publié le 20 avril 2016
Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales
10 AVRIL 2016. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, l'article 78 ;
Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par les lois du 17 juillet 1997 et 3 mai 2003 ;
Vu la désignation par les autorités compétentes pour l'enseignement ;
Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président du Conseil national des professions paramédicales : Stegen, Françoise, logopédie, Neuville-en-Condroz ;
Maes, Kurt, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Edegem.
Art. 2.Sont nommés membres du Conseil précité en tant que représentants des professions paramédicales : a) en qualité de membres effectifs : Dumont, Jean-Luc, assistance en pharmacie, Pont-à-Celles ; Wittemans, Serge, audiologie, Ransart ;
Berteele, Xavier, bandage, orthèse et prothèse, Dilbeek ;
Declercq, Dimitri, diététique, Landegem ;
Camut, Stephane, ergothérapie, Bruxelles ;
Maes, Kurt, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Edegem ;
D'hondt, Marleen, logopédie, Hove ;
Soyer, Tiphaine, orthoptie, Bruxelles ;
De Jonckheere, Charlotte, podologie, Deinze ;
Claessens, Gianni, imagerie médicale, Zottegem ;
Huylebroeck, Annick, transport de patients, Gentbrugge ; b) en qualité de membres suppléants : Thieren, Yves, assistance en pharmacie, Balen ; Coulonval, Pol, audiologie, Kraainem ;
Deschoolmeester, Edmond, bandage, orthèse, prothèse, Kontich ;
Joly, Eugénie, diététique, Bruxelles ;
Vanthieghem, Marie-Jeanne, ergothérapie, Kampenhout ;
Beeckman, Magda, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Deinze ;
Piette, Anne, logopédie, Namur ;
Van Lammeren, Mirjam, orthoptie, Heverlee ;
Haemels, Carine, podologie, Londerzeel ;
Bran, Olivier, imagerie médicale, Gedinne ;
Verbeeck, Kris, transport de patients, Hemiksem.
Art. 3.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les docteurs en médecine, chirurgie et accouchements : a) en qualité de membres effectifs : Lemkens, Peter, Genk ; Zeevaert, Bernard, Cerexhe-Heuseux ;
Dereymaeker, Greta, Oud-Heverlee ;
Moens, Marc, Mechelen ;
Deconinck, Hilde, Bruxelles ;
Vanderick, Jean, Bruxelles ;
De Munck, Paul, Walhain ; b) en qualité de membres suppléants : Rickaert, Fabienne, Bruxelles ; Van Eijkeren, Marc, Ertvelde ;
Sarafadis, Alexandre, Sint-Genesius-Rode ;
Scheveneels, Dirk, Wilrijk ;
Ventura, Manfredi, Corroy-le-Château ;
Decreton, Stephan, Grimbergen ;
Joris, Jean-Paul, Noville-sur-Mehaigne ; § 2. Les praticiens de l'art dentaire : a) en qualité de membre effectif : Wauman, Gerda, Rillaar ;b) en qualité de membre suppléant : Hubert, Jean-Marie, Grandrieu ; § 3. Les pharmaciens : a) en qualité de membre effectif : Daenen, Yolanda, Hasselt ;b) en qualité de membre suppléant : Bungert, Jean, Ligneuville.
Art. 4.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les médecins proposés par le Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux créé au sein de l'Institut national d'Assurance maladie-invalidité : Moabe, José, Lede ;
Prud'homme, Anne-Françoise, Enghien ; § 2. Les fonctionnaires désignés par les autorités compétentes pour l'enseignement : Désignée par le Gouvernement flamand : Malfroy, Erwin ;
Désigné par le Gouvernement de la Communauté française : Matterazzo Stella ;
Désigné par le Gouvernement de la Communauté germanophone : Keutgen, Cornelia. § 3. Le fonctionnaire qui exercera les fonctions de secrétaire : Van Herp, Hanne ; § 4. Le fonctionnaire qui exercera les fonctions de secrétaire adjoint : Ashton, Nicholas.
Art. 5.L'arrêté royal du 15 février 2011 portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales est abrogé.
Art. 6.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 10 avril 2016.
PHILIPPE Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, Mme M. DE BLOCK