Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal du 15 février 2016
publié le 18 mars 2016

Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or ou d'argent de Lauréat du Travail de Belgique Services Nautiques

source
service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
numac
2016012051
pub.
18/03/2016
prom.
15/02/2016
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

15 FEVRIER 2016. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or ou d'argent de Lauréat du Travail de Belgique Services Nautiques


PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté du Régent du 12 mars 1948, concernant le Commissariat général du Gouvernement aux Expositions nationales du Travail;

Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles officiels des insignes d'honneur du Travail;

Vu l'arrêté royal du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts de l'établissement d'utilité publique dénommé "Institut royal des Elites du Travail de Belgique, Albert Ier - Expositions nationales du Travail";

Vu l'avis du Comité Organisateur compétent, donné le 15 octobre 2015;

Vu l'avis favorable du Commissaire général du Gouvernement près l'Institut royal des Elites du Travail de Belgique, donné le 1er décembre 2015;

Sur la proposition du Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Emploi, de l'Economie et des Consommateurs, chargé du Commerce extérieur, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.L'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de Belgique est attribué, en raison de leurs activités sociales sur le plan professionnel, aux personnes dénommées ci-après : Basyn Bart M.M., Dendermonde Caramin Johan J.C., Destelbergen De Cocker Marc E.J.C., Breskens (Nederland) De Vleeschauwer Guy P.V., Antwerpen Dierckens Tom W.G., Boom Dom Jan R., Sint-Niklaas Goossens Peter J.S., Zwijndrecht Goossens Yves M.L., Gent Mesuere Martin D.G., Vlissingen (Nederland) Michaux Jean P.L.E.S.G., Zoersel Pannecoucke Filip F., Kapellen Pels Alain J.F.E.R., Antwerpen Poirier dit Caulier Eric Y.C., Profondeville Salliau Benjamin R., Oostende Speelmeijer Hendricus L.W., Schoten Vintevogel Pieter M., Overijse

Art. 2.L'insigne d'honneur d'argent de Lauréat du Travail de Belgique est attribué à la personne, dénommée ci-après, qui a fourni la preuve d'avoir acquis une qualification professionnelle élargie : Mortelmans Bart S., Oostende

Art. 3.Le ministre ayant l'Economie et le ministre ayant l'Emploi dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 15 février 2016.

PHILIPPE Par le Roi : Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Emploi, de l'Economie et des Consommateurs, chargé du Commerce extérieur, K. PEETERS

^