15 MARS 2010. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de planification de l'offre médicale

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, l'article 35octies § 3, inséré par la loi du 29 avril 1996;

Vu l'arrêté royal du 2 juillet 1996 fixant les règles relatives à la composition et au fonctionnement de la Commission de planification-offre médicale, modifié par l'arrêté royal du 3 mai 1999;

Vu l'arrêté royal du 28 septembre 2009 portant nomination des membres de la Commission de Planification de l'offre médicale;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté flamande, réunis en Collège : Membre effectif : PEETERMANS, Willy Membre suppléant : STEVENS, Wim Membre effectif : VELKENIERS, Brigitte Membre suppléant : MORTIER, Eric

Art. 2.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté française, réunis en Collège : Membre effectif : GEUBEL, André Membre suppléant : ARTOISENET, Caroline Membre effectif : COGAN, Elie Membre suppléant : DE WEVER, Alain

Art. 3.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition du Collège intermutualiste : Membre effectif : VAN DEN OEVER, Robert Membre suppléant : VAN HOUTE, Yves Membre effectif : VAN DER MEEREN, Ivan Membre suppléant : LUCET, Catherine Membre effectif : CEUPPENS, Ann Membre suppléant : DE BRUYN, Benjamin

Art. 4.Les médecins généralistes suivants, proposés par chacune des organisations professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : LEMYE, Roland Membre suppléant : VERMEYLEN, Michel Membre effectif : VANDERMEEREN, Philippe Membre suppléant : DE ROECK, Marc

Art. 5.Les médecins spécialistes suivants, proposés par chacune des organisations professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : MASSON, Michel Membre suppléant : VAN DRIESSCHE, Rudi Membre effectif : BERNARD, Dirk Membre suppléant : DE SCHOUWER, Pieter

Art. 6.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles représentatives des dentistes : Membre effectif : DEVRIESE, Michel Membre suppléant : CLEYMANS, Philippe Membre effectif : HELDERWEIRT, Patrick Membre suppléant : DE TURCK, Sofie

Art. 7.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : Membre effectif : SCHETGEN, Marco Membre suppléant : GIET, Didier Membre effectif : HIMPENS, Bernard Membre suppléant : VAN DE CLOODT, Ivan

Art. 8.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions : Membre effectif : ENGLERT, Yvon Membre suppléant : DE MAESENEER, Jan

Art. 9.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition de la Communauté flamande : Membre effectif : TEMMERMAN, Marleen Membre suppléant : SCHOENMAKERS, Brigitte

Art. 10.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition de la Communauté française : Membre effectif : LEFEBVRE, Philippe Membre suppléant : BRUWIER, Geneviève

Art. 11.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de la Communauté germanophone : Membre effectif : KLINKENBERG, Guido Membre suppléant : PIRAPREZ, Karin

Art. 12.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membre effectif et membre suppléant sur la proposition de l'Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité : Membre effectif : MEEUS, Pascal Membre suppléant : WINNEN, Bert

Art. 13.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles de kinésithérapeutes : Membre effectif : VANDENBREEDEN, Johan Membre suppléant : VAN LOON, Karin Membre effectif : SCHIEMSKY, Jules Membre suppléant : JADOT, Nicole

Art. 14.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la kinésithérapie et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : HUBERT, Rémy Membre suppléant : MORAINE, Jean-Jacques Membre effectif : D'HOOGHE, Simon Membre suppléant : STAPPAERTS, Karel

Art. 15.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des praticiens de l'art infirmier : Membre effectif : VANHEUSDEN, Heidi Membre suppléant : BRAEKEVELD, Pedro Membre effectif : HANS, Sabine Membre suppléant : MENGAL Yves

Art. 16.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de l'art infirmier et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : SEGERS, Marc Membre suppléant : VANDEVELDE, Luc Membre effectif : DEJACE, Alain Membre suppléant : CHAMPAGNE, Anne-Marie

Art. 17.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des accoucheuses : Membre effectif : DARAKHSHAN, Sarah Membre suppléant : REMY, Françoise Membre effectif : VAN BREMPT, Geertrui Membre suppléant : SOENS, Elisabeth

Art. 18.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel des accoucheuses et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : GALEZ, Françoise Membre suppléant : ANNET, Joël Membre effectif : VERMEULEN, Joeri Membre suppléant : EMBO, Mieke

Art. 19.Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants sur la proposition de chacune des organisations professionnelles des logopèdes : Membre effectif : HEYLEN, Louis Membre suppléant : DE MEYERE, Pol Membre effectif : GREVESSE, Pascale Membre suppléant : HESE, Daina

Art. 20.Les personnes suivantes, considérées comme particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la logopédie et proposées par la Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants : Membre effectif : D'HONDT, Marleen Membre suppléant : TOMBEUR, Ine Membre effectif : DECHENE, Pascal Membre suppléant : EGGERS, Kurt

Art. 21.Est nommé pour une période de cinq ans en qualité de Président sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions : VERMEYEN, Karel

Art. 22.Le fonctionnaire suivant du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne Alimentaire et Environnement, proposé par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, est nommé en tant que secrétaire : VANDENBROELE, Henk

Art. 23.Le présent arrêté produit ses effets le 13 novembre 2009.

Art. 24.L'arrêté royal du 28 septembre 2009 portant nomination des membres de la Commission de planification de l'offre médicale est abrogé.

Art. 25.La Ministre qui a les Affaires sociales et la Santé publique dans ses attributions est chargée, en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 15 mars 2010.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Mme L. ONKELINX