11 JUIN 1998. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN)

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté-loi du 20 septembre 1945 relatif à la normalisation;

Vu l'arrêté royal du 30 juillet 1976 relatif à l'homologation ou l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de Normalisation;

Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Economie, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après.

NBN B 27-601/A2 Tuile de terre cuite (1e édition) NBN C 32-124/A9 Conducteurs et câbles isolés pour installations - Types nationaux - Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tensions nominales Uo/U inférieures ou égales à 600/1000 V (1e édition) NBN C 33-323/A2 Câbles de transport d'énergie isolés par diélectrique massif extrudé à base de polyéthylène réticulé chimiquement pour des tensions assignées de 15, 20, 30 et 36 kV.

Art. 2.La norme : NBN B 27-601/A2 1e édition, remplace : NBN B 27-601/A1, 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 décembre 1990;

NBN C 32-124/A9 1e édition, remplace : NBN C 32-124/A7, 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 avril 1996.

Art. 3.Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabançonne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.

Art. 4.Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet : NBN A 03-001 3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 décembre 1980 NBN 117-24 2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 03 décembre 1969 NBN C 06-301 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984 NBN C 52-101 11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982 NBN C 52-102/A1 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 novembre 1992 NBN C 52-102 11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982 NBN C 52-104 11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1983 NBN C 58-254-1 2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989 NBN C 58-254-2 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989 .

NBN C 63-269-4 2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 mai 1982 NBN C 71-598-208 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 décembre 1985 NBN C 73-335-61 2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 octobre 1993 NBN E 04-002 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 30 août 1976 NBN 363/A1 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 24 octobre 1985 NBN 363 2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 juillet 1970 NBN E 29-122 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974 NBN E 29-123 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974 NBN E 29-124 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974 NBN E 29-125 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974 NBN 658 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971 NBN T 41-003 2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978 NBN T 41-006 2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979 NBN T 41-013 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 septembre 1984 NBN T 41-016 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984 NBN 52-073 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971 NBN T 52-118 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 juin 1985.

Art. 5.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 11 juin 1998.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Economie, E. DI RUPO