14 AVRIL 2008. - Arrêté royal relatif à la nomination de nouveaux membres de la Commission royale d'Histoire

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 37 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 1er avril 1976 portant règlement organique de la Commission royale d'Histoire et notamment l'article 3;

Vu l'arrêté royal du 20 mars 2008 fixant les attributions ministérielles en matière de politique scientifique;

Vu la proposition de la Commission royale d'Histoire en date du 15 décembre 2007;

Sur la proposition de Notre Ministre des P.M.E., des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.M. Karel Velle, Archiviste général du Royaume, est nommé membre de la Commission royale d'Histoire à partir du 3 mars 2007 en remplacement du baron Raoul Van Caenegem, admis comme membre honoraire.

Art. 2.M. Bruno Dumoulin, assistant à l'Université de Liège, est nommé membre de la Commission royale d'Histoire à partir du 3 mars 2007 en remplacement de M. André Joris, admis comme membre honoraire.

Art. 3.Mme Valérie Piette, chargée de cours à l'Université libre de Bruxelles, est nommée membre de la Commission royale d'Histoire à partir du 16 juin 2007 en remplacement de M. André Goosse, admis comme membre honoraire.

Art. 4.M. Jo Tollebeek, professeur ordinaire à la Katholieke Universiteit Leuven, est nommé membre de la Commission royale d'Histoire à partir du 16 juin 2007 en remplacement de M. Reginald De Schryver, admis comme membre honoraire.

Art. 5.Notre Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 14 avril 2008.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des P.M.E., des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique, Mme S. LARUELLE