24 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 avril 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004

Le Vice-Premier Ministre et Ministre du Budget et des Entreprises publiques, Vu l'arrêté ministériel du 2 avril 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004;

Vu l'arrêté royal du 19 mars 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004;

Vu l'arrêté royal du 13 janvier 2004 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004, notamment les articles 1 et 2 inclus;

Vu l'arrêté royal du 25 avril 2004 modifiant l'arrêté royal du 13 janvier 2004 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2003 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004 notamment l'article 1er, Arrête :

Article 1er.Les articles 1bis, ter et quater, rédigés comme suit, sont insérés dans l'arrêté ministériel du 2 avril 2003, portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2004 : « Art. 1bis - Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,50 euro et 0,60 euro, constituant l'émission « l'Union Européenne », seront vendus à partir du 19 avril 2004.

Art. 1ter - Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « Belgica 2006 », seront vendus à partir du 18 octobre 2004. Le feuillet sera vendu au prix de 5 euro .

Art. 1quater - Les onze timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « Belgian International Sport Champions », seront vendus à partir du 22 novembre 2004. »

Art. 2.Les articles 7 à 23 du même arrêté sont remplacés par les dispositions suivantes : « Art. 7 - Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,49 euro + 0,11 euro constituant l'émission « Promotion de la Philatélie », sera vendu à partir du 19 avril 2004.

Art. 8.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,22 euro, constituant l'émission « Elections européennes », sera vendu à partir du 19 avril 2004.

Art. 9.Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,49 euro, constituant l'émission « Tourisme », seront vendus à partir du 19 avril 2004.

Art. 10.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro et le feuillet spécial à la valeur de 0,75 euro, constituant l'émission « Lîdje todi! » (Liège toujours!), seront vendus à partir du 17 mai 2004.

Art. 11.Les quatre timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,50 euro, 0,65 euro et deux fois 0,80 euro, constituant l'émission « Climatologie » seront vendus à partir du 17 mai 2004.

Art. 12.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,60 euro et le feuillet spécial à la valeur de 1,20 euro, constituant l'émission commune avec la France, seront vendus à partir du 24 mai 2004.

Art. 13.Les cinq timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « Le jazz belge », seront vendus à partir du 24 mai 2004.

Art. 14.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,50 euro et le feuillet spécial à la valeur de 0,80 euro,, constituant l'émission « Le Roi Albert II, 70 », seront vendus à partir du 7 juin 2004.

Art. 15.Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,55 euro, constituant l'émission « Europa », seront vendus à partir du 7 juin 2004.

Art. 16.Les trois timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,50 euro, 0,55 euro et 0,60 euro et le feuillet spécial à la valeur de 0,80 euro, constituant l'émission « Sport », seront vendus à partir du 12 juillet 2004.

Art. 17.Le timbre-poste spécial avec surtaxe à la valeur de 0,50 euro + 0,11 euro constituant l'émission « Croix-Rouge », sera vendu à partir du 12 juillet 2004.

Art. 18.Les deux timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,50 euro et 0,55 euro, constituant l'émission commune avec la Roumanie, seront vendus à partir du 20 septembre 2004.

Art. 19.Le timbre-poste spécial à la valeur de 0,50 euro, constituant l'émission « Bataillons de Volontaires de Guerre (1944) », sera vendu à partir du 27 septembre 2004.

Art. 20.Les quatre timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission « Nature », seront vendus à partir du 27 septembre 2004.

Art. 21.Les trois timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,50 euro, 0,75 euro et 0,80 euro, constituant l'émission « Littérature Fantastique », seront vendus à partir du 3 novembre 2004.

Art. 22- Les trois timbres-poste spéciaux aux valeurs respectives de 0,44 euro, 0,55 euro et 0,65 euro, constituant l'émission « Remember Bastogne », seront vendus à partir du 3 novembre 2004.

Art. 23 - Les deux timbres-poste spéciaux à la valeur de 0,44 euro, constituant l'émission commune avec l'Allemagne, seront vendus à partir du 22 novembre 2004. »

Art. 24.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 24 mai 2004.

J. VANDE LANOTTE