13 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code judiciaire notamment les articles 198 à 201, 202 modifié par la loi du 6 mai 1982, 206 modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;

Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 12 octobre 1970, du 4 mai 1971, du 11 septembre 1974, du 12 septembre 1974, du 8 juin 1976, du 12 octobre 1978, du 11 août 1982, du 6 mars 1984, du 18 février 1994 et du 19 janvier 1999;

Vu les listes doubles de candidats présentés par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la cour du travail d'Anvers : -au titre d'employeur : MM. ARTS Werner à Anvers;

BRUYNSERAEDE Raymond à Schilde;

DEBACKER Werner à Rumst;

DE NEEF Jozef à Aartselaar;

GOVAERT Gustaaf à Merksem;

LAMBERT Frank à Boechout;

MASSCHELIER William à Schilde;

SYSMANS Camille à Vremde;

VAN DEN BOSSCHE Daniël à Schilde;

VAN HOECKE Marc à Beveren;

VANKRUNKSELSVEN Guy à Hove; - au titre de travailleur-ouvrier : MM. CASTERMANS Tony à Bilzen;

DE DECKER Eddy à Berchem;

SERROYEN Chris à Niel;

VAN DEN EYNDE Jan à Brasschaat; - au titre de travailleur-employé : MM. HEYKANTS Paul à Hulsthout;

LUYCKX Herman à Wijnegem;

SCHAMPAERT Gary à Schelle.

Art. 2.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail d'Anvers : - au titre d'employeur : Mme JORIS Anne-Maria à Brasschaat;

Mme VAEL Marianne à Wijgmaal;

Mme VANDAELE Marylène à Kapellen;

Mme WUYTS Wanda à Brasschaat;

MM. COPPE Isidoor à Zandhoven;

COPPENS Julien à Zoersel;

D'HONT Eric à Kalmthout;

DILLEN Roger à Emblem (Ranst);

HORNIKX Jean à Hoboken;

LAEVAERT Guido à Temse;

LIBERT Jos à Kapellen;

LIPPENS Marcel à Brecht;

NELEN Dirk à Essen;

SNELS Bart à Anvers;

VAN DEN HEUVEL Wilfried à Kapellen;

VAN RAEMDONCK Guy à Schoten;

VANHEUKELOM Roger à Berchem;

VERHEYEN Marc à Deurne; - au titre de travailleur-ouvrier : Mme SLEECKX Eva à Kapellen;

MM. BORREMANS Friso à Anvers;

GEYBELS Guido à Brasschaat;

HERMANS Paul à Merksem;

VAN OVERLOOP Jan à Kemzeke;

VRINTS Jan à Brecht; - au titre de travailleur-employé : Mme MAES Elke à Stabroek;

Mme VAN BROECKHOVEN Nadia à Kampenhout;

MM. : SECLEF Georges à Anvers;

VAN DOREN Johnny à Sint-Amands.

Art. 3.Est nommé en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Malines : - au titre d'employeur : M. HUYSMANS Tony à Bonheiden.

Art. 4.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Turnhout : - au titre d'employeur : M. AERTS Jan à Oud-Turnhout; - au titre de travailleur-employé : M. VOCHTEN Jan à Beerse;

Art. 5.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Hasselt : - au titre d'employeur : Mme BIJVOET Brigitta à Hasselt;

M. CLAES Yvo à Herk-de-Stad; - au titre de travailleur-ouvrier : Mme JAENEN Gabrielle à Geel.

Art. 6.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Tongres : - au titre d'employeur : Mme DHOORE Ghisleen à Hasselt;

Mme MEUWS Marie-Claire à Sint-Truiden;

M. LIEBENS Patrick à Stevoort; - au titre de travailleur-ouvrier : Mme WILLEMS Liliane à Herk-de-Stad;

MM. NESKENS André à Lummen;

VANERMEN Leon à Attenhoven; - au titre de travailleur-employé : M. GRALLER Eddy à Houthalen-Helchteren.

Art. 7.Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Gand : - au titre de travailleur-ouvrier : Mme VERHELST Ann à Aalter;

MM. : CASTEELS Bernard à Mariakerke;

CLEVERS Dany à Maldegem;

DE RIDDER Peter à Destelbergen;

SCHIETTECATTE Marnick à Gavere;

VAN DE WOESTIJNE Geert à Evergem.

Art. 8.Sont nommés en qualité de juge social effectif au Tribunal du travail de Bruges : - au titre d'employeur : Mme VAN DE SLYCKE Annick à Gand/Oostakker;

Mme VIENNE Erna à Alveringem;

MM. : BEIRENS Christiaan à De Haan (Vlissegem);

CATOOR Willy à Bruges (Sint-Kruis);

COUCKE Patrick à Bruges;

COUDEVILLE Silvain à Bruges;

DEGRYSE Patrick à Ostende;

DEHEYDER Luc à Elewijt;

GHESQUIERE Karel à Bruges (Sint-Andries);

GRAUWET Roger à Oudenburg;

JACXSENS Raphaël à Gistel;

LAETHEM Jacques à Oostkamp (Waardamme);

LAMBERT Patrick à Tielt;

LOUWAGIE Fernand à Torhout;

MESEURE Danny à Oudenburg;

RONDELEZ Henk à De Haan;

SCHOONAERT Georges à Aalter;

STAESSENS Jan à Oostkamp (Waardamme);

STEENKISTE Roland à Oostkamp (Ruddervoorde);

STRUBBE Joost à Bruges (Sint-Michiels);

VAN DER CRUYSSE Erik à Bruges (Sint-Kruis);

VANDERMEULEN Luc à Izegem; - au titre de travailleur ouvrier : Mme DECROUBELE Yrida à Lauwe (Menen); - au titre de travailleur-employé : MM. : DE JAEGHER Rik à Zerkegem (Jabbeke);

DELBARE Geert à Bruges;

MINNE Olaf à Bruges.

Art. 9.Sont nommés en qualité de juge social effectif aux tribunaux du travail de Courtrai, Ypres et Furnes : - au titre d'employeur : Mme ALBERS Marylène à Tielt;

Mme CNUDDE Marleen à Courtrai;

Mme FLIPTS Caroline à Roulers;

Mme GOUWY Christiana à Diksmuide;

MM. : ARRYN Ronny à Tiegem (Anzegem);

CAMMAERT Philip à Courtrai;

CARON Ghislain à Heuvelland (Dranouter);

DE PAEPE Paul à Koksijde (Oostduinkerke);

DE SMEDT Christophe à Bruges (Sint-Andries);

DEFOORT William à Zwevegem;

DELOOF Nikolaas à Deinze;

DEPOORTER Alain à Gavere;

EGGERMONT Geert à Bruges (Sint-Andries);

HILLAERT Herman à Courtrai;

JACOBS Jan à Poperinge;

LIBEER Jan à Harelbeke;

NAERT Marc à Harelbeke;

STEVERLYNCK Michel à Zillebeke (Ieper);

VANDAELE Yves à Zonnebeke (Passendale).

Art. 10.Est nommé en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Bruxelles : - au titre de travailleur-employé : - appartenant au régime linguistique néerlandais : MM. : DE BROYER Rudi à Gooik;

DE KEYZER Jean à Bertem.

Art. 11.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2004.

Art. 12.Notre Ministre de l'Emploi est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Kos, le 13 septembre 2004.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Emploi, Mme F. VANDENBOSSCHE