19 MARS 2019. - Arrêté royal modifiant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, l'article 1erter, § 1er, inséré par la loi du 22 mars 2001 et remplacé par la loi du 1er août 2006;

Vu l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire;

Vu l'avis du conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole royale militaire, donné le 7 novembre 2017;

Vu le protocole de négociation N-472 du Comité de négociation du personnel militaire, conclu le 30 novembre 2018;

Vu la demande d'avis dans un délai de trente jours, adressée au Conseil d'Etat le 11 février 2019, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant l'absence de communication de l'avis dans ce délai;

Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, l'annexe B, remplacée par l'arrêté royal du 19 juin 2018, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 3 septembre 2018.

Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 19 mars 2019.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de la Défense, D. REYNDERS

Annexe à l'arrêté royal du 19 mars 2019 modifiant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019.

Annexe B à l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire.

Année académique 2018 - 2019

HSTO CSEM - A

Master ès arts en sciences politiques et militaires, composante aérienne

Code

Titre du cours/groupe de cours

Travail journalier

Examens

Total

Travail

Coef

Examen

Coef

Coef

ECTS

Gp

Cours

Ops

Opérations

2

36

36

20

Ops-OJ

Opérations (Joint)

1

28

28

16

Ops-OA

Opérations (Air)

1

8

8

4

ML

ML

Management & Leadership

1

22

22

14

WP

WP

Sécurité et défense

1

22

22

14

MFE

Mémoire de fin d'études (Research Paper)

1

20

20

15

STU

Voyage d'étude

2

Total

4

80

1

20

100

65

Année académique 2018 - 2019

HSTO CSEM - L

Master ès arts en sciences politiques et militaires, composante terrestre

Code

Titre du cours/groupe de cours

Travail journalier

Examens

Total

Travail

Coef

Examen

Coef

Coef

ECTS

Gp

Cours

Ops

Opérations

2

36

36

20

Ops-OJ

Opérations (Joint)

1

28

28

16

Ops-OG

Opérations (Land)

1

8

8

4

ML

ML

Management & Leadership

1

22

22

14

WP

WP

Sécurité et défense

1

22

22

14

MFE

Mémoire de fin d'études (Research Paper)

1

20

20

15

STU

Voyage d'étude

2

Total

4

80

1

20

100

65

Année académique 2018 - 2019

HSTO CSEM - N

Master ès arts en sciences politiques et militaires, composante marine

Code

Titre du cours/groupe de cours

Travail journalier

Examens

Total

Travail

Coef

Examen

Coef

Coef

ECTS

Gp

Cours

Ops

Opérations

2

36

36

20

Ops-OJ

Opérations (Joint)

1

28

28

16

Ops-ON

Opérations (Navy)

1

8

8

4

ML

ML

Management & Leadership

1

22

22

14

WP

WP

Sécurité et défense

1

22

22

14

MFE

Mémoire de fin d'études (Research Paper)

1

20

20

15

STU

Voyage d'étude

2

Total

4

80

1

20

100

65

Vu pour être annexé à notre arrêté du 19 mars 2019 modifiant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de la Défense, D. REYNDERS