30 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003

Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et participations publiques, Vu l'arrêté royal du 12 mars 2002 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003, notamment les articles 1er à 23 inclus;

Vu l'arrêté royal du 20 septembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 12 mars 2002 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003, notamment l'article 1er, Arrête :

Article 1er.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro et les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,59 euro , ainsi que le feuillet spécial à la valeur de 0,84 euro , constituant l'émission « Henry van de Velde (1863-1957) », seront vendus à partir du 27 janvier 2003.

Art. 2.Les six timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Coup de coeur pour... », seront vendus à partir du 27 janvier 2003.

Art. 3.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission « Hector Berlioz (1803-1869) » sera vendu à partir du 24 février 2003.

Art. 4.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro et le feuillet spécial à la valeur de 0,82 euro , constituant l'émission « Sport », seront vendus à partir du 24 février 2003.

Art. 5.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Universités », seront vendus à partir du 17 mars 2003.

Art. 6.Les trois timbres-poste spéciaux avec surtaxe à la valeur de 0,41 euro + 0,09 euro constituant l'émission « Croix-Rouge », seront vendus à partir du 31 mars 2003.

Art. 7.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Fleurs » sera vendu à partir du 28 avril 2003.

Art. 8.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission commune avec la Fédération de Russie, seront vendus à partir du 12 mai 2003.

Art. 9.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Journée du timbre » sera vendu à partir du 19 mai 2003.

Art. 10.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Philatélie de la Jeunesse » sera vendu à partir du 19 mai 2003.

Art. 11.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Nature », seront vendus à partir du 30 juin 2003.

Art. 12.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,59 euro , constituant l'émission « Europa » sera vendu à partir du 30 juin 2003.

Art. 13.Les dix timbres-poste spéciaux, dont sept à la valeur de 0,41 euro , deux à 0,52 euro et un à 0,57 euro , constituant l'émission « This is Belgium », seront vendus à partir du 7 juillet 2003.

Art. 14.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Tourisme », seront vendus à partir du 7 juillet 2003.

Art. 15.Les deux timbres-poste spéciaux, respectivement à la valeur de 0,49 euro et 0,59 euro , constituant l'émission commune avec l'Italie, seront vendus à partir 15 septembre 2003.

Art. 16.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,49 euro + 0,11 euro , constituant l'émission « Promotion de la Philatélie » sera vendu à partir du 15 septembre 2003.

Art. 17.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Saint Nicolas » sera vendu à partir du 27 octobre 2003.

Art. 18.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « 50 ans de télévision », seront vendus à partir du 3 novembre 2003.

Art. 19.Les trois timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro , constituant l'émission « Le livre », seront vendus à partir du 10 novembre 2003.

Art. 20.Les timbres-poste spéciaux à la valeur de respectivement 0,49 euro et 0,59 euro , constituant l'émission « Littérature » seront vendus à partir du 10 novembre 2003.

Art. 21.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,41 euro , constituant l'émission « Noël et Nouvel-an » sera vendu à partir du 17 novembre 2003.

Art. 22.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 30 octobre 2002.

R. DAEMS