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Arrêté Royal du 02 octobre 2007
publié le 16 janvier 2008

Arrêté royal portant attribution de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Marine marchande. - Navigation intérieure

source
service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
numac
2007011585
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16/01/2008
prom.
02/10/2007
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2 OCTOBRE 2007. - Arrêté royal portant attribution de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Marine marchande. - Navigation intérieure


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté du Régent du 12 mars 1948, concernant le Commissariat général du Gouvernement aux Expositions nationales du Travail;

Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles officiels des insignes d'honneur du Travail;

Vu l'arrêté royal du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts de l'établissement d'utilité publique dénommé "Institut Royal des Elites du Travail de Belgique, Albert Ier - Expositions nationales du Travail";

Vu l'avis du Comité Organisateur National compétent, donné le 23 janvier 2007;

Vu l'avis favorable du Commissaire général du Gouvernement près l'Institut Royal des Elites du Travail de Belgique, donné le 31 août 2007;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Economie et de Notre Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Le titre et l'étoile de Cadet du Travail de Belgique sont attribués aux personnes, dénommées ci-après, qui ont satisfait à l'enquête technique et professionnelle menée par le Commissariat général du Gouvernement près l'Institut Royal des Elites du Travail de Belgique : Lecour, Sandra F., Assenede Lillo, Isabelle G.L., Middelkerke Mortelmans, Bart S., Oostende Smeets, Koen B.J., Duffel Van den Bossche, Sofie H.I.I., Maldegem Van Hulle, Steve R.L., Blankenberge Weemaels, Yves G.J., Antwerpen

Art. 2.Notre Ministre de l'Economie et Notre Ministre de l'Emploi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 2 octobre 2007.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Economie, M. VERWILGHEN Le Ministre de l'Emploi, P. VANVELTHOVEN

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