24 JANVIER 2021. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2021 de pièces de monnaie commémoratives

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 31 juillet 2017Documents pertinents retrouvés type loi prom. 31/07/2017 pub. 11/08/2017 numac 2017040487 source service public federal finances Loi portant des dispositions financières et fiscales diverses et portant des mesures en matière de contrats de concession fermer portant des dispositions financières et fiscales diverses et portant des mesures en matière de contrats de concession, l'article 4 ;

Vu la décision de la Banque centrale européenne du 24 novembre 2020 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2021 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances donné le 12 décembre 2020 ;

Vu l'accord de la secrétaire d'Etat au Budget, donné le 14 janvier 2021 ;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996 ;

Vu l'urgence ;

Considérant que ces pièces doivent être émises selon un schéma d'émission strict ;

Sur la proposition du Vice-Premier Ministre et Ministre des Finances, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'occasion du 5ème anniversaire de la reconnaissance de la culture de la bière belge en tant que patrimoine culturel immatériel de l`UNESCO, sont émises en 2021 des pièces de 2 ½ euros.

Art. 2.A l'occasion du Championnat d'Europe de football en 2021, sont émises en 2021 des pièces de 2 ½ euros.

Art. 3.A l'occasion du 75ème anniversaire de la publication de la première bande dessinée de Blake et Mortimer, sont émises en 2021 des pièces de 5 euros en cupro-nickel et des pièces de 25 euros en or.

Art. 4.A l'occasion de l'année européenne du rail sont émises en 2021 des pièces de 5 euros en cupro-nickel.

Art. 5.En 2021, sont émises des pièces en argent de 5 euros, à l'occasion du 175ème anniversaire la naissance de l'inventeur Charles Van Depoele.

Art. 6.En 2021, sont émises des pièces en argent de 10 euros et des pièces en or de 50 euros, à l'occasion du 500ème anniversaire de l'émission des pièces de la période la deuxième ordonnance de l'empereur Charles Quint.

Art. 7.En 2021, sont émises des pièces en argent de 20 euros, à l'occasion du 100ème anniversaire de la naissance du peintre Roger Raveel.

Art. 8.En 2021, sont émises des pièces en or de 12,50 euros en l'honneur d'Anvers, la ville du diamant.

Art. 9.Les pièces visées aux articles 1 et 2 ont les caractéristiques suivantes : - alliage : cuivre 63 % - zinc : 37 % ; - poids : 10,50 grammes ; - diamètre : 25,65 millimètres.

Art. 10.Les pièces visées aux articles 3 et 4 en cupro-nickel ont les caractéristiques suivantes : - alliage : cuivre 75 % - nickel : 25 % ; - poids : 12,67 grammes ; - diamètre : 30,10 millimètres.

Art. 11.Les pièces en or visées à l'article 3 ont les caractéristiques suivantes : - titre en or : 999 ° /° ° ; - poids : 3,11 grammes ; - diamètre : 18 millimètres.

Art. 12.Les pièces en argent visées aux article 5 ont les caractéristiques suivantes : - titre en argent : 925 ° /° ° ; - poids : 14,60 grammes ; - diamètre : 30 millimètres.

Art. 13.Les pièces en argent visées à l'article 6 ont les caractéristiques suivantes : - titre en argent : 925 ° /° ° ; - poids : 18,75 grammes ; - diamètre : 33 millimètres.

Art. 14.Les pièces en or visées à l'article 6 ont les caractéristiques suivantes : - titre en or : 999 ° /° ° ; - poids : 6,22 grammes ; - diamètre : 21 millimètres.

Art. 15.Les pièces en argent visées à l'article 7 ont les caractéristiques suivantes : - titre en argent : 925 ° /° ° ; - poids : 22,85 grammes ; - diamètre : 37 millimètres

Art. 16.Les pièces en or visées à l'article 8 ont les caractéristiques suivantes : - titre en or : 999 ° /° ° ; - poids : 1,25 grammes ; - diamètre : 14 millimètres.

Art. 17.Les pièces visées à l'article 1er portent à l'avers une symbolisation de la culture de la bière belge.

Art. 18.Les pièces visées à l'article 2 portent à l'avers le logo officiel du Championnat d'Europe de football 2020, organisé en 2021.

Art. 19.Les pièces visées à l'article 3 portent à l'avers un portrait de Blake et Mortimer.

Art. 20.Les pièces visées à l'article 4 portent à l'avers la représentation d'un train et des rails de train.

Art. 21.Les pièces visées à l'article 5 portent à l'avers un portrait de Charles Van Depoele.

Art. 22.Les pièces en argent de 10 euros visées à l'article 6 recréent le dessin original des pièces vieilles de 500 ans, tant pour l'avers que pour le revers.

A l'avers figure un portrait réaliste de Charles Quint, représenté en buste, montrant l'empereur barbu et en armure.

Le revers l'arme des Pays-Bas des Habsbourg ainsi que la devise originale "DA MIHI VIRTVTEM CONTRA HOSTES TVOS" (Donnez-moi la force contre Vos ennemis). Il porte également la valeur nominale, l'année d'émission 2021, l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire et le différent du commissaire des monnaies.

Art. 23.Les pièces en or de 50 euros visées à l'article 6 recréent le dessin original des pièces vieilles de 500 ans, tant pour l'avers que pour le revers.

L'avers représente un portrait du jeune empereur Charles Quint aux cheveux longs, imberbe et en armure avec une épée levée et un orbe crucigère.

Le revers porte l'arme de Charles Quint ainsi que la devise originale "DA MIHI VIRTVTEM CONTRA HOSTES TVOS" (Donnez-moi la force contre Vos ennemis). Il porte également la valeur nominale, l'année d'émission 2021, l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire et le différent du commissaire des monnaies.

Art. 24.Les pièces visées à l'article 7 portent à l'avers un portrait dans le style du peintre Roger Raveel.

Art. 25.Les pièces visées à l'article 8 portent à l'avers une symbolisation d'un diamant.

Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la table de la Constitution, entouré du différent du commissaire des monnaies, de l'indication de nationalité et le différent de la maison monétaire, et en dessous, la valeur nominale.

Art. 26.Le revers des pièces visées aux articles 1er, 2, 3, 4, 5, et 7 porte la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la valeur nominale, le millésime, l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire, le différent du commissaire des monnaies et les initiales du créateur.

Art. 27.Dans l'article 4 de l'arrêté royal du 31 janvier 2020 relatif à l'émission en 2020 de pièces de monnaie commémoratives, l'année d'émission 2020 sera remplacée par 2021 en raison du report des Jeux olympiques à 2021.

Art. 28.Les pièces visées par le présent arrêté ont cours légal en Belgique.

Art. 29.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 30.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 24 janvier 2021.

PHILIPPE Par le Roi : Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Finances, V. VAN PETEGHEM