SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

Energie Conformément aux articles 533/1 à 533/8 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie, un arrêté ministériel du 9 avril 2011 octroie l'équivalence au système de ventilation « Duco Tronic System » de la firme Vero Duco SA décrit au chapitre 2 de l'ATG-E 10/E004, jusqu'au 31 décembre 2011, pour autant : - que tous les composants du système de ventilation, hormis les conduits et les ouvertures de transfert, soient de la marque Vero Duco; - que tous les composants du système de ventilation ainsi que le système de ventilation installé respectent les exigences légales en la matière; - qu'il s'agisse d'une habitation individuelle équipée d'un système de ventilation individuel ou d'un immeuble à appartements avec système de ventilation individuel pour chaque unité d'habitation.

Conformément aux articles 533/1 à 533/8 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie, un arrêté ministériel du 9 avril 2011 octroie l'équivalence au système de ventilation « Oxygen CO2 » de la firme Jaga SA décrit au chapitre 2 de l'ATG-E 10/E010, jusqu'au 31 décembre 2011, pour autant : - que tous les composants du système de ventilation, hormis les conduits et les ouvertures de transfert, soient de la marque Jaga; - que tous les composants du système de ventilation ainsi que le système de ventilation installé respectent les exigences légales en la matière; - qu'il s'agisse d'une habitation individuelle équipée d'un système de ventilation individuel ou d'un immeuble à appartements avec système de ventilation individuel pour chaque unité d'habitation.

Conformément aux articles 533/1 à 533/8 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie, un arrêté ministériel du 9 avril 2011 octroie l'équivalence au système de ventilation « Duco Classic System » de la firme Vero Duco SA décrit au chapitre 2 de l'ATG-E 10/E002, jusqu'au 31 décembre 2011, pour autant : - que tous les composants du système de ventilation, hormis les conduits et les ouvertures de transfert, soient de la marque Vero Duco; - que tous les composants du système de ventilation ainsi que le système de ventilation installé respectent les exigences légales en la matière; - qu'il s'agisse d'une habitation individuelle équipée d'un système de ventilation individuel ou d'un immeuble à appartements avec système de ventilation individuel pour chaque unité d'habitation.

Conformément aux articles 533/1 à 533/8 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie, un arrêté ministériel du 9 avril 2011 octroie l'équivalence au système de ventilation « C+ EVO » de la firme Renson Ventilation SA décrit au chapitre 2 de l'ATG-E 10/E005, jusqu'au 31 décembre 2011, pour autant : - que tous les composants du système de ventilation, hormis les conduits et les ouvertures de transfert, soient de la marque Renson; - que tous les composants du système de ventilation ainsi que le système de ventilation installé respectent les exigences légales en la matière; - qu'il s'agisse d'une habitation individuelle équipée d'un système de ventilation individuel ou d'un immeuble à appartements avec système de ventilation individuel pour chaque unité d'habitation.

Conformément aux articles 533/1 à 533/8 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie, un arrêté ministériel du 9 avril 2011 octroie l'équivalence au système de ventilation « C+ » de la firme Renson Ventilation SA décrit au chapitre 2 de l'ATG-E 10/E001, jusqu'au 31 décembre 2011, pour autant : - que tous les composants du système de ventilation, hormis les conduits et les ouvertures de transfert, soient de la marque Renson; - que tous les composants du système de ventilation ainsi que le système de ventilation installé respectent les exigences légales en la matière; - qu'il s'agisse d'une habitation individuelle équipée d'un système de ventilation individuel ou d'un immeuble à appartements avec système de ventilation individuel pour chaque unité d'habitation.

Conformément aux articles 533/1 à 533/8 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie, un arrêté ministériel du 9 avril 2011 octroie l'équivalence au système de ventilation « C-Hygro » de la firme Soler & Palau Belgium SA décrit au chapitre 2 de l'ATG-E 10/E009, jusqu'au 31 décembre 2011, pour autant : - que tous les composants du système de ventilation, hormis les conduits et les ouvertures de transfert, soient de la marque Soler & Palau; - que tous les composants du système de ventilation ainsi que le système de ventilation installé respectent les exigences légales en la matière; - qu'il s'agisse d'une habitation individuelle équipée d'un système de ventilation individuel ou d'un immeuble à appartements avec système de ventilation individuel pour chaque unité d'habitation.

Conformément aux articles 533/1 à 533/8 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie, un arrêté ministériel du 28 juin 2011 octroie l'équivalence au système de ventilation « ComfoFan Opti-Air » de la firme Zehnder-J.E. Storkair SA décrit au chapitre 2 de l'ATG-E 10/E008, jusqu'au 31 décembre 2011, pour autant : - que tous les composants du système de ventilation, hormis les grilles d'amenée d'air, les conduits et les ouvertures de transfert, soient de la marque Zehnder-J.E. Storkair; - que tous les composants du système de ventilation ainsi que le système de ventilation installé respectent les exigences légales en la matière; - qu'il s'agisse d'une habitation individuelle équipée d'un système de ventilation individuel ou d'un immeuble à appartements avec système de ventilation individuel pour chaque unité d'habitation.