5 DECEMBRE 2016. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008 et modifié par l'arrêté royal du 12 juin 2012;

Vu l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, modifié par les arrêtés royaux des 18 octobre 2013 et 13 janvier 2015;

Considérant que Mme M. Coppens, Chef de section est partie à la pension, le 1er août 2013;

Considérant que M. L. Verslype, professeur à l'Université catholique de Louvain et membre externe du Conseil scientifique, a remis sa démission au 1er juin 2016;

Vu la proposition formulée par la Directrice générale a.i. des Musées royaux d'Art et d'Histoire dans sa lettre du 20 octobre 2016;

Sur la proposition de la Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, modifié par les arrêtés royaux des 18 octobre 2013 et 13 janvier 2015, les modifications suivantes sont apportées : 1° le point b) est modifié comme suit : les mots "- Mme M.Coppens, Chef de section;" sont supprimés; 2° le point b) est complété comme suit : " - Mme V.Montens, Chef de section a.i.; - M. N. Cauwe, Chef de département a.i."; 3° dans le point c), le tiret "- M.L. Verslype, professeur à l'Université catholique de Louvain" est remplacé par le tiret "- M. P. Noiret, professeur à l'Université de Liège"; 4° le point c) est complété comme suit : "- M.J. Van der Stock, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven".".

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er octobre 2016 et cessera d'être en vigueur le 30 avril 2019.

Art. 3.Le ministre chargé de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 5 décembre 2016.

PHILIPPE Par le Roi : La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Mme E. SLEURS