AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche

27 JUIN 2016. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, notamment l'article 40 ;

Vu l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, notamment l'article 3, alinéa cinq ;

Vu l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 1er juin 2016 ;

Considérant que l'a.s.b.l. PaardenPunt a communiqué, le 8 mars 2016, que le nom et les statuts de l'association ont été modifiés par l'assemblée générale en date du 24 février 2016, et que la mention de l'agrément doit être adaptée suite à cette modification, Arrête :

Article 1er.L'article 1er de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 26 mars 2015, est remplacé par la disposition suivante : «

Article 1er.En exécution de l'article 59, § 1er, 1°, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les associations et organisations suivantes sont agréées : 1° l'a.s.b.l. Vlaamse Piétrain Fokkerij, ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue d'un livre généalogique pour toutes les races porcines ; 2° l'a.s.b.l. Kleine Herkauwers Vlaanderen, ayant le numéro d'entreprise 865.752.417, pour la tenue d'un flock-book pour les races : a) ovines : 1) Texel ;2) Suffolk ;3) Hampshire Down ;4) Ile-de-France ;5) Bleu du Maine ;6) Mouton laitier belge ;7) Zwartbles ;8) Swifter ;9) Blauwe Texelaar ;10) Rouge de l'Ouest ;11) Wiltshire Horn ;12) Kerry Hill ;13) Clun Forest;14) Romanov ;15) Herdwick ;b) caprines : 1) Chèvre blanche ;2) Chèvre chamoisée ;3) Chèvre Toggenburg ;4) Chèvre Anglo-Nubienne ;5) Chèvre fauve ;6) Boergeit ; 3° l'a.s.b.l. Steunpunt Levend Erfgoed, ayant le numéro d'entreprise 450.819.178, pour la tenue d'un flock-book pour les races : a) ovines : 1) Ardennais roux ;2) Ardennais tacheté ;3) Entre-Sambre-et-Meuse ;4) Mouton campinois ;5° Mouton de Laeken ;6) Mouton Mergelland ;7) Mouton de troupeau flamand ;8) Mouton flamand ;9) Ouessant ;10) Castlemilk Moorit ;b) caprines : 1) Chèvre campinoise ;2) Chèvre flamande ; 4° l'a.s.b.l. Belgisch Warmbloedpaard, ayant le numéro d'entreprise 410.346.424, pour la tenue d'un stud-book pour les races : a) Cheval belge sang chaud ;b) Poney de selle belge ;c) Poney Dartmoor ;d) Poney Connemara ;e) Tuigpaard ; 5° l'a.s.b.l. Belgisch Arabisch Paardenstamboek, ayant le numéro d'entreprise 415.358.453, pour la tenue d'un stud-book pour la race Pur-Sang arabe ; 6° l'a.s.b.l. De Belgische Haflingervereniging », ayant le numéro d'entreprise 407.971.508, pour la tenue d'un stud-book pour la race Haflinger ; 7° l'a.s.b.l. Belgisch Welsh Pony Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 410.727.494, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney gallois ; 8° l'a.s.b.l. Belgian New Forest Pony Studbook, ayant le numéro d'entreprise 412.046.892, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney New Forest ; 9° l'a.s.b.l. Belgisch Studbook van de Shetland Pony, ayant le numéro d'entreprise 410.727.395, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Shetland ; 10° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor IJslandse Paarden, association pour la promotion de la race chevaline islandaise, ayant le numéro d'entreprise 418.197.286, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney islandais ; 11° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek van de Lipizzaner, ayant le numéro d'entreprise 419.603.291, pour la tenue d'un stud-book pour la race Lipizzaner ; 12° l'a.s.b.l. Belgian Highland Pony Society, ayant le numéro d'entreprise 454.808.254, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Highland ; 13° l'a.s.b.l. Studbook Zangersheide, ayant le numéro d'entreprise 449.503.542, pour la tenue d'un stud-book pour la race Zangersheide ; 14° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor het Miniatuurpaard, ayant le numéro d'entreprise 453.342.366, pour la tenue d'un stud-book pour la race du cheval miniature ; 15° l'a.s.b.l. Vlaamse Fokkers van het Belgisch Trekpaard, ayant le numéro d'entreprise 461.206.294, pour la tenue d'un stud-book pour la race Trait belge ; 16° l'a.s.b.l. Vlaams Paard, ayant le numéro d'entreprise 470.503.052, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval flamand ; 17° l'a.s.b.l. Belgische Ezel Vrienden, ayant le numéro d'entreprise 476.665.027, pour la tenue d'un stud-book pour toutes les races d'ânes ; 18° l'a.s.b.l. Het Belgisch Mérens Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 876.489.624, pour la tenue d'un stud-book pour la race Mérens ; 19° l'a.s.b.l. Europese Arabo-Friezen Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 870.957.951, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval arabo-frison; 20° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek van het Friese Paard, ayant le numéro d'entreprise 426.528.103, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval frison ; 21° l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association, ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un stud-book pour la race American Quarter Horse ; 22° l'a.s.b.l. Irish Cob Society België, ayant le numéro d'entreprise 891.307.264, pour la tenue d'un stud-book pour la race Irish Cob ; 23° l'a.s.b.l. Belgisch Tinker Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 861.995.250, pour la tenue d'un stud-book pour la race Tinker ; 24° l'a.s.b.l. Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen, ayant le numéro d'entreprise 871.062.869, pour la tenue d'une livre généalogique pour les races : a) Trotteur belge ;b) Pur-Sang anglais ; 25° l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor Fjordenpaarden - Studbook belge du Fjording, ayant le numéro d'entreprise 415.580.662, pour la tenue d'un stud-book pour la race Fjord ; 26° l'a.s.b.l. Vlaamse Rundveeteeltvereniging, ayant le numéro d'entreprise 440.734.841, pour la tenue d'un herd-book pour les races : a) Holstein ;b) Blanc-Bleu belge ;c) Blanc-Rouge ;d) Rouge ;e) Blonde d'Aquitaine flamande.»

Art. 2.Dans le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 26 mars 2015, il est inséré un article 1/1, rédigé comme suit : «

Art. 1/1.En exécution de l'article 3, alinéa 5, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, les associations suivantes sont agréées comme association telle que visée à l'article 3, alinéa 1er, du même arrêté : 1° l'a.s.b.l. Belgisch Arabisch Paardenstamboek, ayant le numéro d'entreprise 415.358.453, pour la tenue d'un stud-book pour les races suivantes : a) Pur-sang anglo-arabe ;b) Demi-sang arabe ;c) Cheval de sport anglo-arabe ;d) Belgian Pinto Arabian Horse ; 2° l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association, ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un stud-book pour la race American Paint Horse ; 3° l'a.s.b.l. Koudbloedkoepel, ayant le numéro d'entreprise 820.316.627, pour la tenue d'un livre généalogique pour la race Boulonnais ; 4° l'a.s.b.l. Vlaamse Rundveeteeltvereniging, ayant le numéro d'entreprise 440.734.841, pour la tenue d'un herd-book pour la race Pie-rouge de Campine. »

Art. 3.Dans l'article 3 du même arrêté, le point 1° est remplacé par la disposition suivante : « l'a.s.b.l. PaardenPunt Vlaanderen, ayant le numéro d'entreprise 478.828.820, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de chevaux ; ».

Bruxelles, le 27 juin 2016.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, Joke SCHAUVLIEGE