23 MARS 2006. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2006 de pièces commémoratives de 2 euros, à l'occassion de la réouverture de l'Atomium

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le traité instituant la Communauté européenne, notamment l'article 106, § 2;

Vu l'article 112 de la Constitution;

Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, notamment l'article 1er, modifié par la loi du 10 décembre 2001;

Vu la décision de la Banque centrale européenne du 9 décembre 2005 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2006;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 21 décembre 2005;

Vu l'accord de Notre Ministre du Budget, donné le 20 mars 2006;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996;

Vu l'urgence;

Considérant qu'en février 2006, l'Atomium a été réouvert et que dès lors l'émission des pièces commémorant ce fait, doit être réglée sans délai;

Sur la proposition de Notre Ministre des Finances, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'occasion de la réouverture de l'Atomium, sont émises des pièces commémoratives de 2 euro.

Art. 2.Les pièces visées à l'article 1er ont les mêmes spécifications techniques que les pièces de 2 euros qui sont frappées en exécution de l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relative à l'émission de la première série de pièces libellées en euro.

Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de ces pièces porte la représentation de l'Atomium, surmontée d'un monogramme B et entourée de deux fois six étoiles. Le millésime 2006 se trouve en bas, tandis que les deux marques monétaires se trouvent des deux côtés de la boule inférieure.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 23 mars 2006.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Finances, D. REYNDERS