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Arrêté Ministériel du 28 février 2024
publié le 10 avril 2024

Arrêté ministériel accordant l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale . - Extrait

source
ministere de la communaute francaise
numac
2024002916
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10/04/2024
prom.
28/02/2024
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


28 FEVRIER 2024. - Arrêté ministériel accordant l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale (M. DAWANS Arthur). - Extrait


La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 28 février 2024 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivante : 171. M.Dawans Arthur, né à Uccle le 12 mai 1994 : d'azur à la herse de labour accompagnée de trois quintefeuilles boutonnées d'or posées 1 et 2, le tout d'argent. L'écu surmonté d'un heaume d'argent, grillé, colleté et liseré d'or, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d'azur et d'argent.

Cimier : une quintefeuille de l'écu Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom ainsi que pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Jacques-Antoine Dawans (1719-1780) et Marie Joseph Minet (1724-1805) qui le souhaitent.

Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature.

Pour la consultation du tableau, voir image

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