19 MARS 2003. - Arrêté royal portant nomination et remplacement des membres du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes (1)

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 37 de la Constitution, Vu l'arrêté royal du 15 février 1993 portant création du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes, notamment l'article 3, remplacé par l'arrêté royal du 22 février 1994 et modifié par les arrêtés royaux des 23 mars 1995 et 28 février 1999, et l'article 8;

Vu l'arrêté royal du 2 mars 1999 portant nomination des membres du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes;

Vu les arrêtés royaux du 21 mars 2000, du 26 novembre 2001 et du 3 mai 2002 portant nomination et remplacement des membres du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, chargée de la Politique d'égalité des chances entre hommes et femmes, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de membres effectifs du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes : 1.a) Mme Kirsten Peirens en remplacement de Mme Kries Claeys, dont elle achèvera le mandat; b) Mme Sabine Slegers en remplacement de Mme Nelly Brisbois, dont elle achèvera le mandat;c) Mme Hilde Duroi en remplacement de Mme Olivia P'Tito, dont elle achèvera le mandat;d) Mme Magdeleine Willame-Boonen en remplacement de Mme Anne-Marie Lizin, dont elle achèvera le mandat;e) Mme Françoise Claude en remplacement de Mme Isabelle Simonis, dont elle achèvera le mandat. Est nommé en qualité de membre suppléant du même Conseil : 2. M.Erik Decoo en remplacement de M. Yves Vergeylen, dont il achèvera le mandat.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge .

Art. 3.Notre Ministre de l'Emploi, chargée de la Politique d'égalité des chances entre hommes et femmes, est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 19 mars 2003.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Emploi, Mme L. ONKELINX Note (1) Références au Moniteur belge : Arrêté royal du 15 février 1993, Moniteur belge du 6 mars 1993. Arrêté royal du 22 février 1994, Moniteur belge du 20 avril 1994.

Arrêté royal du 23 mars 1995, Moniteur belge du 29 juin 1995.

Arrêté royal du 10 juin 1996, Moniteur belge du 24 juillet 1996.

Arrêté royal du 28 février 1999, Moniteur belge du 11 mars 1999.

Arrêté royal du 2 mars 1999, Moniteur belge du 11 mars 1999.

Arrêté royal du 21 mars 2000, Moniteur belge du 6 avril 2000.

Arrêté royal du 26 novembre 2001, Moniteur belge du 29 décembre 2001.

Arrêté royal du 3 mai 2002, Moniteur belge du 23 mai 2002.