24 MAI 2004. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales

Le Vice-Premier Ministre et Ministre du Budget et des Entreprises publiques, Vu l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment l'article 1er et l'article 2, Arrête :

Article 1er.Le timbre-poste ordinaire "Effigie royale" du nouveau type MVTM à la valeur de 0,50 euro, sera imprimé en monochromie par le procédé de l'héliogravure.

Le timbre-poste susvisé pourra servir à l'affranchissement d'un envoi prioritaire normalisé en service national.

Art. 2.Le timbre-poste ordinaire "Effigie royale" du nouveau type MVTM à la valeur de 0,60 euro, sera imprimé en monochromie par le procédé de l'héliogravure.

Le timbre-poste susvisé pourra servir à l'affranchissement d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

Art. 3.Le timbre-poste ordinaire "Effigie royale" du nouveau type MVTM à la valeur de 0,80 euro, sera imprimé en monochromie par le procédé de l'héliogravure.

Le timbre-poste susvisé pourra servir à l'affranchissement d'un envoi prioritaire non normalisé en service national.

Art. 4.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de 0,01 euro, représentant un oiseau, le Rossignol philomèle, sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 5.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de 0,40 euro, représentant un oiseau, le Gobemouche gris, sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 6.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de 0,44 euro, représentant un oiseau, l' Hirondelle de fenêtre, sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 7.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de 0,55 euro, représentant un oiseau, le Petit gravelot, sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 8.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de 0,65 euro, représentant un oiseau, la Mouette rieuse, sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 9.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de 0,75 euro, représentant un oiseau, le Pluvier doré, sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 10.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de 4,00 euro, représentant un oiseau, le Hibou Grand-Duc, sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 11.Les valeurs postales reprises dans les articles 1er à 10 sont mises en vente à partir du 19 avril 2004 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 12.Les tirages des valeurs postales susvisées correspondront aux besoins du service.

Art. 13.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 24 mai 2004.

J. VANDE LANOTTE