Arrêté ministériel établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009

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pub.: 02/08/2013

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AUTORITE FLAMANDE

Environnement, Nature et Energie

17 JUIN 2013. - Arrêté ministériel établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, Vu le décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, article 51, § 1er, alinéa premier, modifié par le décret du 19 juillet 2002 et modifié par le décret du 30 avril 2004;

Vu le décret relatif aux espèces du 15 mai 2009, article 5, alinéa deux;

Vu l'arrêté ministériel du 16 mars 2011 établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 19 février 2013;

Vu l'avis 53 210/3 du Conseil d'Etat, rendu le 21 mai 2013, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Vu l'avis du Conseil MINA, donné le 25 mars 2013;

Considérant que le "Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek" (Institut pour les Recherches Nature et des Forêts) a émis un rapport portant la référence INBO.R.2012.21, intitulé "La liste rouge UICN des papillons diurnes en Flandre", dans lequel une liste rouge motivée et approfondie des papillons diurnes a été établie;

Considérant que le "Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek" (Institut pour les Recherches Nature et des Forêts) a émis un rapport portant la référence INBO.R.2012.22, intitulé "La liste rouge UICN des amphibies et reptiles en Flandre", dans lequel une liste rouge motivée et approfondie des amphibies et reptiles a été établie;

Considérant que le "Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek" (Institut pour les Recherches Nature et des Forêts) a émis un rapport portant la référence INBO.R.2012.23, intitulé "La liste rouge UICN des poissons d'eau douce en Flandre", dans lequel une liste rouge motivée et approfondie des poissons d'eau douce a été établie;

Considérant que les listes rouges en question ont été réalisées conformément aux critères établis à cet effet par l'UICN, l'Union internationale pour la Conservation de la Nature, l'autorité mondiale en vue de déterminer, tant les critères d'établissement des listes rouges que les critères d'établissement des listes des différents groupes taxonomiques, tant à l'échelle mondiale que régionale;

Considérant que la terminologie des classes des listes rouges, visées à l'article 5, alinéa premier, 2°, de l'arrêté relatif aux Espèces du 15 mai 2009, ne correspond pas entièrement à la terminologie la plus récente des classes telle que préconisée par l'UICN susmentionnée.

Pour des raisons de clarté, il convient de mentionner pour chaque espèce la classification suivant chacune des deux terminologies;

Considérant qu'une évaluation a été faite de la liste rouge des papillons diurne indigènes, tel que fixée par l'arrêté ministériel du 16 mars 2011 établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces, et que sur la base de cette évaluation une nouvelle liste rouge pour ce groupe d'espèces a été proposée, Arrête :

Article 1er.§ 1er. En exécution de l'article 5, de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009, les listes rouges suivantes ont été établies : 1° une liste rouge pour papillons diurnes indigènes, reprise dans l'annexe 1re, jointe au présent arrêté;2° une liste rouge pour amphibies et reptiles indigènes, reprise dans l'annexe 2, jointe au présent arrêté;3° une liste rouge pour poissons d'eau douce indigènes, reprise dans l'annexe 3, jointe au présent arrêté. Dans chacune des trois listes rouges, visées à l'alinéa premier, il est fait mention pour chaque espèce, en vue de la clarté, tant de la classification de liste rouge visée à l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces, que de la classification suivant les règles fixées par l'Union internationale pour la Conservation de la Nature. § 2. Les critères sur la base desquels les listes rouges, visées au paragraphe 1er, ont été établies, sont repris dans l'annexe 4, jointe au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe 1re jointe à l'arrêté ministériel du 16 mars 2011 établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces, est abrogée.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe 1re La liste rouge des papillons diurnes indigènes en Flandre, visée à l'article 1er, § 1er, alinéa premier, 1°

Nom français

Nom scientifique

Classé conformément à l'article 5 de l'arrêté sur les Espèces

Classé conformément à l'UICN

Paon-du-jour

Aglais io

Pas en danger en ce moment

Vanesse de l'ortie

Aglais urticae

En déclin/rare

Reste en danger

Aurore

Anthocharis cardamines

Pas en danger en ce moment

Grand Mars changeant

Apatura iris

En danger

Tristan

Aphantopus hyperantus

Pas en danger en ce moment

Gazé

Aporia crataegi

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Carte géographique

Araschnia levana

Pas en danger en ce moment

Moyen nacré

Argynnis adippe

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Grand nacré

Argynnis aglaja

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Chiffre

Argynnis niobe

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Tabac d'Espagne

Argynnis paphia

Pas en danger en ce moment

Collier de corail

Aricia agestis

Pas en danger en ce moment

Grand collier argenté

Boloria euphrosyne

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Petit collier argenté

Boloria selene

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Thècle de la ronce

Callophrys rubi

Vulnérable

Hespérie de l'alcée

Carcharodus alceae

Pas en danger en ce moment

Hespérie du brome

Carterocephalus palaemon

En déclin/rare

Reste en danger

Azuré des nerpruns

Celastrina argiolus

Pas en danger en ce moment

Moelibée

Coenonympha hero

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Fadet commun

Coenonympha pamphilus

Pas en danger en ce moment

Fadet des tourbières

Coenonympha tullia

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Souci

Colias crocea

Pas en danger en ce moment

Soufré

Colias hyale

Pas en danger en ce moment

Argus frêle

Cupido minimus

En déclin/rare

Reste en danger

Azuré des anthyllides

Cyaniris semiargus

Vulnérable

Point de Hongrie

Erynnis tages

Vulnérable

Damier de la succise

Euphydryas aurinia

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Thécla du chêne

Favonius quercus

Pas en danger en ce moment

Citron

Gonepteryx rhamni

En déclin/rare

Reste en danger

Virgule

Hesperia comma

En danger

Miroir

Heteropterus morpheus

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Agreste

Hipparchia semele

En danger

Arachné

Hipparchia statilinus

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Petit nacré

Issoria lathonia

En déclin/rare

Reste en danger

Mégère

Lasiommata megera

En danger

Piéride de la moutarde

Leptidea sinapis

En déclin/rare

Reste en danger

Petit sylvain

Limenitis camilla

En déclin/rare

Reste en danger

Grand sylvain

Limenitis populi

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Cuivré commun

Lycaena phlaeas

Pas en danger en ce moment

Cuivré fuligineux

Lycaena tityrus

Vulnérable

Myrtil

Maniola jurtina

Pas en danger en ce moment

Demi-deuil

Melanargia galathea

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Mélitée du mélampyre

Melitaea athalia

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Mélitée du plantain

Melitaea cinxia

En danger d'extinction

En danger critique

Mélitée noirâtre

Melitaea diamina

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Morio

Nymphalis antiopa

En danger d'extinction

En danger critique

Grand Renard

Nymphalis polychloros

En danger d'extinction

En danger critique

Sylvaine

Ochlodes sylvanus

Pas en danger en ce moment

Machaon

Papilio machaon

Pas en danger en ce moment

Tircis

Pararge aegeria

Pas en danger en ce moment

Azuré des mouillères

Phengaris alcon

En danger d'extinction

En danger critique

Azuré de la sanguisorbe

Phengaris teleius

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Piéride du chou

Pieris brassicae

Pas en danger en ce moment

Piéride du navet

Pieris napi

Pas en danger en ce moment

Piéride de la rave

Pieris rapae

Pas en danger en ce moment

Azuré de l'ajonc

Plebejus argus

En danger

Azuré du genêt

Plebejus idas

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Robert le Diable

Polygonia c-album

Pas en danger en ce moment

Argus bleu

Polyommatus icarus

Pas en danger en ce moment

Hespérie des potentilles

Pyrgus armoricanus

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Hespérie de la mauve

Pyrgus malvae

En danger d'extinction

En danger critique

Satyre tithon

Pyronia tithonus

Pas en danger en ce moment

Thécla de l'yeuse

Satyrium ilicis

En danger d'extinction

En danger critique

Thècle de l'orme

Satyrium w-album

Vulnérable

Hespérie des sanguisorbes

Spialia sertorius

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Thècle du bouleau

Thecla betulae

Pas en danger en ce moment

Hespérie du dactyle

Thymelicus lineola

Vulnérable

Hespérie de la houque

Thymelicus sylvestris

Vulnérable

Vulcain

Vanessa atalanta

Pas en danger en ce moment

Vanesse du chardon

Vanessa cardui

Pas en danger en ce moment

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 17 juin 2013 établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe 2 La liste rouge des amphibies et reptiles indigènes en Flandre, visée à l'article 1er, § 1er, alinéa premier, 2°

Nom français

Nom scientifique

Classé conformément à l'article 5 de l'arrêté sur les Espèces

Classé conformément à l'UICN

Alyte accoucheur

Alytes obstetricans

En danger

Orvet fragile

Anguis fragilis

Pas en danger en ce moment

Crapaud sonneur

Bombina variegata

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Crapaud commun

Bufo bufo

Pas en danger en ce moment

Crapaud calamite

Bufo calamita

Vulnérable

Coronelle lisse

Coronella austriaca

En danger

Rainette verte

Hyla arborea

En danger d'extinction

En danger critique

Triton alpestre

Ichthyosaura alpestris

Pas en danger en ce moment

Triton palmé

Lissotriton helveticus

Pas en danger en ce moment

Triton ponctué

Lissotriton vulgaris

Pas en danger en ce moment

Couleuvre à collier

Natrix natrix

En danger

Pélobate brun

Pelobates fuscus

En danger d'extinction

En danger critique

Grenouille verte

Pelophylax kl. esculentus

Pas en danger en ce moment

Petite grenouille verte

Pelophylax lessonae

En déclin/rare

Reste en danger

Petite grenouille verte

Pelophylax ridibundus

Pas en danger en ce moment

Lézard des murailles

Podarcis muralis

Insuffisamment connu

Insuffisamment de données

Grenouille des champs

Rana arvalis

Vulnérable

Grenouille rousse

Rana temporaria

Pas en danger en ce moment

Salamandre de feu

Salamandra salamandra

Vulnérable

Triton crêté

Triturus cristatus

Vulnérable

Vipère péliade

Vipera berus

En danger

Lézard vivipare

Zootoca vivipara

Pas en danger en ce moment

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 17 juin 2013 établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe 3 La liste rouge des poissons d'eau douce indigènes en Flandre, visée à l'article 1er, § 1er, alinéa premier, 3°

Nom français

Nom scientifique

Classé conformément à l'article 5 de l'arrêté sur les Espèces

Classé conformément à l'UICN

Brème commune

Abramis brama

Pas en danger en ce moment

Esturgeon d'Europe

Acipenser sturio

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Spirlin

Alburnoides bipunctatus

En danger d'extinction

En danger critique

Ablette

Alburnus alburnus

En déclin/rare

Reste en danger

Grande alose

Alosa alosa

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Alose feinte

Alosa fallax

En danger d'extinction

En danger critique

Anguille d'Europe

Anguilla anguilla

En danger d'extinction

En danger critique

Loche franche

Barbatula barbatula

Pas en danger en ce moment

Barbeau commun

Barbus barbus

Vulnérable

Brème bordelière

Blicca bjoerkna

Pas en danger en ce moment

Carassin commun

Carassius carassius

Insuffisamment connu

Insuffisamment de données

Hotu

Chondrostoma nasus

En danger

Loche de rivière

Cobitis taenia

En déclin/rare

Reste en danger

Lavaret

Coregonus oxyrhynchus

Eteint en Flandre

Eteint régionalement

Chabot

Cottus perifretum/rhenanus

Vulnérable

Brochet

Esox lucius

Pas en danger en ce moment

Epinoche

Gasterosteus aculeatus

Pas en danger en ce moment

Goujon

Gobio gobio

Pas en danger en ce moment

Grémille

Gymnocephalus cernua

Pas en danger en ce moment

Lamproie de rivière

Lampetra fluviatilis

Vulnérable

Petite lamproie

Lampetra planeri

Vulnérable

Able de Heckel

Leucaspius delineatus

En déclin/rare

Reste en danger

Ide mélanote

Leuciscus idus

Vulnérable

vandoise

Leuciscus leuciscus

Vulnérable

Mulet porc

Liza ramada

Vulnérable

Lotte

Lota lota

En danger

Loche d'étang

Misgurnus fossilis

En danger d'extinction

En danger critique

Eperlan d'Europe

Osmerus eperlanus

En déclin/rare

Reste en danger

Perche commune

Perca fluviatilis

Pas en danger en ce moment

Lamproie marine

Petromyzon marinus

En danger d'extinction

En danger critique

Vairon

Phoxinus phoxinus

En danger d'extinction

En danger critique

Flet

Platichthys flesus

Pas en danger en ce moment

Epinochette

Pungitius pungitius

Pas en danger en ce moment

Bouvière

Rhodeus amarus

Pas en danger en ce moment

Gardon

Rutilus rutilus

Pas en danger en ce moment

Saumon atlantique

Salmo salar

En danger d'extinction

En danger critique

Truite fario

Salmo trutta

Vulnérable

Rotengle

Scardinius erythrophthalmus

Pas en danger en ce moment

Silure glane

Silurus glanis

Pas en danger en ce moment

Chevesne

Squalius cephalus

En déclin/rare

Reste en danger

Ombre

Thymallus thymallus

En danger d'extinction

En danger critique

Tanche

Tinca tinca

Pas en danger en ce moment

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 17 juin 2013 établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

Annexe 4 Les critères sur la base desquels les listes rouges fixées dans le présent arrêté ont été établies, visés à l'article 1er, § 2 Catégorie de liste rouge

Critères

En danger critique

En danger

Vulnérable

A. Tendance de la population

Déclin mesuré sur les 10 dernières années ou 3 générations

? 90 %

? 70 %

? 50 %

A2, A3 & A4

? 80 %

? 50 %

? 30 %

A1. Réduction de la population constatée, estimée, déduite ou supposée, dans le passé, lorsque les causes de la réduction sont clairement réversibles ET comprises ET ont cessé basé sur un des sous-critères suivants : (a) observation directe, (b) un indice de tendance, (c) une réduction de la zone d'occupation (AoO), grandeur de la zone d'occurrence (EoO) ou qualité de l'habitat, (d) exploitation actuelle ou potentielle d'individus, (e) effet négatif d'espèces introduites, de l'hybridation, de germes pathogènes, de substances polluantes, d'espèces concurrentes ou de parasites

A2. Réduction de la population constatée, estimée, déduite ou supposée, dans le passé, lorsque les causes de la réduction n'ont peut-être pas cessé OU ne sont peut-être pas comprises OU ne sont peut-être pas réversibles. basé sur un les sous-critères (a)-(e) sous A1

A3. Réduction de la population projeté ou attendu à l'avenir (maximum 100 ans), basé sur les sous-critères (b)-(e) sous A1

A4. Réduction de la population constatée, estimée, déduite, prévue ou supposée, sur une période de temps devant inclure à la fois le passé et l'avenir (sur un maximum de 100), lorsque les causes de la réduction n'ont peut-être pas cessé OU ne sont peut-être pas comprises OU ne sont peut-être pas réversible, basé sur un les sous-critères (a)-(e) sous A1

B. Répartition géographique sous forme de B1 of B2

B1. Zone d'occurrence (EoO)

< 100 km2

< 5 000 km2

< 20 000 km2

B2. Zone d'occupation (AoO)

< 10 km2

< 500 km2

< 2 000 km2

ET au moins 2 des suivants : (a) (i) sévèrement fragmentée, OU

(ii) nombre de localités

? 5

? 10

(b) déclin continu de l'un des éléments suivants :

(i) zone d'occurrence, (ii) zone d'occupation, (iii) superficie, étendue ou qualité de l'habitat, (iv) nombre de localités ou de sous-populations, (v) nombre d'individus matures

(c) fluctuations extrêmes de l'un des éléments suivants : (i) zone d'occurence, (ii) zone d'occupation, (iii) nombre de localités ou de sous-populations, (iv) nombre d'individus

C.Petites populations et déclin en combinaison avec une fragmentation, un déclin ou des fluctuations

Nombre d'individus matures

< 250

< 2 500

< 10 000

ET C1 of C2 :

C1. Déclin estimé d'au moins

25 % en 3 ans ou 1 génération

20 % en 5 ans ou 2 générations (maximum 100 ans)

10 % en 10 ans ou 3 générations

C2. Un déclin ET (a) et/ou (b) :

(a) (i) Nombre d'individus matures dans chaque sous-population

< 50

< 250

< 1 000

EN/OU

(ii) % d'individus dan 1 sous-population

90-100 %

95-100 %

100 %

(b) Fluctuations extrêmes du nombre d'individus matures

D.Population très petite ou zone d'occupation très restreinte

D1. Nombre d'individus matures

< 50

< 250

< 1 000

ET/OU

D2. Petite zone d'occupation ou nombre de populations en danger potentiel à l'avenir pouvant très vite conduite le taxon vers EX ou CR

AoO < 20 km2 ou nombre de localisations ? 5

E. Analyse quantitative de la possibilité d'extinction

? 50 % en 10 ans ou 3 générations

? 20 % en 20 ans ou 5 générations (maximum 100 ans)

? 10 % en 100 ans

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 17 juin 2013 établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE

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