Arrêté du chef de division fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que visées à l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques

source: autorite flamande

numac: 2015036566

pub.: 29/02/2016

prom.: 27/11/2015

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AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche

27 NOVEMBRE 2015. - Arrêté du chef de division fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que visées à l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques

Le chef de division de la Division Sensibilisation, Politique des groupes cibles et Qualité des Plants du Département de l'Agriculture et de la Pêche, Vu le règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 517/2013 du Conseil du 13 mai 2013 ;

Vu le règlement (CE) n° 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles, modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) n° 1358/2014 de la Commission du 18 décembre 2014 ;

Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, notamment l'article 4, 1° et 2° ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, notamment l'article 10, §§ 3 et 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 2015 ;

Vu l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, notamment l'article 8 ;

Vu l'arrêté du Secrétaire général du 31 mars 2015 portant délégation de certaines compétences à des membres du personnel du Département de l'Agriculture et de la Pêche, notamment l'article 39/1, inséré par l'arrêté du Secrétaire général du 15 juillet 2015, Arrête :

Article 1er.Dans le présent arrêté, il faut entendre par l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 : l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Art. 2.La liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 5 de l'arrêté ministériel du 20 avril 2015, est reprise à l'annexe 1re au présent arrêté.

La liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 6 de l'arrêté ministériel du 20 avril 2015, est reprise à l'annexe 2 au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans la base de données visée à l'article 1er, 4°, de l'arrêté ministériel du 20 avril 2015.

Bruxelles, le 27 novembre 2015.

Le chef de division de la Division Sensibilisation, Politique des groupes cibles et Qualité des Plants du Département de l'Agriculture et de la Pêche, J. VERSTRYNGE

Annexe 1re Liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa premier

Culture

Sous-groupe de cultures

Période des semailles

Allium cepa - oignon (semis)

jaune

pendant toute l'année

Allium cepa - oignon (semis)

rouge

pendant toute l'année

Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère)

rond

Brassica napus var. napobrassica - chou-navet

non spécifié

printemps-été

Chicorium endivia - endive

scarole

printemps-été

Cucumis sativus - concombre (cornichon)

automne

printemps/été

Cucumis sativus - concombre (cornichon)

printemps

printemps/été

Cucumis sativus - concombre (cornichon)

été

printemps/été

Cucurbita maxima - potiron

orange hokkaido

printemps-été

Vicia faba var. major - fève

pendant toute l'année

Vu pour être annexé à l'arrêté du chef de division du 27 novembre 2015 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que visées à l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Bruxelles, le 27 novembre 2015.

Le chef de division de la Division Sensibilisation, Politique des groupes cibles et Qualité des Plants du Département de l'Agriculture et de la Pêche, J. VERSTRYNGE

Annexe 2 Liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa deux

Culture/nom latin

Sous-groupe de cultures

Période des semailles

Allium ascalonicum - échalote

pendant toute l'année

Allium cepa - oignon (semis)

blanc

pendant toute l'année

Allium cepa - oignon (de plante)

pendant toute l'année

Allium fistulosum - ciboule

non spécifié

pendant toute l'année

Allium porrum - poireau

automne

pendant toute l'année

Allium porrum - poireau

hiver

pendant toute l'année

Allium porrum - poireau

été

pendant toute l'année

Allium sativum - ail

pendant toute l'année

Allium schoenoprasum - ciboulette

pendant toute l'année

Allium tuberosum - ciboulette chinoise, ail - ciboulette

pendant toute l'année

Anethum graveolens - aneth

pendant toute l'année

Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - cerfeuil

pendant toute l'année

Apium graveolus var. dulce - céleri-branche

printemps-été

Apium graveolus var. rapaceum - céleri-rave

non spécifié

printemps-été

Apium graveolus var. secalinum - céleri (céleri ordinaire, céleri à couper, petit céleri)

printemps-été

Artemisia dracunculus - estragon

pendant toute l'année

Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver

pendant toute l'année

Beta vulgaris ssp. vulgaris - poirée ( bette, Mangold)

printemps-été

Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère)

longue

printemps-été

Brassica oleracea convar. Acephala var. gongylodes - chou-rave

violet

printemps-été

Brassica oleracea convar. Acephala var. gongylodes - chou-rave

blanc

printemps-été

Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan

automne

pendant toute l'année

Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan

hiver

pendant toute l'année

Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan

été

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager

printemps-été

Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine

tard

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine

tôt

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou cabus

conservation

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou cabus

automne

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou cabus

été

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. capitata f. alba - chou cabus

choucroute

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

conservation

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

automne

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

été

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

automne

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

tôt

pendant toute l'année

Brassica oleracea var. convar. botrytis var. italica - brocoli

été

pendant toute l'année

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

pendant toute l'année

Brassica rapa L. ssp. Chinensis (L.) Hanelt - Pak Choi

pendant toute l'année

Brassica rapa L. var. rapa subvar. esculenta - raves d'automne

pendant toute l'année

Brassica rapa var. rapifera - rave > navet

pendant toute l'année

Brassica species - Asia-Greens

printemps/été

Brassica, espèces diverses - navet à couper

printemps/été

Capsicum annuum var. grossum. - piment

jaune

Automne - hiver

Capsicum annuum var. grossum. - piment

vert

Capsicum annuum var. grossum. - piment

porte-greffes

Capsicum annuum var. grossum. - piment

rouge

Chicorium endivia - endive

frisée

printemps/été

Cichorium intybus partim L. - pain de sucre

printemps/été

Cichorium intybus partim L. - radicchio rosso

printemps/été

Claytonia (Montia) perfoliata - pourpier d'hiver

non spécifié

printemps/été

Coriandrum sativum - coriandre

non spécifié

pendant toute l'année

Cucumis sativus. - cornichon

non spécifié

printemps/été

Cucumis sativus. - cornichon

autres

Cucumis sativus. - cornichon

mini concombre

Cucumis sativus. - cornichon

porte-greffes

Cucurbita maxima - potiron

vert Hokkaido

printemps/été

Cucurbita pepo L. - courgette (Patisson)

printemps/été

Daucus carota ssp. sativus - carotte

pendant toute l'année

Diplotaxis erucoides - fausse roquette

printemps/été

Foeniculum vulgare - Foeniculum vulgare

non spécifié

printemps/été

Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

automne

printemps/été

Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

printemps

printemps/été

Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

été

printemps/été

Lactuca sativa var. capitata - salade batavia

pendant toute l'année

Lactuca sativa var. capitata - laitue pommée

pendant toute l'année

Lactuca sativa var. capitata - frisée

pendant toute l'année

Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg

pendant toute l'année

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

pendant toute l'année

Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir

pendant toute l'année

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

pendant toute l'année

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

pendant toute l'année

Lepidium sativum - cresson alénois

pendant toute l'année

Pastinaca sativa - panais

non spécifié

pendant toute l'année

Phaseolus coccineus (Phaseolus multiflorus) - haricot d'Espagne

printemps/été

Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot nain

printemps/été

Phaseolus vulgaris var. nanus - haricot à rames

printemps/été

Pisum medulare - pois ridé

printemps/été

Pisum sativum conv. axiphium - pois sucré (pois mangetout)

printemps/été

Pisum sativum convar. sativum - pois

printemps/été

Raphanus sativus var. sativa - radis

rouge

pendant toute l'année

Raphanus sativus var. sativa - radis

blanc

pendant toute l'année

Raphanus sativus - radis noir

pendant toute l'année

Raphanus sativus var. niger - radis noir

pendant toute l'année

Raphanus sativus var. sativa - radis

pendant toute l'année

Scorzonera hispanica - scorsonère

printemps/été