2 MARS 2021. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 décembre 2018 portant nomination des membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, l'article 33, alinéa 3;

Vu l'arrêté royal du 19 décembre 2018 portant nomination des membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers;

Attendu que monsieur Michiels, K., Koksijde, qui est étroitement lié à la gestion administrative des hôpitaux, doit être nommé membre effectif du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers, en remplacement de monsieur Poedts, R., Veltem-Beisem, démissionnaire, dont il achèvera le mandat;

Attendu que monsieur Delrue, T., Mazenzele, qui est étroitement lié à la gestion administrative des hôpitaux, doit être nommé membre suppléant du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers, en remplacement de madame Moens, I., Marke, démissionnaire, dont il achèvera le mandat;

Sur la proposition du Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 1er l'arrêté royal du 19 décembre 2018 portant nomination des membres du Conseil fédéral des Etablissements hospitaliers, modifiés par les arrêtés royaux du 22 avril 2019, 2 septembre 2019 et 16 juin 2020, les modifications suivantes sont apportées : 1° dans le 1° les mots « M.Poedts, R., Veltem-Beisem » sont remplacés par les termes « M. Michiels, K., Koksijde »; 2° dans le 2° les mots « Mme Moens, I., Marke » sont remplacés par les termes « M. Delrue, T., Mazenzele ».

Art. 2.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 2 mars 2021.

PHILIPPE Par le Roi : Le Ministre de la Santé publique, Fr. VANDENBROUCKE