Arrêté de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire fixant les zones à risque et les zones visées respectivement au articles 4 et 70 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants

source: agence federale de controle nucleaire

numac: 2011000542

pub.: 15/09/2011

prom.: 10/08/2011


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

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10 AOUT 2011. - Arrêté de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire fixant les zones à risque et les zones visées respectivement au articles 4 et 70 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants

L'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, Vu la loi du 15 avril 1994Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/04/1994 pub. 14/10/2011 numac 2011000621 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 15/04/1994 pub. 19/03/2013 numac 2013000145 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Traduction allemande. - Erratum type loi prom. 15/04/1994 pub. 25/08/2017 numac 2017031028 source service public federal interieur Loi relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande allemande. - Erratum fermer relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, articles 21 et 22;

Vu l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants, les articles 4 et 70;

Considérant que l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire a mené une campagne nationale de mesure du radon au sein des habitations dans lesquelles aucune mesure de protection contre le radon n'avait été prise;

Considérant que les données de mesure obtenues lors de la campagne de mesure en question et leur interprétation statistique ont permis de distinguer sur le territoire belge trois types de régions radon et trois types de classes radon;

Considérant que les zones à risque visées à l'article 4 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants, ci-après dénommé 'Règlement général', ont été définies sur base des classes radon et des zones à risque radon identifiées dans le présent arrêté;

Considérant que la classification en zones à risque, en ce qui concerne les locaux de travail visés à l'article 4, s'opère sur base de mesures prélevées dans des habitations afin de s'assurer que la classification en zones à risque radon s'opère sur base de données homogènes et statistiquement représentatives;

Considérant que les zones visées à l'article 70 du Règlement général peuvent également, pour ce qui est du radon, être définies sur base des régions radon, des classes radon et des zones à risque radon identifiées dans le présent arrêté.

Considérant qu'il y a lieu de distinguer zones à risque radon géogène et anthropogène selon que le risque d'exposition au radon résulte de caractéristiques géogènes ou bien d'une contamination provoquée par des activités humaines;

Considérant que la classification en zones et en zones à risque doit permettre aux autorités compétentes de déterminer quand des mesures de prévention ou de réduction du radon doivent être prises en fonction du niveau d'action radon;

Considérant que le niveau d'action radon est fixé à 400 Bq/m3;

Considérant qu'il est recommandé de donner à chaque habitant et entreprise dans les zones à risque radon la possibilité de faire un test radon;

Considérant qu'il est recommandé de prendre les mesures préventives appropriées en cas de nouvelle construction dans les zones à risque radon, Arrête :

Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, on entend par : Concentration en radon : la concentration annuelle moyenne en radon, exprimée en Bq/m3, relevée dans une ou plusieurs pièces habitées du rez-de-chaussée sur base d'une mesure à long terme réalisée au moyen d'un détecteur de traces;

Région radon 0 : une région administrative composée d'au moins 1 arrondissement administratif où la moyenne annuelle de la concentration en radon dépasse le niveau d'action radon dans maximum 1 % des habitations mesurées;

Région radon 1 : une région administrative composée d'au moins 1 arrondissement administratif où la moyenne annuelle de la concentration en radon dépasse le niveau d'action radon dans plus d'1 % mais au maximum 5 % des habitations mesurées;

Région radon 2 : une région administrative composée d'au moins 1 arrondissement administratif où la moyenne annuelle de la concentration en radon dépasse le niveau d'action radon dans plus de 5 % des habitations mesurées;

Classe radon 0 : Classe des communes pour lesquelles une concentration en radon supérieure au niveau d'action radon a été constatée dans maximum 1 % du nombre total d'habitations mesurées;

Classe radon 1 : Classe des communes pour lesquelles une concentration en radon supérieure au niveau d'action radon a été constatée dans plus d'1 % mais au maximum 5 % du nombre total d'habitations mesurées;

Classe radon 2 : Classe des communes pour lesquelles une concentration en radon supérieure au niveau d'action radon a été constatée dans plus de 5 % du nombre total d'habitations étudiées avant la remédiation;

Zone à risque radon géogène : une partie d'une commune, une commune ou une zone ininterrompue s'étendant sur plusieurs communes voisines où, : 1.sur la base de mesures réalisées dans au moins 20 habitations et au moins 5 % des habitations existantes en collaboration avec l'AFCN ou à sa demande, les prévisions laissent apparaître que, sans mesure de limitation, 5 % ou plus des bâtiments existants ou à construire dépasseront le niveau d'action radon ou 2. sur la base de mesures et et autres données dont l'AFCN dispose, telles que des indications géologiques et pédologiques, les prévisions laissent apparaître que 5 % ou plus des bâtiments existants ou à construire dépasseront le niveau d'action radon; Zone à risque radon anthropogène : une partie d'une commune ou une zone ininterrompue s'étendant sur plusieurs communes voisines où, sur la base de mesures et d'autres données dont l'AFCN dispose, telles que des données sur les activités industrielles développées actuellement/autrefois sur la zone en question, les prévisions laissent apparaître que, sans mesure de limitation, 5 % ou plus des bâtiments existants ou à construire dépasseront le niveau d'action radon.

Art. 2.Les arrondissements administratifs sont classés comme suit en régions radon. Une classification schématique figure en annexe 1. 1° La région radon 0 comprend les arrondissements administratifs d'Anvers, Malines,Turnhout, Mouscron, Hasselt, Maaseik, Tongres, Alost, Termonde, Eeklo, Gand, Audenarde, Saint-Nicolas, Bruxelles, Hal-Vilvorde, Louvain, Bruges, Dixmude, Ypres, Courtrai, Ostende, Roulers, Tielt et Furnes;2° La région radon 1 comprend les arrondissements administratifs de Nivelles, Ath, Charleroi, Mons, Soignies, Thuin, Tournai, Huy, Liège, Waremme, Arlon, Virton, Namur et Philippeville;3° La région radon 2 comprend les arrondissements administratifs de Bastogne, Neufchâteau, Marche-en-Famenne, Dinant, et Verviers.

Art. 3.Les communes belges sont classées comme suit en classes radon.

Une classification schématique figure en annexe 2. 1° La classe radon 0 comprend les communes suivantes : Alost, Aalter, Aarschot, Aartselaar, Affligem, Aiseau-Presles, Alken, Alveringem, Amay, Andenne, Anderlecht, Anderlues, Ans, Anvers, Anzegem, Ardooie, Arendonk, As, Asse, Assenede, Ath, Aubel, Avelgem, Awans, Baerle-Duc, Balen, Bassenge, Beaumont, Beauraing, Beauvechain, Beernem, Beerse, Beersel, Begijnendijk, Bekkevoort, Beringen, Berlaar, Berlare, Berloz, Bertem, Biévène, Beveren, Bierbeek, Bilzen, Binche, Blankenberge, Bocholt, Boechout, Bonheiden, Boom, Boortmeerbeek, Looz, Bornem, Borsbeek, Boussu, Boutersem, Braine-l'Alleud, Braine-le-Château, Braine-le-Comte, Braives, Brakel, Brasschaat, Brecht, Bredene, Bree, Brugelette, Bruges, Brunehaut, Bruxelles, Buggenhout, Burdinne, Celles, Cerfontaine, Chapelle-lez-Herlaimont, Chastre, Chaumont-Gistoux, Clavier, Comblain-au-Pont, Comines-Warneton, Courcelles, Dalhem, Damme, De Haan, La Panne, De Pinte, Deerlijk, Deinze, Denderleeuw, Termonde, Dentergem, Dessel, Destelbergen, Diepenbeek, Diest, Dixmude, Dilbeek, Dilsen-Stokkem, Dinant, Doische, Donceel, Dour, Drogenbos, Duffel, Edegem, Eeklo, Eghezée, Ellezelles, Enghien, Engis, Erezée, Erpe-Mere, Essen, Estaimpuis, Etalle, Etterbeek, Evere, Evergem, Faimes, Farciennes, Fernelmont, Fexhe-le-Haut-Clocher, Flémalle, Fléron, Fleurus, Flobecq, Forest, Fontaine-l'Evêque, Fosses-la-Ville, Frameries, Frasnes-lez-Anvaing, Gammerages, Ganshoren, Gavere, Geel, Geer, Geetbets, Gembloux, Genk, Gand, Grammont, Gerpinnes, Gesves, Gingelom, Gistel, Glabbeek, Gooik, Grâce-Hollogne, Grez-Doiceau, Grimbergen, Grobbendonk, Haacht, Haaltert, Halen, Hal, Ham, Hamme, Hamoir, Hamont-Achel, Harelbeke, Hasselt, Hastière, Hechtel-Eksel, Heers, Heist-op-den-Berg, Hélécine, Hemiksem, Hensies, Herent, Herentals, Herenthout, Herck-la-Ville, Herne, Héron, Herselt, Herstal, Herstappe, Herzele, Heusden-Zolder, Heuvelland, Hoegaarden, Hoeilaart, Hoeselt, Holsbeek, Hooglede, Hoogstraten, Horebeke, Houthalen-Helchteren, Houthulst, Hove, Huldenberg, Hulshout, Huy, Ichtegem, Ypres, Incourt, Ingelmunster, Ittre, Ixelles, Izegem, Jabbeke, Jemeppe-sur-Sambre, Jette, Jodoigne, Juprelle, Jurbise, Kalmthout, Kampenhout, Kapellen, Kapelle-op-den-Bos, Kaprijke, Kasterlee, Keerbergen, La Calamine, Kinrooi, Kluisbergen, Knesselare, Knokke-Heist, Koekelare, Koekelberg, Koksijde, Kontich, Kortemark, Kortenaken, Kortenberg, Kortessem, Courtrai, Kraainem, Kruibeke, Kruishoutem, Kuurne, La Bruyère, La Hulpe, La Louvière, Laakdal, Laarne, Lanaken, Landen, Langemark-Poelkapelle, Lasne, Le Roeulx, Lebbeke, Lede, Ledegem, Lendelede, Lennik, Bourg-Léopold, Les Bons Villers, Lessines, Louvain, Leuze-en-Hainaut, Lichtervelde, Liedekerke, Lierre, Lierde, Lille, Limbourg, Linkebeek, Lint, Linter, Lobbes, Lochristi, Lokeren, Lommel, Londerzeel, Lo-Reninge, Lovendegem, Lubbeek, Lummen, Maarkedal, Maaseik, Maasmechelen, Machelen, Maldegem, Malle, Manage, Marche-en-Famenne, Marchin, Malines, Meerhout, Meeuwen-Gruitrode, Meise, Melle, Menin, Merbes-le-Château, Merchtem, Merelbeke, Merksplas, Mesen, Messancy, Mettet, Meulebeke, Middelkerke, Moerbeke, Mol, Molenbeek-Saint-Jean, Mont-de-l'Enclus, Montigny-le-Tilleul, Moorslede, Morlanwelz, Mortsel, Mouscron, Musson, Nazareth, Neerpelt, Neupré, Nevele, Niel, Nieuwerkerken, Nieuport, Nijlen, Ninove, Ohey, Olen, Ostende, Oosterzele, Oostkamp, Oostrozebeke, Opglabbeek, Opwijk, Oreye, Orp-Jauche, Audenarde, Oudenburg, Auderghem, Oud-Heverlee, Oud-Turnhout, Overijse, Overpelt, Pecq, Peer, Pepingen, Péruwelz, Perwez, Philippeville, Pittem, Plombières, Pont-à-Celles, Poperinge, Profondeville, Putte, Puurs, Quaregnon, Quévy, Quiévrain, Ramillies, Ranst, Ravels, Rebecq, Remicourt, Retie, Riemst, Rijkevorsel, Roulers, Renaix, Roosdaal, Rotselaar, Rouvroy, Ruiselede, Rumes, Rumst, Saint-Georges-sur-Meuse, Saint-Ghislain, Saint-Josse-ten-Noode, Saint-Léger, Saint-Nicolas, Sambreville, Schaerbeek, Schelle, Montaigu-Zichem, Schilde, Schoten, Silly, Berchem-Sainte-Agathe, Sint-Amands, Rhode-Saint-Genèse, Saint-Gilles, Sint-Gillis-Waas, Sint-Katelijne-Waver, Sint-Laureins, Sint-Lievens-Houtem, Sint-Martens-Latem, Saint-Nicolas, Sint-Pieters-Leeuw, Saint-Trond, Sivry-Rance, Sombreffe, Soumagne, Espierres-Helchin, Stabroek, Staden, Steenokkerzeel, Stekene, Tellin, Tamise, Ternat, Tervuren, Tessenderlo, Thimister-Clermont, Tielt, Tielt-Winge, Tirlemont, Tinlot, Tintigny, Tongres, Torhout, Tournai, Tremelo, Trooz, Turnhout, Uccle, Verlaine, Furnes, Vilvorde, Vleteren, Fourons, Vorselaar, Vosselaar, Waarschoot, Waasmunster, Wachtebeke, Walhain, Waregem, Waremme, Wasseiges, Waterloo, Watermael-Boitsfort, Wavre, Welkenraedt, Wellen, Wemmel, Wervik, Westerlo, Wetteren, Wevelgem, Wezembeek-Oppem, Wichelen, Wielsbeke, Wijnegem, Willebroek, Wingene, Woluwé-Saint-Lambert, Woluwé-Saint-Pierre, Wommelgem, Wortegem-Petegem, Wuustwezel, Zandhoven, Zaventem, Zedelgem, Zele, Zelzate, Zemst, Zingem, Zoersel, Zomergem, Zonhoven, Zonnebeke, Zottegem, Léau, Zuienkerke, Zulte, Zutendaal, Zwalm, Zwevegem, Zwijndrecht.2° La classe radon 1 comprend les communes suivantes : Anhée, Anthisnes, Antoing, Arlon, Assesse, Attert, Aubange, Aywaille, Beloeil, Bernissart, Beyne-Heusay, Blégny, Charleroi, Châtelet, Chaudfontaine, Chièvres, Chimay, Ciney, Chiny, Colfontaine, Couvin, Crisnée, Dison, Durbuy, Ecaussinnes, Erquelinnes, Esneux, Estinnes, Ferrières, Floreffe, Florennes, Florenville, Froidchapelle, Genappe, Habay, Hamois, Ham-sur-Heure-Nalinnes, Hannut, Havelange, Herve, Honnelles, Hotton, Houyet, Lens, Liège, Lincent, Lontzen, Mons, Meix-Devant-Virton, Modave, Mont-Saint-Guibert, Namur, Nandrin, Nassogne, Nivelles, Ottignies-Louvain-la-Neuve, Olne, Onhaye, Ouffet, Oupeye, Pepinster, Rixensart, Rochefort, Seneffe, Seraing, Soignies, Somme-Leuze, Sprimont, Spa, Theux, Thuin, Tubize, Verviers, Villers-la-Ville, Villers-le-Bouillet, Viroinval, Virton, Visé, Walcourt, Wanze, Wellin, Yvoir.3° La classe radon 2 comprend les communes suivantes : Amblève, Baelen, Bertrix, Bièvre, Bouillon, Burg-Reuland, Butgenbach, Bastogne, Bertogne, Bullange, Court-Saint-Etienne, Eupen, Herbeumont, Jalhay, Martelange, Daverdisse, Fauvillers, Gedinne, Gouvy, Houffalize, La Roche-en-Ardenne, Léglise, Libin, Libramont-Chevigny, Lierneux, Malmedy, Manhay, Momignies, Neufchâteau, Paliseul, Saint-Hubert, Raeren, Rendeux, Sainte-Ode, Stavelot, Saint-Vith, Stoumont, Tenneville, Trois-Ponts, Vaux-sur-Sûre, Vielsalm, Vresse-sur-Semois, Waimes.

Art. 4.§ 1. Sont considérées comme des zones radon à risque géogène (une classification schématique figure en annexe 2) : 1° Les communes de la classe radon 2;2° Le lit et les berges des cours d'eau de la Dyle, la Thyle, la Sennette, l'Orne, la Senne et la Hain, dans les communes de Genappe, Court-Saint-Etienne, Mont-Saint-Guibert, Villers-la-Ville, Ottignies-LLN, Ittre, Tubize, Braine-le-Château, Ecaussinnes et Soignies.

Art. 5.Sont considérées comme des zones radon à risque anthropogène (une classification schématique figure en annexe 3) : Les parcelles cadastrales suivantes :

Pour la consultation du tableau, voir image

Art. 6.§ 1. Les zones à risque visées à l'article 4, point 1, troisième tiret de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants englobent les zones à risque radon géogène et les zones à risque radon anthropogène. § 2. Les zones visées à l'article 70, 3e alinéa, point 1 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants englobent, pour ce qui est du radon, les régions radon 0, 1 et 2, les zones à risque radon et les classes radon 0, 1 et 2.

Bruxelles, le 10 août 2011.