23 OCTOBRE 2023. - Arrêté royal portant nomination des membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi-programme du 27 avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi-programme prom. 27/04/2007 pub. 08/05/2007 numac 2007201505 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi-programme fermer, l'article 37;

Vu l'arrêté royal du 5 mars 2007 portant création du Conseil Supérieur de la Santé, l'article 7, § 1er, modifié par l'arrête royal du 2 février 2014 et § 3;

Vu l'arrêté royal du 10 juillet 2016 portant nomination des membres du Collège du Conseil supérieur de la Santé ;

Sur la proposition du Ministre de la Santé publique;

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé pour un quatrième mandat les experts suivants : BEELE Hilde (9831 Deurle);

DENEYS Véronique (1200 Bruxelles);

ADANG Dirk (3300 Tienen);

VAN LAETHEM Yves (1390 Grez-Doiceau);

Art. 2.Est nommé membre du Collège du Conseil Supérieur de la Santé pour un troisième mandat l'expert suivant : MELIN Pierrette (4500 Huy);

Art. 3.Sont nommés membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé pour un deuxième mandat les experts suivants : DELZENNE Nathalie (1332 Genval);

JANSENS Hilde (2540 Hove);

SIMON Anne (1460 Ittre);

VANDAMME Annemie (3110 Rotselaar);

DE HENAUW Stefaan (7864 Lessines);

SABBE Bernard (3140 Keerbergen);

Art. 4.Sont nommés membres du Collège du Conseil Supérieur de la Santé pour un premier mandat les experts suivants : BASTOS DA SILVA Miriam (5580 Jambline - Rochefort);

PIRLET Véra (4130 Tilff) ;

SCHOETERS Greet (2400 Mol);

VAN DEN CRUYCE Nele (1730 Asse);

DUREZ Patrick (1480 Tubize) ;

FELTZ Bernard (4350 Remicourt);

HENDRIKX Marc (3140 Keerbergen);

KOLH Philippe (4630 Soumagne);

LEWALLE Philippe (1030 Bruxelles) ;

LUMINET Olivier (4260 Fallais) ;

MAERTENS DE NOORDHOUT Alain (4052 Chaudfontaine) ;

MATTHIJS Gert (300 Leuven);

PELEMAN Renaat (900 Gent);

SPANOGHE Pieter (8310 Brugge);

TACK Denis (1420 Braine-L'Alleud);

VANDENPLAS Yvan (1652 Alsemberg);

VANDERPAS Jean (7000 Mons);

VANDIJCK Dominique (1120 Bruxelles);

ZACHEE Pierre (2580 Putte).

Art. 5.L'arrêté royal du 10 juillet 2016 portant nomination des membres du Collège du Conseil supérieur de la Santé est abrogé.

Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets le 7 septembre 2022.

Art. 7.Le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 23 octobre 2023.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de la Santé publique, F. VANDENBROUCKE