14 JANVIER 2009. - Arrêté royal instituant un conseil scientifique auprès du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 11 juin 1976 fixant le niveau de l'établissement scientifique de l'Etat : Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire, relevant du Ministère de la Défense nationale, et en définissant la mission;

Vu l'arrêté royal du 23 décembre 2003 instituant un conseil scientifique auprès du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire;

Vu la liste double présentée par le directeur général du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire, le 8 décembre 2008;

Sur la proposition du Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le Conseil scientifique du Musée Royal de l'Armée et d'Histoire Militaire est composé comme suit : 1° M.Dominique Hanson, directeur général qui est membre de plein droit; 2° deux membres du personnel scientifique de l'établissement : - M.Piet De Gryse, Conservateur; - Mme Christine Van Everbroeck, Assistant; 3° trois personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : "- Mme Laurence Van Yperseele, Professeur à l'Université Catholique de Louvain ; - M. Luc De Vos, Prosesseur à l'Ecole Royale Militaire ; - M. Luc François, Professeur à la "Universiteit van Gent"."

Art. 2.L'arrêté royal du 23 décembre 2003 instituant un conseil scientifique auprès du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire, est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2009.

Art. 4.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 14 janvier 2009.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, P. DE CREM