16 JANVIER 2014. - Arrêté ministériel désignant les membres de la délégation de l'autorité et leurs suppléants au sein du Comité de concertation de base de la Bibliothèque royale de Belgique

Le Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Vu l'arrêté ministériel du 1er octobre 1986 portant création et composition des comités de concertation de base et d'un comité de concertation intermédiaire dans les établissements scientifiques de l'Etat relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions, modifié par les arrêtés ministériels des 10 août 1987 et 27 septembre 2006;

Vu l'arrêté ministériel du 20 octobre 2006 désignant les membres de la délégation de l'autorité et leurs suppléants au sein du Comité de concertation de base de la Bibliothèque royale de Belgique;

Vu les propositions formulées par le Directeur général de la Bibliothèque royale de Belgique, Arrête :

Article 1er.La délégation de l'autorité au sein du Comité de concertation de base de la Bibliothèque royale de Belgique se compose de : M. P. Lefèvre, Directeur général, Président;

Mme S. Lammens, directeur du service d'appui, présidente suppléante;

M. M. Van Droogenbroeck, chef de section, membre effectif;

M. L. Flamend, responsable du service des Ressources humaines, membre effectif;

MM. M. D'Hoore et B. Op De Beeck, agents scientifiques, membres suppléants.

Art. 2.L'arrêté ministériel du 20 octobre 2006 désignant les membres de la délégation de l'autorité et leurs suppléants au sein du Comité de concertation de base de la Bibliothèque royale de Belgique est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 janvier 2014.

Ph. COURARD