tendons
N
310
276312
276323
de trois tendons ou plus
N
415
Suture des tendons fléchisseurs du poignet ou de la main :
287431
287442
d'un tendon
N
250
287453
287464
de deux tendons
N
300
287475
287486
de trois tendons
N
350
276334
276345
de quatre tendons
N
400
276356
276360
de cinq tendons
N
450
276371
276382
de six tendons ou plus
N
500
Suture des tendons extenseurs du poignet ou de la main :
287490
287501
d'un tendon
N
200
287512
287523
de deux tendons
N
250
287534
287545
de trois tendons
N
300
276393
276404
de quatre tendons
N
350
276415
276426
de cinq tendons
N
400
276430
276441
de six tendons ou plus
N
450
Rétablissement de la continuité des tendons du poignet ou de la main par greffe ou prothèse :
287630
287641
d'un tendon
N
300
287652
287663
de deux tendons
N
400
287674
287685
de trois tendons ou plus
N
500
278876
278880
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'un nerf
N
155
278891
278902
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture de deux nerfs ou plus
N
225
278913
278924
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère
N
200
278935
278946
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère et d'un nerf
N
250
278950
278961
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère et deux nerfs ou plus
N
325
On entend par "Traitement des plaies complexes de la main et du poignet" une chirurgie réparatrice de lésions traumatiques pluritissulaires qui comprend au moins la réparation d'un tendon.
Le principe de base de la tarification est de tenir compte de la lésion tendineuse que ce soit un fléchisseur pour la face palmaire ou un extenseur pour la face dorsale et d'ajouter à la tarification la réparation des autres éléments intervenant dans celle-ci. Une ostéosynthèse exécutée dans ce cadre peut en plus être honorée à cinquante pourcent de la valeur de la prestation correspondante.
278655
278666
Dénervation du poignet
N
250
278670
278681
Suture ligamentaire du carpe (y compris la capsulodèse)
N
300
278692
278703
Ligamentoplastie du carpe (transfert tendineux-greffe libre)
N
400
278714
278725
Dénervation articulaire ou sympathectomie au niveau d'un doigt
N
200
278736
278740
Suture ligamentaire d'une articulation d'un doigt
N
200
278751
278762
Ligamentoplastie d'une articulation d'un doigt
N
250
Traitement de la maladie de Dupuytren (greffe de peau y compris) :
276452
276463
Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne ou interphalangienne
N
200
276474
276485
Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne d'un rayon
N
350
276496
276500
Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne de deux rayons
N
450
276511
276522
Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne de trois rayons ou plus
N
550
287696
287700
Cure chirurgicale de doigt à ressort
N
105
287711
287722
Cure chirurgicale de la maladie de De Quervain
N
125
287733
287744
Ténolyse des fléchisseurs
N
250
287755
287766
Ténolyse des extenseurs
N
200
287770
287781
Réfection d'une poulie tendineuse digitale
N
200
287792
287803
Extirpation d'un kyste synovial dorsal du poignet
N
100
287814
287825
Extirpation d'un kyste synovial palmaire du poignet
N
150
287836
287840
Libération du canal carpien, quelle que soit la technique
N
200
278773
278784
Libération du canal de Guyon
N
200
278832
278843
Ténosynovectomie des extenseurs
N
200
278854
278865
Ténosynovectomie des fléchisseurs, sauf pour libération du canal carpien
N
225
287851
287862
Suture du lit de l'ongle
N
100
276533
276544
Reconstruction du lit de l'ongle par greffe
N
150
287932
287943
Restauration de la sensibilité digitale par transplantation d'un lambeau cutané pédiculé
N
350
288035
288046
Résection des gaines digito-palmaires
N
300
288050
288061
° Incision et drainage d'un panaris d'un doigt
N
50
288072
288083
Incision et drainage d'un phlegmon de la main
N
150
276555
276566
Incision et drainage des gaines digito-palmaires
N
200
3° Réimplantation après section complète :
Réimplantation après section complète : elle implique les reconstitutions de tous les éléments : vasculaires, osseux, musculo-tendineux, cutanés et éventuellement nerveux :
288315
288326
du bras
N
1250
288330
288341
de l'avant-bras
N
1250
288352
288363
de la main
N
1250
288374
288385
d'un métacarpe (section transversale complète)
N
1250
288396
288400
d'un doigt
N
800
288411
288422
Greffe d'un orteil sur une main métacarpienne où il ne reste qu'un doigt, pour la reconstruction d'une pince
N
1250
288433
288444
Greffe de deux orteils sur une main métacarpienne pour la reconstruction d'une pince
N
1667
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 288315 - 288326, 288330 - 288341, 288352 - 288363, 288374 - 288385, 288396 - 288400, 288411 - 288422 et 288433 - 288444 comprennent les manipulations de conservation du membre sectionné en vue de réimplantation.
D. Membres inférieurs et ceinture pelvienne.
1° Os et articulations :
288536
288540
Traitement sanglant d'une luxation sacro-iliaque
N
300
288551
288562
Arthrotomie sacro-iliaque
N
200
288573
288584
Arthrodèse sacro-iliaque unilatérale
N
400
288595
288606
Arthrodèse sacro-iliaque bilatérale
N
500
288610
288621
Résection sacro-iliaque
N
300
288632
288643
Traitement sanglant d'une disjonction pubienne
N
300
288654
288665
Synthèse de la symphyse pubienne
N
300
288676
288680
Arthrodèse de la symphyse pubienne
N
350
288691
288702
Résection pubienne
N
300
288713
288724
Traitement sanglant d'une fracture de l'os iliaque à l'exclusion des fractures du cotyle
N
400
288735
288746
Traitement sanglant d'une fracture du cotyle de l'os iliaque
N
500
288750
288761
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'os iliaque
N
450
288772
288783
Ostéotomie périacétabulaire
N
500
288831
288842
Résection partielle de l'os iliaque
N
300
288853
288864
Traitement sanglant d'une luxation de la hanche
N
350
288875
288886
Traitement sanglant d'une fracture-luxation de la hanche
N
500
279075
279086
Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche chez l'enfant
N
500
288890
288901
Arthrotomie de la hanche
N
200
288912
288923
Ablation d'un corps libre intra-articulaire de la hanche
N
300
288934
288945
Cure chirurgicale d'ostéochondrite dissécante de la hanche
N
350
288956
288960
Capsulectomie ou synovectomie de la hanche ou traitement de lésions du bourrelet cotyloïdien
N
350
288993
289004
Traitement chirurgical du conflit fémoro-acétabulaire
N
400
289030
289041
Arthroplastie de la hanche avec prothèse fémorale
N
500
289074
289085
Arthroplastie de la hanche avec prothèse totale (cotyle et fémur)
N
588
278994
279005
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de la hanche
N
285
279016
279020
Remplacement du composant acétabulaire ou fémoral d'une prothèse totale de hanche
N
750
293436
293440
Remplacement complet d'une prothèse totale de hanche
N
850
289096
289100
Arthrodèse intra-articulaire de la hanche
N
500
289111
289122
Arthrodèse extra-articulaire de la hanche
N
450
289133
289144
Arthrodèse de la hanche avec ostéotomie du fémur ou du bassin
N
625
289155
289166
Arthrorise de la hanche : butée simple
N
350
289192
289203
Arthrorise de la hanche : arthroplastie extracapsulaire
N
450
289214
289225
Résection de la hanche
N
400
289236
289240
Résection-angulation de la hanche (intervention de Milch)
N
550
276570
276581
Traitement sanglant d'une fracture du fémur, quel que soit le niveau
N
425
277454
277465
Traitement d'une fracture péri-prothétique, quel que soit le niveau
N
500
276592
276603
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose du fémur, quel que soit le niveau
N
500
289590
289601
Réduction sanglante, synthèse ou épiphysiodèse pour épiphysiolyse cervico-céphalique
N
450
289612
289623
Oblitération médullaire du fémur
N
300
289634
289645
Décollement périosté du fémur
N
200
276614
276625
Ostéotomie du fémur, quel que soit le niveau
N
450
289752
289763
Allongement du fémur
N
550
289774
289785
Raccourcissement du fémur
N
450
289914
289925
Résection simple du fémur
N
400
289936
289940
Résection du fémur avec perte de la continuité et reconstruction avec greffe osseuse
N
650
289973
289984
Traitement sanglant d'une luxation de la rotule
N
200
289995
290006
Traitement sanglant d'une luxation fémoro-tibiale
N
300
290010
290021
Intervention chirurgicale pour luxation récidivante de la rotule
N
375
290032
290043
Arthrotomie du genou
N
200
290054
290065
Enlèvement d'un corps libre intra-articulaire du genou, quelle que soit la technique
N
200
276636
276640
Méniscectomie interne ou externe du genou, quelle que soit la technique
N
250
Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 276636 - 276640, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
300414
300425
Suture d'une déchirure méniscale, quelle que soit la technique
N
275
300311
300322
Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par shaving
N
175
277476
277480
Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par perforations ou spongialisation en cas de lésion cartilagineuse documentée
N
200
300392
300403
Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par ostéosynthèse ou par plastie en mosaïque
N
275
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425 ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.
290091
290102
Capsulotomie postérieure du genou
N
200
290113
290124
Synovectomie dite totale du genou
N
300
290135
290146
Arthrolyse du genou
N
250
290172
290183
Trochléoplastie
N
250
290194
290205
Arthroplastie fémoro-patellaire avec prothèse
N
350
290253
290264
Arthroplastie du genou par prothèse uni-compartimentale avec composant tibial et fémoral
N
500
290275
290286
Arthroplastie du genou avec prothèse totale
N
588
279031
279042
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du genou
N
285
279053
279064
Remplacement d'un composant d'une prothèse totale de genou (sauf polyéthylène)
N
750
293451
293462
Remplacement complet d'une prothèse totale de genou, ou révision vers une arthrodèse
N
850
290290
290301
Arthrodèse du genou
N
400
276651
276662
Arthrodèse péronéo-tibiale, quel que soit le niveau
N
200
290312
290323
Résection du genou
N
300
290452
290463
Traitement sanglant d'une fracture de la rotule
N
200
290474
290485
Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire d'un plateau tibial ou d'une éminence intercondylienne
N
350
290496
290500
Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire des deux plateaux tibiaux
N
415
290533
290544
Traitement sanglant d'une fracture du tibia (à l'exception de la métaphyse distale)
N
300
290570
290581
Traitement sanglant d'une fracture du péroné
N
200
290754
290765
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la jambe
N
375
290776
290780
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la rotule
N
250
290894
290905
Ostéotomie du péroné
N
200
290916
290920
Ostéotomie du tibia, quel que soit le niveau
N
350
290850
290861
Ostéotomie du tibia avec geste associé sur les tissus mous, quel que soit le niveau
N
415
290953
290964
Allongement de la jambe
N
500
290975
290986
Raccourcissement de la jambe
N
400
291152
291163
Résection du péroné, quel que soit le niveau
N
200
291196
291200
Résection diaphysaire du tibia
N
300
291211
291222
Résection du tibia avec perte de la continuité et reconstruction avec greffe osseuse
N
650
291233
291244
Patellectomie partielle
N
150
291255
291266
Patellectomie totale
N
200
276673
276684
Traitement sanglant d'une fracture du pilon tibial
N
415
290931
290942
Cure chirurgicale d'une synostose tibio-fibulaire
N
365
Traitement sanglant des fractures malléolaires :
290636
290640
Uni-malléolaire
N
200
290651
290662
Bi-malléolaire
N
310
290673
290684
Tri-malléolaire
N
365
Cure chirurgicale de la pseudarthrose des malléoles :
290695
290706
Uni-malléolaire
N
260
290710
290721
Bi-malléolaire ou tri-malléolaire
N
375
Ostéotomie malléolaire :
276695
276706
Uni-malléolaire
N
260
290835
290846
Bi-malléolaire
N
365
276710
276721
Arthrotomie de la cheville ou de l'arrière-pied
N
155
276732
276743
Synovectomie totale de la cheville ou de l'arrière-pied (y compris l'ostéochondromatose)
N
260
276754
276765
Arthroplastie de la cheville ou de l'arrière-pied
N
285
276776
276780
Capsulectomie (arthrolyse) de la cheville ou de l'arrière-pied
N
285
279134
279145
Arthroplastie par prothèse totale de la cheville
N
540
279156
279160
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de la cheville
N
285
279171
279182
Remplacement d'un composant tibial ou talaire d'une prothèse totale de cheville
N
750
279193
279204
Remplacement complet d'une prothèse totale de cheville, ou révision vers une arthrodèse
N
925
279090
279101
Cure chirurgicale du conflit tibio-talaire au moyen d'un geste sur les tissus mous
N
260
279112
279123
Cure chirurgicale du conflit tibio-talaire au moyen d'un geste sur les tissus osseux
N
310
Cure chirurgicale d'une lésion ostéochondrale du talus :
279215
279226
par ostéosynthèse ou par plastie en mosaïque (incluant l'ostéotomie malléolaire) ou par placement d'une prothèse talaire
N
365
279230
279241
avec débridement, forage, micro-fracturing ou prothèse talaire isolée
N
275
291793
291804
Traitement sanglant d'une fracture de l'astragale
N
250
291815
291826
Traitement sanglant d'une fracture du calcanéum
N
300
Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc :
276791
276802
un os
N
155
276813
276824
deux os ou plus par la même incision
N
210
Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc par embrochage ou fixateur externe :
276835
276846
un os
N
210
276850
276861
deux os ou plus par la même incision
N
260
Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc par du matériel profond (vis ou plaque) :
276872
276883
un os
N
310
276894
276905
deux os ou plus par la même incision
N
365
292051
292062
Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture du métatarse
N
155
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture du métatarse (broche, vis ou plaque) :
276916
276920
un os
N
210
292073
292084
deux os ou plus par la même incision
N
260
292633
292644
Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture et/ou luxation métatarso-phalangienne et/ou phalangienne
N
155
Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation métatarso-phalangienne et/ou phalangienne :
276931
276942
un os
N
155
292655
292666
deux os ou plus par la même incision
N
180
291653
291664
Résection de synostose de l'arrière-pied ou des os du tarse
N
310
291992
292003
Ablation d'une exostose de Haglund avec résection de la bursite rétro-calcanéenne
N
260
291933
291944
Ablation partielle ou totale d'un os du pied
N
210
291513
291524
Arthrodèse médio-tarsienne
N
365
291535
291546
Arthrodèse subtalaire
N
310
291550
291561
Arthrodèse tibio-tarsienne
N
415
291572
291583
Arthrodèses simultanées médio-tarsienne et subtalaire (triple arthrodèse)
N
520
291594
291605
Arthrodèses simultanées médio-tarsienne, subtalaire et tibio-talaire
N
570
276953
276964
Arthrodèses simultanées subtalaire et tibio-talaire
N
545
Arthrodèse de l'articulation de Lisfranc (tarso-métatarsienne) :
292515
292526
une articulation
N
260
292530
292541
deux articulations
N
310
276975
276986
trois articulations
N
365
276990
277001
plus de trois articulations
N
390
Cure chirurgicale de pseudarthrose(s) :
292132
292143
un os de l'arrière du pied et/ou du médio-pied
N
310
277012
277023
un os de l'avant-pied à l'exclusion de l'orteil
N
210
292670
292681
un orteil
N
100
291852
291863
Ostéotomie d'un os de l'arrière pied et/ou du médio-pied
N
350
Arthroplastie ou capsulectomie ou synovectomie métatarso-phalangienne :
277034
277045
un rayon
N
100
277056
277060
plus d'un rayon par la même incision
N
150
292810
292821
Excision d'un scaphoïde surnuméraire
N
75
292795
292806
Cure chirurgicale des pathologies des sésamoïdes
N
100
Cure chirurgicale du pied bot, équinovarus et/ou pied varus :
291771
291782
par geste(s) sur tissus mous uniquement avec capsulotomies multiples
N
365
277071
277082
par geste(s) sur tissus mous avec capsulotomies multiples associé(s) à des gestes osseux
N
545
Cure chirurgicale d'un pied creux (pes cavus/cavo-varus/cavo-valgus) :
279252
279263
par un geste isolé sur les tissus mous
N
200
279274
279285
par plus d'un geste isolé sur les tissus mous
N
365
279311
279322
par une ostéotomie
N
365
279333
279344
par ostéotomies multiples
N
520
279296
279300
par gestes multiples sur les tissus mous et osseux
N
570
Cure chirurgicale du pied plat (pes planus/plano-valgus/plano-valgus-abductus) :
279355
279366
par un geste isolé sur les tissus mous ou par arthrorise par implant du sinus du tarse
N
210
279370
279381
par plus d'un geste sur les tissus mous
N
365
279392
279403
par une ostéotomie
N
365
279414
279425
par ostéotomies multiples
N
520
279436
279440
par gestes multiples sur les tissus mous et osseux
N
570
Cure chirurgicale de l'hallux valgus ou flexus :
277093
277104
par bunionectomie ou ostéotomie phalangienne
N
100
293333
293344
par une ostéotomie du métatarse et geste sur les tissus mous
N
270
277115
277126
par plus d'une ostéotomie (métatarse ou phalange) et geste sur les tissus mous
N
300
293274
293285
par arthroplastie
N
250
293296
293300
par arthrodèse
N
250
293311
293322
par plastie tendineuse
N
200
277130
277141
par arthrodèse tarso-métatarsienne associée à un geste osseux et/ou sur les tissus mous distaux
N
290
Cure chirurgicale de l'hallux rigidus :
277152
277163
par cheilectomie isolée
N
210
277174
277185
par cheilectomie et ostéotomie (métatarse ou phalange)
N
310
277196
277200
par cheilectomie et plus d'une ostéotomie (métatarse ou phalange)
N
365
277211
277222
par arthrodèse
N
310
277233
277244
par arthroplastie
N
310
277255
277266
par prothèse totale ou interposition tissulaire
N
365
293355
293366
Cure chirurgicale de l'hallux varus y compris transferts tendineux et gestes osseux
N
365
293370
293381
Cure chirurgicale du quintus varus
N
260
Cure chirurgicale d'orteil en marteau, en griffe, supra- ou infra-adductus et d'une métatarsalgie :
277270
277281
par allongement tendineux et/ou capsulectomie et/ou geste osseux sur les phalanges
N
105
277292
277303
par transfert tendineux
N
200
292154
292165
par geste isolé sur les tissus osseux (métatarse)
N
155
292176
292180
par geste isolé sur les tissus osseux (métatarse) de deux rayons par la même incision
N
210
277314
277325
par un geste sur les tissus osseux et geste(s) sur les tissus mous
N
200
292353
292364
par un geste sur les tissus osseux et geste(s) sur les tissus mous de deux rayons par la même incision
N
300
293414
293425
Ablation d'exostose sub-unguéale
N
150
294792
294803
Supplément pour traction continue en vue d'une correction chirurgicale orthopédique de fractures des membres inférieurs effectuée à l'occasion des prestations désignées par les numéros d'ordre 276570 - 276581, 279075 - 279086, 288853 - 288864, 288875 - 288886, 290474 - 290485, 290496 - 290500, 290533 - 290544 et 290570 - 290581
N
90
2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :
293613
293624
Section des adducteurs de la hanche
N
175
293635
293646
Section du psoas
N
200
293650
293661
Section des fléchisseurs de la hanche
N
200
293672
293683
Section des rotateurs de la hanche
N
200
293694
293705
Section d'une partie du quadriceps
N
200
293716
293720
Section du fascia lata
N
100
293731
293742
Section combinée des muscles de la hanche (deux incisions au moins,
interventions type Voss)
N
300
293753
293764
Ténodèse pour hanche paralytique
N
300
293775
293786
Transplantation musculo-aponévrotique pour hanche paralytique
N
400
293790
293801
Transplantation des fessiers
N
300
293812
293823
Transplantation des ischio-jambiers
N
300
293834
293845
Neurolyse du nerf sciatique
N
300
293856
293860
Neurolyse du nerf crural
N
250
293871
293882
Neurolyse du nerf fémoro-cutané
N
150
293893
293904
Résection de bourse sous-fessière
N
200
293915
293926
Libération de l'appareil extenseur du genou, comprenant la désinsertion du quadriceps et l'arthrolyse du genou (interventions type R.et J. Judet et Thompson T.C.)
N
450
293930
293941
Suture du tendon quadricipital
N
250
293952
293963
Suture du tendon rotulien
N
250
293974
293985
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon quadricipital
N
300
293996
294000
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon rotulien
N
300
294011
294022
Suture du ligament interne ou externe du genou
N
200
294055
294066
Suture de plusieurs ligaments du genou, quelle que soit la technique
N
300
294070
294081
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du ligament interne ou externe du genou ou du ligament médial fémoro-patellaire
N
300
277336
277340
Sutures d'un ou des ligaments croisés du genou, quelle que soit la technique
N
250
277351
277362
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique d'un ou des ligaments croisés du genou, quelle que soit la technique
N
400
277432
277443
Méniscectomie associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362
N
52
La prestation désignée par les numéros d'ordre 277432 - 277443 est cumulable à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362.
Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 277432 - 277443, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
277653
277664
Suture d'une déchirure méniscale associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362
N
105
La prestation désignée par les numéros d'ordre 277653 - 277664 est cumulable à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362.
Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 277653 - 277664, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 277432 - 277443 et 277653 - 277664 ne sont pas cumulables entre elles.
300296
300300
Excision de plica synovialis ou (ré)section d'aileron rotulien, quelle que soit la technique
N
100
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425 ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.
294114
294125
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique de plusieurs ligaments du genou, quelle que soit la technique
N
500
294136
294140
Section des fléchisseurs du genou
N
200
294151
294162
Allongement des fléchisseurs du genou
N
250
294173
294184
Transplantation des fléchisseurs du genou
N
300
294195
294206
Transplantation trans-rotulienne
N
300
294232
294243
Excision du kyste poplité
N
150
294770
294781
Exérèse de bursite prérotulienne
N
100
294475
294486
Suture des ligaments collatéraux de la cheville
N
150
277373
277384
Cure chirurgicale d'une rupture de la syndesmose tibio-fibulaire distale
N
200
277395
277406
Cure chirurgicale de l'instabilité chronique de la cheville (ligament collatéral médial ou latéral) à l'exclusion de geste(s) osseux
N
310
277410
277421
Cure chirurgicale d'une instabilité de la syndesmose tibio-fibulaire distale au moyen d'un transfert tendineux
N
365
294556
294560
Cure chirurgicale de la luxation récente des tendons fibulaires
N
260
294571
294582
Cure chirurgicale de la luxation récidivante des tendons fibulaires
N
310
279451
279462
Plastie par matériel tendineux d'un tendon de la cheville et du cou-de-pied
N
260
279473
279484
Cure chirurgicale d'une tendinose ou d'une péritendinite avec/sans déchirure partielle d'un tendon de la cheville ou du cou de pied
N
210
294254
294265
Suture d'un tendon du pied ou coup de pied
N
210
294416
294420
Allongement ou raccourcissement d'un tendon de la jambe ou du pied à l'exception de la pathologie des orteils en marteau et en griffe
N
200
294431
294442
Transplantation d'un tendon du pied à l'exception de la pathologie des orteils en marteau et en griffe
N
260
294453
294464
Transplantation de plusieurs tendons du pied à l'exception
de la pathologie des orteils en marteau et en griffe
N
300
294291
294302
Suture du tendon d'Achille incluant l'utilisation du plantaris brevis
N
260
294335
294346
Allongement du tendon d'Achille
N
260
294350
294361
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon d'Achille
N
365
279495
279506
Cure chirurgicale d'une tendinose ou d'une péritendinite du tendon d'Achille par ténosynovectomie et/ou peignage
N
210
294630
294641
Désinsertion de l'aponévrose plantaire
N
200
294652
294663
Aponévrectomie plantaire
N
200
294674
294685
Excision d'un névrome plantaire
N
200
294696
294700
Evidement du sinus du tarse
N
100
294711
294722
Libération du nerf tibial postérieur ou de ses branches
N
310
§ 2. Traitements non sanglants.
A. Dispositions générales.
1° Les traitements non sanglants des fractures sont divisés en deux groupes.Le critère essentiel sur lequel se base cette division est la modification de l'état anatomique qu'entraîne la réduction : une radiographie de contrôle en fournira la preuve.
Les libellés du premier groupe concernent le traitement des fractures sans réduction par appareillage orthopédique : plâtres, gouttières, attelles, bandages adhésifs ou non. Ces libellés ne peuvent être portés en compte qu'une fois par traitement d'une même fracture. Ces règles s'appliquent également aux libellés repris sous le titre "Traitements des fractures avec ou sans réduction".
Les libellés du deuxième groupe concernent le traitement des fractures avec réduction; ils comprennent la mise en place des moyens de contention quel qu'en soit le type. Les traitements par traction continue peuvent être considérés comme traitements avec réduction.
A l'occasion du traitement d'une même fracture, ne peuvent être portés en compte successivement les libellés "Traitements des fractures sans réduction" et "Traitements de fractures avec réduction". La contention provisoire précédant une réduction doit être tarifée selon la prestation désignée par les numéros d'ordre 145250 - 145261.
2° Les traitements des luxations comprennent la contention, quel qu'en soit le type. 3° Le renouvellement d'un plâtre au cours du traitement d'une fracture ou luxation ne peut être porté en compte au maximum que deux fois dans le délai de 6 semaines à partir de la date du traitement initial, selon les libellés prévus sous le titre "Appareils plâtrés. 4° Le remplacement de broches ou vis transosseuses au cours d'une traction continue est porté en compte selon la prestation désignée par les numéros d'ordre 280114 - 280125. 5° Les tractions continues et appareils plâtrés consécutifs à une intervention chirurgicale sont portés en compte à raison de 50 p.c. de la valeur indiquée sous les titres "Appareils plâtrés" et "Tractions continues".
B. Cou et tronc.
1° Traitements des fractures et luxations :
295013
295024
Traitement des fractures, luxations ou luxations-fractures de la colonne vertébrale sans réduction
N
130
295035
295046
Traitement des fractures, luxations ou luxations-fractures de la colonne vertébrale avec réduction
N
300
295050
295061
° Traitement des fractures d'une ou plusieurs côtes
N
20
295072
295083
° Traitement d'une fracture du sternum sans réduction
N
20
295094
295105
Traitement par traction continue d'une fracture du sternum
N
200
295116
295120
Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par bandages
N
20
295131
295142
Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par broche(s)
N
125
295153
295164
Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par traction continue
N
200
2° Appareils plâtrés :
295315
295326
Collier
N
50
295330
295341
Appareil cervico-thoracique (Minerve)
N
115
295352
295363
Corset Minerve
N
150
295374
295385
Corset
N
115
295396
295400
Corset avec épaulières moulées
N
115
295411
295422
Coquille, lit
N
115
295433
295444
Réduction des déviations de la colonne par corset plâtré exécuté sur cadre de redressement sous traction horizontale : type Abboth, EDF ou Riser
N
175
3° Tractions continues :
295610
295621
Traction continue de la colonne vertébrale par étrier crânien, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
200
295632
295643
Traction continue de la colonne vertébrale par collier et/ou ceinture, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
100
4° Manipulations :
295713
295724
Manipulations articulaires ou réduction de malformations ou malpositions de la colonne sous anesthésie générale
N
70
5° Prises de moulage :
295816
295820
Colonne cervicale
N
35
295831
295842
Colonne dorsale
N
75
295853
295864
Colonne cervico-dorsale
N
75
295875
295886
Colonne lombaire
N
75
295890
295901
Colonne dorso-lombaire
N
75
295912
295923
Colonne cervico-dorso-lombaire
N
90
295934
295945
Tête et colonne cervico-dorsale
N
90
295956
295960
Tête et colonne cervico-dorso-lombaire
N
90
C.Ceinture scapulaire et membres supérieurs.
1° Traitements de fractures et luxations :
a) Traitements des luxations :
296015
296026
° Luxation de l'épaule
N
90
296030
296041
Luxation du coude
N
90
296052
296063
Luxation rétrolunaire du carpe ou antérieure du semi-lunaire
N
150
296074
296085
Luxation carpo-métacarpienne
N
75
296096
296100
° Luxation d'un doigt
N
50
296111
296122
° Luxation de deux ou plusieurs doigts d'une même main
N
75
296133
296144
° Traitement de la pronation douloureuse
N
20
296155
296166
° Reposition d'une luxation récidivante de l'épaule sans anesthésie générale
N
20
b) Traitements des fractures avec réduction :
296214
296225
Luxation et fracture de l'épaule
N
225
296236
296240
Fracture de la tête ou du col de l'humérus
N
200
296251
296262
Fracture de la diaphyse de l'humérus
N
200
296273
296284
Fracture de la palette humérale
N
200
296295
296306
Luxation - fracture du coude
N
200
296310
296321
Fracture de l'olécrâne
N
125
296332
296343
Fracture de la tête ou du col du radius
N
125
296354
296365
Fracture diaphysaire de l'avant-bras : un os
N
150
296376
296380
Fracture diaphysaire de l'avant-bras : deux os
N
250
296391
296402
Fracture de l'extrémité distale d'un ou des deux os de l'avant-bras
N
150
296413
296424
Fracture du métacarpe (un ou plusieurs métacarpiens d'une même main)
N
115
296435
296446
Fracture d'un doigt
N
75
296450
296461
Fracture de deux ou plusieurs doigts d'une même main
N
115
c) Traitements des fractures avec ou sans réduction :
296612
296623
° Fracture de la clavicule
N
45
296634
296645
° Fracture de l'omoplate
N
45
296656
296660
° Fracture de l'apophyse coronoïde
N
80
296671
296682
° Fracture du carpe
N
65
296693
296704
° Luxation acromio- ou sterno-claviculaire
N
45
296715
296726
Supplément pour la contention d'une fracture par broche
N
50
d) Traitements des fractures sans réduction :
296811
296822
° Fractures de la tête ou du col de l'humérus
N
100
296833
296844
° Fractures de la diaphyse de l'humérus
N
100
296855
296866
° Fractures de la palette humérale
N
80
296870
296881
° Fractures de l'olécrâne
N
80
296892
296903
° Fractures de la tête ou du col du radius
N
80
296914
296925
° Fractures de la diaphyse de l'avant-bras : un ou deux os
N
80
296936
296940
° Fractures de l'extrémité distale d'un ou des deux os de l'avant-bras
N
65
296951
296962
° Fractures du métacarpe (un ou plusieurs métacarpiens)
N
55
296973
296984
° Fracture d'un doigt
N
30
296995
297006
° Fractures de deux ou plusieurs doigts de la même main
N
40
2° Appareils plâtrés :
297113
297124
° Du doigt ou des doigts
N
20
297135
297146
° Du poignet et/ou de la main
N
40
297150
297161
° De l'avant-bras
N
50
297172
297183
° Du coude
N
65
297194
297205
° Du bras
N
65
297216
297220
Thoraco-brachial
N
125
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 297113-297124, 297135-297146, 297150-297161, 297172-297183, 297194-297205 et 297216-297220 ne sont pas cumulables entre elles.
3° Tractions continues :
297312
297323
Traction continue du membre supérieur par matériel transosseux (humérus, olécrâne, avant-bras, métacarpe), à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
100
297334
297345
Traction continue par matériel transosseux d'un doigt, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
70
297356
297360
Traction continue par matériel transosseux de deux ou plusieurs doigts de la même main, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
110
297371
297382
Traction continue du membre supérieur par appareil adhésif ou non, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
50
4° Manipulations :
297511
297522
Manipulations articulaires ou réductions de malformations, malpositions ou ostéoclasies sous narcose du membre supérieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments
N
60
5° Prises de moulages :
297614
297625
Thoraco-brachial
N
75
297636
297640
Du membre supérieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments, à l'exclusion des prises de moulages des doigts
N
35
297651
297662
De doigt
N
20
297673
297684
D'un moignon du membre supérieur, quel que soit le niveau de l'amputation
N
35
D.Ceinture pelvienne et membres inférieurs.
1° Traitements des fractures et luxations :
a) Traitements des luxations :
298012
298023
Luxation de la hanche
N
175
298034
298045
Luxation de la rotule
N
100
298056
298060
Luxation fémoro-tibiale
N
110
298071
298082
Luxation tibio-tarsienne
N
110
298093
298104
Luxation du tarse ou tarso-métatarsienne
N
110
298115
298126
° Luxation d'un orteil
N
25
298130
298141
° Luxation de deux ou plusieurs orteils d'un même pied
N
40
b) Traitements des fractures avec réduction :
298211
298222
Fracture ou luxation du bassin
N
250
298233
298244
Luxation et fracture de la hanche
N
300
298255
298266
Fracture du col du fémur
N
300
298270
298281
Fracture intertrochantérienne du fémur
N
300
298292
298303
Fracture de la diaphyse du fémur
N
300
298314
298325
Fracture de(s) condyle(s) du fémur
N
300
298336
298340
Fracture de la rotule
N
125
298351
298362
Fracture du plateau tibial
N
200
298373
298384
Fracture diaphysaire de la jambe : tibia ou les deux os
N
250
298395
298406
Fracture du pilon tibial
N
200
298410
298421
Fracture unimalléolaire
N
125
298432
298443
Fracture bi- ou trimalléolaire
N
200
298454
298465
Fracture de l'astragale
N
200
298476
298480
Fracture du calcanéum
N
200
298491
298502
Fracture du tarse antérieur
N
120
298513
298524
Luxation et fracture du tarse
N
200
298535
298546
Fracture du métatarse (un ou plusieurs métatarsiens d'un même pied)
N
125
c) Traitements des fractures avec ou sans réduction :
298616
298620
° Fracture de la tête ou de la diaphyse du péroné (avec ou sans réduction)
N
75
298631
298642
° Fracture d'un ou plusieurs orteils d'un même pied (avec ou sans réduction)
N
40
d) Traitements des fractures sans réduction :
298712
298723
Fracture ou luxation du bassin
N
130
298734
298745
Fracture du col du fémur
N
130
298756
298760
Fracture intertrochantérienne du fémur
N
130
298771
298782
Fracture de la diaphyse du fémur
N
130
298793
298804
Fracture des condyles du fémur
N
130
298815
298826
° Fracture de la rotule
N
90
298830
298841
° Fracture du plateau tibial
N
90
298852
298863
° Fracture diaphysaire de la jambe : tibia ou les deux os
N
90
298874
298885
° Fracture du pilon tibial
N
80
298896
298900
° Fracture unimalléolaire
N
80
298911
298922
° Fracture bi- ou trimalléolaire
N
80
298933
298944
° Fracture de l'astragale
N
80
298955
298966
° Fracture du calcanéum
N
80
298970
298981
° Fracture du tarse antérieur
N
80
298992
299003
° Fracture du métatarse (un ou plusieurs métatarsiens d'un même pied)
N
80
2° Appareils plâtrés :
299110
299121
Thoraco-pédieux double ou simple
N
150
299132
299143
Pelvi-pédieux double ou simple, culotte plâtrée
N
115
299154
299165
° Cruro-pédieux, cruro-malléolaire
N
75
299176
299180
° Botte plâtrée ou appareil de Delbet
N
65
299191
299202
° Cou-de-pied et pied
N
40
299235
299246
Plâtre pour autoplastie par lambeau pédiculé immobilisant soit deux membres, soit un membre et le tronc ou la tête
N
125
3° Tractions continues :
299316
299320
Traction continue du membre inférieur par matériel transosseux : grand trochanter, fémur, tibia, calcanéum, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
100
299331
299342
Traction continue par matériel transosseux du membre inférieur, métatarse, un orteil, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
70
299353
299364
Traction continue par matériel transosseux de deux ou plusieurs orteils d'un même pied, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
110
299375
299386
Traction continue du membre inférieur par bande ou bande adhésive, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
N
50
4° Manipulations :
299515
299526
Manipulations articulaires ou réductions de malformations, malpositions ou ostéoclasies sous narcose du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments
N
65
299530
299541
Manipulations pour luxation congénitale de la hanche avec ou sans narcose (honoraires pour la contention non compris)
N
130
299552
299563
Manipulation pour luxation congénitale du genou ou pour pied-bot avec ou sans narcose (honoraires pour la contention non compris)
N
100
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 299530 - 299541 et 299552 - 299563 ne sont dues qu'une fois par cas.
Les manipulations ultérieures sous narcose ou les renouvellements de plâtre éventuels sont portés en compte par la prestation désignée par les numéros d'ordre 299515 - 299526 ou par les libellés prévus sous le titre "Appareils plâtrés".
5° Prises de moulages :
299714
299725
Thoraco-pédieux double ou simple, pelvi-pédieux double ou simple, culotte ou bassin
N
75
299736
299740
Du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre des segments, à l'exclusion des prises de moulages pour semelles orthopédiques
N
35
299773
299784
Prise de moulage d'un moignon du membre inférieur, quel que soit le niveau de l'amputation
N
35
§ 3 Chirurgie oncologique.
288455
288466
Résection en bloc d'une tumeur osseuse maligne primitive, quel que soit l'os atteint sans reconstruction anatomique définitive
N
750
288470
288481
Résection en bloc pour tumeur osseuse maligne primitive d'un segment osseux ou ostéo-articulaire avec reconstruction anatomique par auto- ou allogreffe osseuse ou par prothèse
N
1500
288492
288503
Remplacement par une nouvelle prothèse ou greffe, d'une prothèse à charnière ou d'une allogreffe massive initialement implantée pour tumeur osseuse maligne primitive
N
900
II. Prestations non chirurgicales.
299972
299983
Injection thérapeutique intra-discale, pour l'ensemble du traitement
N
100
III. Arthroscopies diagnostiques.
300252
300263
Arthroscopie diagnostique avec ou sans prélèvement biopsique
N
65
La prestation désignée par les numéros d'ordre 300252-300263 est ouverte aux connexistes non spécialistes en pathologie externe.
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276636 - 276640,300274 - 300285, 300296 - 300300 et 300311 - 300322 ne sont pas connexes à des pathologies autres que la pathologie externe.
300274
300285
Arthroscopie diagnostique avec utilisation d'un palpeur, y compris la biopsie éventuelle, le rinçage et les petites manipulations non incluses dans les autres prestations arthroscopiques
N
90
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 24 octobre 2013 modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.
PHILIPPE Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales, Mme L. ONKELINX