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Arrêté Ministériel du 21 juin 2023
publié le 25 octobre 2023

Arrêté ministériel autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique en Communauté française

source
ministere de la communaute francaise
numac
2023043465
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25/10/2023
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21/06/2023
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


21 JUIN 2023. - Arrêté ministériel autorisant l'enregistrement d'armoiries de personne physique en Communauté française


De l'Arrêté ministériel précité, il est extrait ce qui suit : « La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 21 juin 2023 a accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne physique suivantes : 167. M.HORLAIT François, né à Anderlecht le 2 décembre 1990 et M. HORLAIT Guillaume, né à Anderlecht le 9 février 1999 : coupé-vouté d'or à deux coquelicots de gueules boutonnés du champ et de sinople, à l'orle de l'un en l'autre brochant sur le tout. L'écu surmonté d'un heaume d'argent grillé et colleté d'or, doublé attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins de sinople et d'or. Cimier : un tertre de sinople accosté de deux coquelicots de l'écu tigés et feuillés de sinople.

Devise : NUNQUAM DIMITTET en lettres d'or sur un listel de sinople.

Dévolution : pour eux-mêmes et pour leurs descendants porteurs du nom.

Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature ».

Pour la Vice-Présidente et Ministre de l'Enfance, de la Santé, de la Culture, des Médias et des Droits des Femmes, B. LINARD Le Directeur général adjoint f.f.

J.-L. BLANCHART Par délégation

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