Etaamb.openjustice.be
Arrêté Ministériel
publié le 20 juin 2012

Qualité et Sécurité. - Service central des Explosifs Liste des explosifs reconnus La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs es(...) A2-22 1. Les boosters 2. Le mode d'emballage de ces objets portant le numéro d'identification(...)

source
service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
numac
2012011250
pub.
20/06/2012
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Qualité et Sécurité. - Service central des Explosifs Liste des explosifs reconnus La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit, en vertu de l'arrêté ministériel en date du 22 mars 2012 : A2-22 1. Les boosters 2.Le mode d'emballage de ces objets portant le numéro d'identification ONU 0042 est conforme aux prescriptions prévues par les annexes à l'ADR et par le RID. 3. N° ONU : 0042.4. Oui.5. Sans préjudice des inscriptions, dont la dénomination commerciale du produit, et des étiquettes prescrites dans le cadre de l'ADR, sont imprimés sur chaque caisse : 1) la raison sociale du fabricant;2) la masse nette du contenu;3) la date de fabrication;4) les numéros d'ordre relatifs aux cartouches emballées, les séries ininterrompues pouvant être désignées en bloc par les numéros extrêmes. L'indication des numéros visés sous 4) peut figurer sur une étiquette.

Sur l'enveloppe des cartouches, sont imprimés en noir : 1) l'inscription « booster »;2) la dénomination commerciale du produit;3) la raison sociale du fabricant;4) les valeurs nominales de la masse et du diamètre de la cartouche;5) la date de fabrication;6) un numéro d'ordre propre à la cartouche.7. L'explosif peut être utilisé pour des tirs sur chantiers de minage en plein air, à l'exception de ceux présentant un risque de grisou ou de poussières inflammables. Les boosters sont exclusivement stockés chez un fournisseur qui l'amène le jour-même sur le lieu du tir.

Le magasin B où ces explosifs sont stockés, doit démontrer un haut niveau de protection contre les intrusions (mesures électroniques et gardiennage). 8. Boosters de marque EPCBoost A fabriqués par la firme « SEI EPC ITALIA S.p.A. » à Brescia (Italie) et par la firme « ESPLODENTI SABINO S.R.L. » à Casalbordino Stazione (Italie).

Les cartouches de cet explosif ont 66 (soixante-six) millimètres de diamètre nominal et leur masse doit être de 410 grammes, avec une tolérance de 50 grammes.

Elles peuvent être utilisées comme cartouches amorces aptes à recevoir un détonateur admis à cet usage.

L'explosif est admis à la mise en oeuvre sous eau. Lors de la mise en oeuvre sous eau, les cartouches doivent être lestées au moyen du dispositif adéquat fourni par le fabriquant de l'explosif.

^