21 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 avril 1997 portant désignation des services hospitaliers universitaires de l'« Universitaire Instelling Antwerpen »

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, l'article 4, modifié par la loi de 30 octobre 2018;

Vu l'arrêté royal du 18 avril 1997 portant désignation des services hospitaliers universitaires de l' « Universitaire Instelling Antwerpen » ;

Vu la proposition de l'autorité académique de l'« Universiteit Antwerpen » ;

Vu l'article 8 de la loi du 15 décembre 2013Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/12/2013 pub. 31/12/2013 numac 2013021138 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi portant des dispositions diverses concernant la simplification administrative type loi prom. 15/12/2013 pub. 24/12/2013 numac 2013024436 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Loi portant dispositions diverses en matière d'agriculture fermer portant des dispositions diverses en matière de simplification administrative, le présent arrêté est dispensé d'analyse d'impact de la réglementation, s'agissant d'une décision formelle ;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 13 juillet 2021 ;

Vu l'accord de la Secrétaire d'Etat au Budget, donné le 21 juillet 2021 ;

Considérant le Décret de la Communauté Flamande de 4 avril 2003 portant dispositions visant à créer une " Universiteit Antwerpen " et à modifier le décret du 22 décembre 1995 portant modification de divers décrets relatifs à l' " Universiteit Antwerpen " ;

Considérant l'arrêté royal du 24 décembre 1980 fixant le nombre de lits qui est d'application pour la programmation des hôpitaux universitaires ;

Considérant l'arrêté royal du 7 juin 2004 fixant les conditions de désignation en qualité d'hôpital universitaire, de service hospitalier universitaire, fonction hospitalière universitaire ou programme de soins hospitalier universitaire, modifié par l'arrêté royal du 17 novembre 2006;

Considérant l'arrêté royal du 10 août 2005 désignant des hôpitaux en qualité d'hôpital universitaire ;

Sur la proposition du Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique et de l'avis des Ministres qui en ont délibéré en Conseil, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.L'intitulé de l'arrêté royal du 18 avril 1997 portant désignation des services hospitaliers universitaires de l' « Universitaire Instelling Antwerpen », est remplacé par l'intitulé suivant : « Arrêté royal du 18 avril 1997 portant désignation des services hospitaliers universitaires de l' « Universiteit Antwerpen » ».

Art. 2.L'article 1er du même arrêté est remplacé par ce qui suit : «

Article 1er.Sont désignés en qualité de service hospitalier universitaire pour le nombre de lits mentionné, les services suivants : 1° A l' « Universitair Ziekenhuis Antwerpen » à Edegem:

Chirurgie

index C

219 lits; Heelkunde

kenletter C

219 bedden;

Médecine interne

index D

196 lits;

Inwendige geneeskunde

kenletter D

196 bedden;

Maladies infantiles

index E

35 lits;

Kindergeneeskunde

kenletter E

35 bedden;

Maternité

index M

20 lits;

Materniteit

kenletter M

20 bedden;

Soins intensifs

index C+D

30 lits;

Intensieve Zorgen

kenletter C + D

30 bedden;

Gériatrie

index G

24 lits.

Geriatrie

kenletter G

24 bedden.

2° Au "ZiekenhuisNetwerk Antwerpen" à Anvers: a) Site "ZNA Middelheim" à Anvers :

Chirurgie

index C

20 lits; Heelkunde

kenletter C

20 bedden;

Médecine interne

index D

30 lits;

Inwendige geneeskunde

kenletter D

30 bedden;

Kindergeneeskunde

index E

30 lits;

Kindergeneeskunde

kenletter E

30 bedden;

Gériatrie

index G

24 lits.

Geriatrie

kenletter G

24 bedden.

b) Site "ZNA Stuivenberg/Cadix " à Anvers :

Chirurgie

index C

36 lits; Heelkunde

kenletter C

36 bedden;

Neuropsychiatrie

index A

28 lits;

Neuropsychiatrie

kenletter A

28 bedden;

Gériatrie

index G

24 lits.

Geriatrie

kenletter G

24 bedden.

3° Aux hôpitaux « Gasthuiszusters Antwerpen » à Anvers : a) Site "Sint-Augustinus" à Anvers :

Chirurgie

index C

40 lits; Heelkunde

kenletter C

40 bedden;

Maladies infantiles

index E

10 lits;

Kindergeneeskunde

kenletter E

10 bedden;

Maternité

index M

20 lits.

Materniteit

kenletter M

20 bedden.

b) Site "Sint-Vincentius" à Anvers :

Chirurgie

index C

35 lits; Heelkunde

kenletter C

35 bedden;

Médecine interne

index D

60 lits. »

Inwendige geneeskunde

kenletter D

60 bedden."

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er juillet 2021.

Art. 4.Le ministre qui a les Affaires sociales et la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 21 septembre 2021.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Fr. VANDENBROUCKE