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Arrêté Ministériel
publié le 12 juillet 2011

Qualité et Sécurité. - Service Réglementation Explosifs Liste des explosifs reconnus. - Marginaux B1-2bis, B1-3bis et B6-10 La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosi -le marginal B1-2bis, chiffre 8 est remplacé par : Détonateurs instantanés munis d'un cordon d'a(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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2011011237
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12/07/2011
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Qualité et Sécurité. - Service Réglementation Explosifs Liste des explosifs reconnus. - Marginaux B1-2bis, B1-3bis et B6-10 La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu de l'arrêté ministériel du 20 décembre 2010 : -le marginal B1-2bis, chiffre 8 est remplacé par : Détonateurs instantanés munis d'un cordon d'allumage ultra rapide de : - la société « Orica Sweden AB », usine de Gyttorp (Suède), présentés par la SA « Sertra Blasting ». - la société « Davey-Bickford », fabriqués à l'usine d'Héry (France).

Détonateurs sans dispositif de retardement munis d'un cordon d'allumage ultra rapide, admis à l'emploi pour travaux de minage par le Service des explosifs.

A la date du 5 décembre 1995 sont admis à l'emploi pour travaux de minage les détonateurs instantanés munis d'un cordon d'allumage ultra rapide ci-après : 1. de marque « Nonel », fabriqués à Gyttorp (Suède) par la société « Orica Sweden AB ».Les explosifs de marque « Nonel » peuvent également porter la dénomination « Exel ». 2. de marque « Nonel D.B. » (cordon de marque « Nonel » + détonateur de marque « Davey-Bickford ») et de marque « Daveynel », fabriqués tous deux à Héry (France) par la société « Davey-Bickford ».

Le cordon des détonateurs admis à l'emploi pour travaux de minage peut être utilisé pour descendre, en fourneau de mine vertical ou semi-vertical, un objet pesant au plus trois kilogrammes, à condition que l'objet descendu soit de forme sphérique ou cylindrique et que son diamètre ne dépasse pas 75 p.c. du diamètre de l'outil utilisé pour forer le fourneau. - le marginal B1-3bis, chiffre 8 est remplacé par : Détonateurs à court retard munis d'un cordon d'allumage ultra rapide de : - la société « Orica Sweden AB », usine de Gyttorp (Suède), présentés par la « SA Sertra Blasting »; - la société « Davey-Bickford », fabriqués à l'usine d'Héry (France).

Détonateurs avec dispositifs de retardement munis d'un cordon d'allumage ultra rapide, admis à l'emploi pour travaux de minage par le Service des explosifs.

A la date du 5 décembre 1995 sont admis à l'emploi pour travaux de minage les détonateurs à retard munis d'un cordon d'allumage ultra rapide ci-après : 1) à court retard, de marque « Nonel », fabriqués à Gyttorp (Suède), par la société « Orica Sweden AB ».Les explosifs de marque « Nonel » peuvent également porter la dénomination « Exel ». 2) de marque « Nonel D.B. » (cordon de marque « Nonel » + détonateur de marque « Davey-Bickford ») et de marque « Daveynel », fabriqués tous deux à Héry (France) par la société « Davey-Bickford ».

Le cordon des détonateurs admis à l'emploi pour travaux de minage peut être utilisé pour descendre, en fourneau de mine vertical ou semi-vertical, un objet pesant au plus trois kilogrammes, à condition que l'objet descendu soit de forme sphérique ou cylindrique et que son diamètre ne dépasse pas 75 p.c. du diamètre de l'outil utilisé pour forer le fourneau. - le marginal B6-10, chiffre 8 est remplacé par : Cordon pyrotechnique de marque « Nonel », fabriqué par la société « Orica Sweden AB », usine de Gyttorp (Suède), présenté par la « SA Sertra Blasting ». Les explosifs de marque « Nonel » peuvent également porter la dénomination « Exel ».

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