28 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 février 2015 portant nomination des membres du Comité de gestion de l'Office Central d'action sociale et culturelle du Ministère de la Défense

Le Ministre de la Défense, Vu la loi du 10 avril 1973 portant création de l'Office Central d'action sociale et culturelle du Ministère de la Défense, l'article 5, modifié par la loi du 16 janvier 2003;

Vu l'arrêté royal du 10 janvier 1978 déterminant la mission et réglant l'organisation et le fonctionnement de l'Office Central d'action sociale et culturelle au profit des membres de la communauté militaire, l'article 7, modifié par l'arrêté royal du 7 décembre 1998;

Vu l'arrêté ministériel du 24 février 2015 portant nomination des membres du Comité de gestion de l'Office Central d'action sociale et culturelle du Ministère de la Défense, modifié par l'arrêté ministériel du 26 mai 2015, Arrête :

Article 1er.Au § 1er de l'article 1er de l'arrêté ministériel du 24 février 2015 portant nomination des membres du Comité de gestion de l'Office Central d'action sociale et culturelle du Ministère de la Défense, monsieur Luc MAES est remplacé par monsieur Hans LE JEUNE, dont il achèvera le mandat.

Art. 2.Au § 2 du même article, madame Nancy MARTIN est remplacé par monsieur Eddy PLAISIER, dont il achèvera le mandat.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er octobre 2017.

Bruxelles, le 28 septembre 2017.

S. VANDEPUT