publié le 02 avril 2020
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2018 portant nomination des présidents et des vice-présidents des commissions médicales
23 MARS 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2018 portant nomination des présidents et des vice-présidents des commissions médicales
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des professions des soins de santé, l'article 118, § 4;
Vu l'arrêté royal du 7 octobre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement des commissions médicales, l'article 3;
Vu l'arrêté royal du 12 décembre 2018 portant nomination des présidents et des vice-présidents des commissions médicales;
Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Est nommé président de la commission médicale de la province de Anvers : Beeckman Cornelia, Anvers, en remplacement de Duyck Denis, Malle, démissionnaire, dont elle achèvera le mandat.
Art. 2.Est nommé vice-président de la commission médicale de la province de Anvers : Cottenie Hendrik, Turnhout, en remplacement de Beeckman Cornelia, Anvers, démissionnaire, dont il achèvera le mandat.
Art. 3.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 23 mars 2020.
PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, M. DE BLOCK