20 AOUT 2001. - Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972

La Ministre adjointe au Ministre des Affaires étrangères, chargée de l'Agriculture, Vu l'arrêté royal du 12 mai 1972 relatif au catalogue national des variétés des espèces agricoles, notamment l'article 3;

Vu l'arrêté ministériel du 30 août 2000 établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972;

Vu l'avis donné par le Comité pour l'élaboration du catalogue national des variétés des espèces de plantes agricoles;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996;

Vu l'urgence;

Considérant que les données du catalogue national des variétés des espèces agricoles ont été arrêtées le 1er juillet 2001 et qu'il est donc nécessaire de les publier au plus tôt, Arrête :

Article 1er.Les variétés admises au catalogue national des espèces agricoles au 1er juillet 2001 sont déterminées par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 2.Le délai d'écoulement accordé pour la commercialisation des semences des variétés radiées, prend fin à la date indiquée dans la dernière colonne de l'annexe jointe au présent arrêté.

Pour autant que la variété concernée figure au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles de l'Union européenne, la variété reste commercialisable.

Art. 3.L'arrêté ministériel du 30 août 2000 établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972 ainsi que l'annexe jointe à cet arrêté, sont abrogés.

Bruxelles, le 20 août 2001.

Mme A.-M. NEYTS-UYTTEBROECK

Annexe CATALOGUE NATIONAL DES VARIETES Bijlage NATIONALE RASSENCATALOGUS TABLE DES MATIERES - INHOUDSTAFEL LEGENDE A. BETTERAVES - BIETEN 01. Beta vulgaris L.altissima - Betterave sucrière - Suikerbiet 02. Beta vulgaris L.alba - Betterave fourragère - Voederbiet B. PLANTES FOURRAGERES - GROENVOEDERGEWASSEN 14. Festuca ovina L.- Fétuque ovine - Schapegras 15. Festuca pratensis Hudson - Fétuque des prés - Beemdlangbloem 16.Festuca rubra L. - Fétuque rouge - Roodzwenkgras 17.1. Lolium multiflorum Lam. - Ray-grass de Westerwold - Westerwolds raaigras 17.2. Lolium multiflorum Lam. - Ray-grass d'Italie - Italiaans raaigras 18. Lolium perenne L.- Ray-grass anglais - Engels raaigras 19.Lolium x boucheanum Kunth - Ray-grass hybride - Gekruist raaigras 22. Phleum pratense L.- Fléole des prés - Timothee 38. Pisum sativum L.(partim) - Pois fourrager - Voedererwt 42. Trifolium pratense L.- Trèfle violet - Rode klaver 43. Trifolium repens L.- Trèfle blanc - Witte klaver 46. Vicia faba L.(partim) - Féverole à grosses graines et à petites graines - Paardeboon en veldboon 48. Vicia sativa L.- Vesce commune - Voederwikke 53. Raphanus sativus L.oleiformis Pers. - Radis oléifère - Bladrammenas C. PLANTES OLEAGINEUSES ET A FIBRES - OLIEHOUDENDE PLANTEN EN VEZELGEWASSEN 55. Brassica rapa L.(partim) - Navette et navet d'automne - Raapzaad en stoppelknol 57. Brassica napus L.(partim) - Colza - Koolzaad 64. Linum usitatissimum L.- Lin - Vlas 66. Sinapis alba L.- Moutarde blanche - Gele mosterd D. CEREALES - GRANEN 68. Avena sativa L.- Avoine - Haver 69.1. Hordeum vulgare L. - Orge à deux rangs - Tweerijige gerst 69.2. Hordeum vulgare L. - Escourgeon - Meerrijige gerst 72. Secale cereale L.- Seigle - Rogge 76. X Triticosecale Wittm.- Triticale - Triticale 77. Triticum aestivum L.emend. Fiori et Paol. - Froment, blé tendre - Zachte tarwe 79. Triticum spelta L.- Epeautre - Spelt 80. Zea mays L.- Maïs - Maïs E. POMMES DE TERRE - AARDAPPELEN 81. Solanum tuberosum L.- Pomme de terre - Aardappel F. CHICOREE - CICHOREI 85. Cichorium intybus L.- Chicorée industrielle - Industriële cichorei UNIQUEMENT POUR L'EXPORTATION - UITSLUITEND VOOR UITVOER LISTE DES RESPONSABLES DE LA SELECTION CONSERVATRICE ET DES OBTENTEURS LIJST VAN DE INSTANDHOUDERS EN VAN DE KWEKERS LEGENDE Le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles contient dix colonnes : Colonne 1 (Espèce) Colonne 2 (Dénomination) : - Dénomination de la variété Colonne 3 (C1) : Caractéristique 1. - Betteraves, plantes fourragères : ploïdie D = diploïde T = tétraploïde P = polyploïde - 16. Fétuque rouge : 1 = 42 chromosomes 2 = 56 chromosomes - 57. Colza oléagineux : teneur en acide érucique et/ou en glucosinolate « O" = variété à faible teneur en acide érucique « OO" = variété à faible teneur en acide érucique et en glucosinolate - 64. Lin : 1 = oléagineux 2 = textile - 72. Seigle : H = Hybride - 80. Maïs : S = hybride simple D = hybride double T = hybride à trois voies Colonne 4 (C2) : Caractéristique 2. - Betteraves : mono- ou plurigermie M = plurigerme m = monogerme - Graminées : destination 1 = pas destinée à être utilisée en tant que plantes fourragères. - Céréales, 55. Navette et navet d'automne, 57. Colza : type 1 = hiver 2 = printemps - 46. Féverole : 2 = printemps Colonne 5 (C3): Caractéristique 3. - 01. ou 02. Betteraves 1 = 2n = diploïde sans stérilité mâle 2 = 2n x 2n = mâle stérile diploïde avec un mâle diploïde 3 = 4n x 2n = mâle stérile tétraploïde avec un mâle diploïde 4 = 2n x 4n = mâle stérile diploïde avec un mâle tétraploïde 5 = 2n x (2n + 4n) = mâle stérile diploïde avec un mâle anisoploïde 6 = 4n = tétraploïde sans stérilité mâle 7 = 2n + 4n = diploïde et tétraploïde sans stérilité mâle - 55. Navette et navet d'automne, 57. Colza : 1 = fourrager Colonne 6 (Maint.) : - responsable de la sélection conservatrice : Chaque responsable de la sélection conservatrice est désigné par un numéro.

La liste des responsables de la sélection conservatrice se trouve à la fin de la présente annexe.

Colonne 7 (An.insc.) : - la date de la première inscription Colonne 8 (Prolongation) : - la date de la dernière réinscription N.B. Cette réinscription est valable pour une période de cinq ans.

Colonne 9 (Ecoulement) : Pour une variété radiée, la date de la fin du délai d'écoulement dont il est question à l'article 2 de l'arrêté ministériel fixant le présent catalogue.

Pour la consultation du tableau, voir image LISTE DES ADRESSES DES RESPONSABLES DE LA SELECTION CONSERVATRICE Pour la consultation du tableau, voir image Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 20 août 2001.

La Ministre adjointe au Ministre des Affaires étrangères, chargée de l'Agriculture, Mme A.-M. NEYTS-UYTTEBROECK