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Arrêté Ministériel du 19 juin 2024
publié le 10 février 2025

Arrêtés ministériels relatifs au classement d'oeuvres en qualité de trésor en application du décret du 17 mars 2022 portant protection du patrimoine culturel mobilier

source
ministere de la communaute francaise
numac
2025001141
pub.
10/02/2025
prom.
19/06/2024
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

19 JUIN 2024. - Arrêtés ministériels relatifs au classement d'oeuvres en qualité de trésor en application du décret du 17 mars 2022 portant protection du patrimoine culturel mobilier (extrait)


Par arrêtés ministériels datés du 19 juin 2024, la Ministre de la Culture de la Communauté française a décidé ce qui suit : 1) Le classement du tableau « Satan semant l'ivraie » de Félicien Rops (y compris son encadrement) en qualité de trésor en application du décret du 17 mars 2022 portant protection du patrimoine culturel mobilier ;2) Le classement de la Vierge de la Collégiale Sainte-Gertrude de Nivelles, attribuée à Passier Borman, en qualité de trésor en application du décret du 17 mars 2022 portant protection du patrimoine culturel mobilier. Ces arrêtés entrent en vigueur le jour de leur publication au Moniteur belge.


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