7 NOVEMBRE 2013. - Arrêté royal relatif au remplacement d'un membre du conseil scientifique auprès du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 11 juin 1976 fixant le niveau de l'établissement scientifique de l'Etat : Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire, relevant du Ministère de la Défense nationale, et en définissant la mission;

Vu l'arrêté royal du 14 janvier 2009 instituant un conseil scientifique auprès du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire;

Vu la démission du professeur De Vos, personnalité scientifique choisie en-dehors de l'établissement, prenant effet le 1er juillet 2013;

Vu la liste double présentée par le directeur général du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire, en date du 21 octobre 2013;

Sur la proposition du Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.M. Kris Quanten, né le 3 mars 1969 et Chef de la Chaire d'Histoire militaire à l'ERM est désigné comme membre du conseil scientifique en qualité de personnalité scientifique choisie en dehors de l'établissement, pour remplacer le professeur De Vos, dont il achèvera le mandat.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le ler juillet 2013.

Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 7 novembre 2013.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de la Défense, P. DE CREM